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Procès Verbal - SEANCE DU 10 AVRIL 2025 PROCES VERBAL
Procès Verbal - Proces verbal du 09 avril 2025
Document publié le Mercredi 9 avril 2025 par la commune de Lurcy.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal du 09 avril 2025)
Thèmes du document : Fiscalité, Logement, Investissement et développement économique,
PV
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
du
09
avril
2025
Date
de
la convocation:
02
avril
2025
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 11
Présents
:
10
votants
: 11
Présents:
Bisignano
Nathalie,
Cordier
Christelle
(arrivée
à
19h32),
Duret
Franck,
Eckert
Pierre,
Denis
Bernadette,
Di
Nucci
Nicolas,
Fontan
Corinne,
Pramayon
Jean-Marc,
Schneider
Chrystel
(arrivée
à
20h),
Viluendas
Myriam
Excusée
: Dulac
Laëtitia
(pouvoir
à Villuendas
Myriam)
Secrétaire
de
séance
: Di
Nucci
Nicolas
Le
Conseil
municipal :
Approbation
du
P.V
précédent
à l'unanimité.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité,
>
Maintient
les taux
de
fiscalité
directes
locales
pour
2025
:
Taxe
foncière
bâtie
(TFB)
37.67
%
Taxe
foncière
non
bâtie
(TFNB)..........35,77
%
Taxe
d'habitation
résidence
secondaire
(THRS)......
13.62
%
>
Approuve
à
l'unanimité
le budget
primitif
2025
du
budget
annexe
Café
Restaurant
s’équilibrant
ainsi :
DEPENSES
RECETTES
Section
de
Fonctionnement
92
152€
92
152
€
Section
d'investissement
1 500
€
1 500
€
Total
93
652€
93
652
€
ÿ
Approuve
à
8 voix
pour
et
2
absentions
(Pierre
Eckert-
Franck
Duret)
le
budget
primitif
2025
de
la
commune
comme
suit
:
DEPENSES
RECETTES
Section
de
Fonctionnement
747
427
€
747
427
€
556
483
€
556
483
€
Section
d'investissement
Total
1303
910
€
1 303
910
€ Subventions
autres
organismes
Proposé
Voté
Académie
de
la Dombes
50.00
50.00
ADAPET
150.00
150.00
ADMR
Chaleins
150.00
150.00
APECM
collège Montceaux
480.00
480.00
À
PE L
St Joseph
Montmerle
350.00
350.00
Association
des
chasseurs
150.00
150.00
Association
des pêcheurs
150.00
150.00
Croix
Rouge
canton
200.00
200.00
Lurcy
en
Fête
600.00
600.00
RASED
Guéreins
100.00
100.00
Sou
des
écoles
de Montmerle
500.00
500.00
Union
Familles
St Didier
Collège
St Joseph
90.00
90.00
Subventions
non
affectées
1 800.00
1 800.00
TOTAL
4770
€
4770
€
Suite
à
divers
dysfonctionnements
pendant
les
locations
et
une
très
forte
condensation
lors
de
l'utilisation
de
la salle
polyvalente,
Madame
le
Maire
propose
de
changer
la
VMC.
Elle
rappelle
que
cette
VMC
a
été
installée
il
y
a
plus
de
trente
ans.
La
commission
bâtiment
s’est
prononcée
favorablement
et
les
crédits
ont
été
inscrits
au
budget.
Le
devis
de
l'entreprise
Roussel
tso
est
adopté
à
l'unanimité
pour
un
montant
de
2 359.44
€ HT.
L'association
des
maires
de
France
appelle
les
communes
à
s'associer
aux
opérations
de
solidarité
aux
victimes
du
séisme
en
Thaïlande
et
au
Myanmar
en
votant
un
don
à
une
association
partenaire
présente
sur
place
:
Acted
et
la
Croix
Rouge.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
6 voix
pour,
3
abstentions
(Christelle
Cordier,
Myriam
Villuendas
et
pouvoir
de
Laetitia
Dulac)
et
2
voix
contre
(Pierre
Eckert-
Franck
Duret}
accepte
le
don
de
500
euros
à
l'association
de
la
Croix-Rouge
pour
soutenir
les
populations
touchées
par
le séisme
du
28
mars
dernier.
