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Document publié le Vendredi 23 juin 2023 par la commune de Domont.
Lien du pdf (Convocation - Convocation+du+conseil+municipal+ +Publiée+le+23+juin+2023)
Thèmes du document : Travail et emploi, Dialogue social, Institutions publiques,
VILLE de DOMONT
Département du Val d'Oise
Domont, le vendredi 23 juin 2023
Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux,
CONVOCATION
J'ai l'honneur de vous convier à la réunion du conseil municipal qui se tiendra le
Jeudi 29 juin 2023 à 19 h 30
Salle des Fêtes Régis Ponchard -— Parc de la Mairie —- 95330 Domont
Ordre du jour
Administration générale :
1. Désignation d'un secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du jeudi 11 mai 2023 et de la séance du conseil municipal du vendredi 09 juin 2023
3. Compte-rendu des décisions prises par le maire par délégation de l'assemblée délibérante 4... Adoption de la charte de mutualisation de la communauté d'agglomération PLAINE VALLEE -— Forêt de Montmorency
5. Adhésion au SIGEIF de la commune de BURES SUR YVETTE (91) au titre de la compétence d'autorité organisatrice du service public de la distribution de gaz
Finances :
6. Budget Ville 2023 - Décision modificative n°1
7. Actualisation des tarifs 2024 - Taxe Locale sur la Publicité Extérieure 8. Révision des tarifs municipaux 2023 / 2024
9. Révision des droits de place du marché de Domont
10. Placement de fonds sur compte à terme
11. Remise gracieuse d'un titre de recettes
12. Attribution d'un fonds de concours à la communauté d'agglomération PLAINE VALLEE pour l'opération de remise en état des mâts d'éclairage sportif du stade des Fauvettes 13. Réaménagement de la dette garantie par la commune pour les prêts souscrits auprès de la Banque des Territoires par la société « ERIGERE »
14. Adoption d'un mandat spécial pour un déplacement d'élus en Pologne dans le cadre du jumelage
Ressources Humaines :
15. Modification de la délibération relative au temps de travail — réduction du temps de travail au titre de la pénibilité au travail
16. Services municipaux - Organisation du service minimum en cas de grève 17. Services municipaux — recrutement de personnels vacataires
18. Plan de formation 2023
19. Personnel communal - Effectifs
Services à la Population :
20. Signature d'une convention d'objectifs avec l'association « Stade Domontois Rugby Club » 21. Signature d'une convention d'objectifs avec l'association « Domont Basket » 22. Signature d'une convention d'objectifs avec l'association du « Comité des œuvres sociales » (COS)
Questions diverses
Je vous prie d'agréer, Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux, l'e ssion de mes meilleures salutations.