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Document publié le Mardi 22 octobre 2024 par la commune de Dambenois.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2024 10 22 cr cm)
Thèmes du document : Environnement, Institutions publiques, Eau et assainissement,
1
MAIRIE DE DAMBENOIS
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 22 OCTOBRE 2024 – 18h00
Tous les conseillers municipaux sont présents sauf M. BOUKHEZZA Hamza, Mme BESTEIRO arrive en retard vers 18h15 (13 votants)
Secrétaire de séance : M. NIOL Matthieu
______________
DELIBERATIONS
N°464D2024 – Plan De Mobilité (PDM)
Monsieur Le Maire donne lecture de la délibération.
Approuvé à 10 voix pour et 3 abstentions
N°465D2024 – APPEL A MANIFESTATION D’INTERET (AMI) PHOTOVOLTAIQUE Monsieur Le Maire donne lecture de la délibération.
Approuvé à l’unanimité des membres présents.
Monsieur CHAILLET demande le temps de vie d’un panneau photovoltaïque et le prix de l’entretien. Monsieur le Maire répond qu’un marché va être lancé par Pays Montbéliard Agglomération, qu’il n’a pas toutes les réponses à ce jour mais que le prix dépendra du « type » de panneau, dimension... Pour ce qui est de l’installation le coût dépendra de plusieurs critères comme la distance du transformateur…
N°466D2024 – BILAN DE LA CONCERTATION ZAEnR
Le Maire donne lecture de la délibération.
Un registre de concertation était disponible en mairie du 19/08/2024 au 13/09/2024, environ 8 personnes l’ont consulté et 1 a noté des observations.
Approuvé à l’unanimité des membres présents.
N°467D2024 – APPROBATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT)
Le Maire donne lecture de la délibération.
Approuvé à l’unanimité des membres présents
N°468D2024 – CONTRIBUTIONS FSL (FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT) ET FAAD (FONDS D’AIDE AUX ACCEDENTS A LA PROPRIETE EN DIFFICULTE)
Le Maire donne lecture de la délibération
Approuvé à l’unanimité des membres présents 2
N°469D2024 – ETAT D’ASSIETTE, DEVOLUTION ET DESTINATION DES COUPES DE L’ANNEE 2025,
PROGRAMME 2025/2026
Le Maire donne lecture de la délibération
Approuvé à l’unanimité des membres présents
Monsieur le Maire explique que la forêt de Dambenois va bien, très peu d’arbres malades. La partie communale de la forêt n’est pas très grande, environ 30 hectares, il donc faut la préserver, de ce fait 2025 sera une année blanche.
N°470D2024 – AFFOUAGE SUR PIED ET VENTE PAR L’ONF DE BILLES DE CHÊNES 2024/2025
Le Maire donne lecture de la délibération
Approuvé à l’unanimité des membres présents
80 m3 de billes de chênes sera abattu et sera vendu par l’ONF aux enchères. Cette vente a été estimée à environ 10 000 €.
Du hêtre et du chêne seront également abattus pour les affouagistes, environ 350 stères. La commune devra s’acquitter de 2420 € HT pour l’abattage, le façonnage et le débardage des grumes et de 480 € TTC pour le suivi du chantier et cubage.
DELIBERATION CONDITIONS ET MODALITES DE PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE DEPLACEMENTS
Délibération retirée pour l’instant.
INFORMATION ET QUESTIONS DIVERSES
Informations
LOCAUX RESTAURATION SCOLAIRE
Monsieur le Maire explique que les locaux de la restauration scolaire ont été restitués à la mairie suite
au déménagement dans la nouvelle école.
La mairie a reçu deux demandes de micro-crèche.
Monsieur le Maire a reçu les premiers demandeurs et recevra les deuxièmes prochainement.
ELUS POUR AGIR
Monsieur le Maire transmet l’information reçu en mairie et propose aux élus qui le souhaitent d’y
participer (environ 1 réunion par an, en présentiel ou en vision).
RAPPORT ANNUEL SUR LES DECHETS MENAGERS ET SUR L’EAU ET ASSAINISSEMENT
Monsieur le Maire informe les élus qu’il a reçu le rapport sur le prix et la qualité des services publics de
l’eau et assainissement 2023 ainsi que le rapport sur le prix et la qualité du service public de prévention
et de gestion des déchets ménagers et assimilés.
Une affiche a été mise sur le panneau d’affichage de la mairie pour informer les habitants qui le
souhaitent à venir consulter ces rapports en mairie. 3
CEREMONIE DU 11 NOVEMBRE
Monsieur le Maire informe que la cérémonie aura lieu le lundi 11 novembre et souhaite qu’un maximum
d’élus soient présents.
Mme BESTEIRO se chargera de la commande de pizzas (livraison à la MPT vers 11h15)
LIBERATION DE DAMBENOIS
La cérémonie aura lieu le lundi 25 novembre à 11h00
Mme BONILLA va prendre contacte avec Monsieur Bernard SCHMIDT, ancien combattant, au sujet de
l’organisation.
VŒUX DU MAIRE
La date est fixée au samedi 25 janvier à 17h30
Il a été décidé de repartir sur la même base que l’année dernière
Le retour des inscriptions est envisagé aux alentours du 3 janvier 2025 et une réunion le lundi 6 janvier
2025.
Un autre conseil est prévu en décembre afin de refaire le point.
Questions
Monsieur NIOL demande si un miroir pourrait être installé dans la rue du Martelet.
Monsieur le Maire répond qu’il a déjà fait intervenir des personnes du département et des spécialistes
de la voirie qui lui ont répondu que ce n’était pas possible à cet endroit.
Il pourrait seulement être installé au niveau du rond-point/du stop.
Monsieur le Maire précise également que les miroirs ne sont pas vraiment sécurisant car ils déforment
la vision et raccourcissent les distances.
Madame BONILLA demande où en est la mutuelle complémentaire.
Monsieur le Maire répond qu’il a reçu ce lundi un mail de PMA lui disant que plusieurs mutuelles ont
déposé leur offre et que ces dernières vont être étudiées. Le projet devrait être opérationnel début
2025.
Monsieur HUMBERT demande quand le nouveau jeu « filet à grimper » sera installé.
Monsieur le Maire répond qu’il n’a pas eu le temps mais va le faire prochainement.
Madame ANILE dit que le Base Ball Club est à la recherche d’un terrain.
Séance levée à 20 h 30
Le Maire,
Philippe POURCHET