Questions
diverses :
la
réponse
de
l'association
Alfa
3A
, propriétaire
de
l'habitation
inoccupée
depuis
de
nombreux
mois
située
au
169
chemin
des
juifs
et
à
qui
madame
le
maire
a
écrit
un
courrier
avec
accusé
de
réception
après
plusieurs
mails
et
coups
de
téléphone
restés
sans
effet
concernant
l'entretien
de
la
végétation
laissée
à
l'abandon
et
dépassant
sur
le
domaine
public
et
chez
les
voisins
qui
s'en
sont
plaints
à
elle.
Le
courrier
informe
qu'une
société
a été
mandatée
afin
de
procéder
à
l'entretien
des
espaces
verts.
Est
informé
de
quelques
dégâts
occasionnés
lors
d'une
location
de
la
salle
des
fêtes.
Les
deux
extincteurs
ont
été
utilisés
et
le coffret
du
défibrillateur
a été
endommagé.
Suite
aux
interventions
des
techniciens,
des
devis
sont
en
attente,
le
coût
estimé
du
remplacement
des
éléments
endommagés
s'élèverait
à
environ
200€
pour
les
extincteurs
et
540€
pour
le
boîtier
du
défibrillateur.
Madame
le
Maire
demande
au
conseil
de
se
positionner
sur
le
principe
de
répercussion
des
coûts
au
locataire
de
la salle
polyvalente;
le
conseil
municipal
vote
à
l'unanimité
la facturation
du
remplacement
des
éléments
endommagés
au
locataire. Est
informé
des
nombreux
nouveaux
messages
de
M.
Jany
reçus
par
Madame
le
Maire
concernant
le
PAV.
Madame
le
Maire
rappelle
qu’elle
a
déjà
rencontré
et
appelé
le
président
du
SMIDOM
à
deux
reprises
pour
essayer
de
faire
changer
les
horaires
de
levées
des
bennes
de
recyclage,
notamment
celle
de
verre,
sans
qu'il
n’y
ait
pu
y
avoir
de
solution
trouvée
à
la
problématique
et
que
le
Conseil
Municipal
s’est
prononcé
contre
le changement
d'implantation
du
PAV.
Le
conseil
municipal
s'entend
à
étudier
plusieurs
pistes
pour
essayer
de
faire
évoluer
la situation :
Mme
le
maire
se
renseigne
auprès
des
autres
communes
s'ils
ont
déjà
rencontré
cette
problématique. Pierre
Eckert
qui
est
délégué
au
Smidom
évoquera
la
problématique
en
réunion
syndicale.
Mme
le
maire
et
le
1°
adjoint
se
proposent
d'aller
faire
des
relevés
d'impact
sonore
lors
des
levées
de
bennes.
Plan
anti-moustiques:
Mme
le
maire
propose
d'étudier
la
solution
adoptée
par
la
commune
de
Montmerle
(ma
ville
sans
moustique.fr)
qui
préconise
un
kit
communal
clé
en
main
(communication,
gestion
des
commandes
et
livraison
des
pièges)
et
Nicolas
Di
Nucci
informe
le
conseil
d’une
autre
action
ZZZZap
(application).
Madame
le
maire
doit
se
renseigner
si
la
société
ma
ville
sans
moustique
a des
références
d’autres
communes.
Frelons:
les
remontées
de
l'installation
des
2
pièges
seront
communiquées
prochainement
au
conseil.
-
Entend
le compte
rendu
des
commissions
communautaires.
clôture
de
la
séance
à
22h45
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Nicolas
Di
Nucci
Nathalie
BISIGNANO
fvev)