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Document publié le Mardi 2 juillet 2024 par la commune de Dambenois.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2024 07 02 cr cm)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques, Assurance,
MAIRIE DE DAMBENOIS
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 02 JUILLET 2024
Tous les conseillers municipaux sont présents sauf M. BOUKHEZZA Hamza, M. NIOL Matthieu et Mme
BESTEIRO qui arrive en retard vers 18h35 (11/12 votants)
Secrétaire de séance : M. BALON David
DELIBERATIONS
N°459D2024 — DECISION MODIFICATIVE N°1 — EST REPUBLICAIN
Monsieur Le Maire donne lecture de la délibération.
Monsieur le Maire explique qu'il est nécessaire de réaliser cette décision modificative pour régulariser une écriture comptable.
Approuvé à l'unanimité des membres présents.
N°460D2024 — MODIFICATION STATUTAIRE SYNDICAT DU GAZ DE LA REGION DE MONTBELIARD
Monsieur Le Maire donne lecture de la délibération.
Approuvé à l'unanimité des membres présents
N°461D2024 — LANCEMENT DE LA CONCERTATION ZAEnR
Le Maire donne lecture de la délibération.
Monsieur le Maire explique que la concertation est une phase obligatoire.
La consultation publique se déroulera du 19 août 2024 au 13 septembre 2024, aux jours et horaires
d'ouverture de la mairie :
Lundi, mardi, jeudi de 9h00 à 12h00 et de 15h30 à 17h30,
Mercredi de 8h30 à 11h00,
Vendredi de 9h00 à 12h00 et de 15h30 à 17h00
Un dossier et un registre de doléances seront mis à disposition.
Les secteurs concernés seront toutes les toitures pour le photovoltaïque et les terrains des propriétés pour la géothermie.
Sont exclus l’éolien et la méthanisation.
La population sera informée par des flyers déposés dans les boites aux lettres + une information sur le
site internet de la commune.
N°462D2024 — PRET TABLES ET BANCS DE BRASSERIE
Le Maire donne lecture de la délibération.
La délibération précédente a été légèrement modifiée, un contrat sera à compléter pour emprunter les
tables et bancs de brasserie et une attestation de responsabilité civile sera demandée
Approuvé à l'unanimité des membres présents Arrivée de Séverine BESTEIRO
N°463D2024 — SUBVENTION ENFANTS BARTHOULOT
Le Maire donne lecture de la délibération
Approuvé à l’unanimité des membres présents
INFORMATION ET QUESTIONS DIVERSES
JURY POSTE ATSEM
Les membres du jury seront M. POURCHET Philippe, Mme ROBERT Sophie et M. HUMBERT Christophe.
Les entretiens se dérouleront le mardi 23 juillet.
MAISONS FLEURIES
Le jury se réunira le 03 juillet à 18h00
PLAN CANICULE
Un courrier a déjà été distribué et quelques inscriptions sont déjà revenues.
FEUX D’ARTIFICE
Les feux d'artifice auront lieu le 20 juillet 2024 et seront tirés à 22h30
Le début de l’animation avec petite restauration, buvette. débutera à 19h00
Questions
Jeannine BONILLA demande où en est le projet de la mutuelle communautaire.
Monsieur le Maire répond qu’une réunion était prévue même jour et heure que le conseil municipal de
Dambenois. Il attend donc le compte-rendu de cette réunion et transmettra ensuite les informations.
Y_ Séverine BESTEIRO rappelle qu’elle a reçu un mail de l’ADAPEI invitant tous les bénévoles de
l'opération brioche à un pot le vendredi 5 juillet à 18h00
Séance levée à 19 h 30
Le Maire,
Philippe POURCHET