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Déliberation - 1929384
Déliberation - 1310665
Déliberation - 1417692
Document publié le Vendredi 8 septembre 2023 par la commune de Saint-Jean-de-la-Porte.
Lien du pdf (Déliberation - 1417692)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Mode, textile et habillement,
COMMUNE
: ST
JEAN
DE
LA
PORTE
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
: 08.09.2023
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
huit
septembre
à
dix-neuf
heures
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
séance
ordinaire
à
la
Mairie
sous
la
présidence
de
Monsieur
Alain
COMBAZ,
Maire.
Etaient
présents
: Michel
GRANGE,
Laure
TRUNFIO,
Magali
SEGARD,
Gaëtan
DE
GRACIA,
Corentin
LALLAU
BAZIN,
Brigitte
CHARPIN,
Jérôme
BROC
&
Françoise
BOISSET
(9).
Etaient
excusés
: Virginie
FREYNET
TICHADOU
/ pouvoir
à
Michel
GRANGE,
Emilie
VELLETAZ
/
pouvoir
à
Magali
SEGARD
&
Michaël
CHARMEAUX
/ pouvoir
à
Corentin
LALLAU
BAZIN
(3).
Etaient
absents
: Jean-Luc
BOCQUIN,
Anne
BELLEMIN-LAPONNAZ
&
David
SANTIN-JANIN
(3).
Date
de
convocation
: 31
août
2028.
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
: 15.
Michel
GRANGE
a
été
élu
secrétaire.
N°
OBJET
Contre
Abstention
Pour
2023-04-28
|
Suppression
/ création
d’un
poste
d'ATSEM
0
0
12
Création
d’un
poste
non
permanent
PAPAS
d'Adjoint Administratif
in]
PROJET
Autorisations
spéciales
d'absence
(ASA)
-
Mise
en
place
de
la
nomenclature
M57
au
2023-04-30
19" janvier
2024
0
0
12
2023-04-31
Subvention
RECRE’ACTION
2023
0
0
12
Service
Périscolaire,
demande
2023-04-32
«
particulière
»
des
parents
d’un
élève,
0
0
12
prise
en
charge
d'une
AESH
2023-04-33
Plan
de
déneigement
12
2023-04-34
Actualisation
du
Plan
Communal
de
0
12
Sauvegarde
Communauté
de
Communes
Cœur
de
2023-04-35
Savoie,
création
d’un
syndicat
mixte
SRU
,
ô
ê
Auteur
Alain
COMBAZ,
Maire
Date
de
transmission
au
Contrôle
de
Légalité
Jeudi
14
septembre
2023
Date
de
mise
en
ligne
sur
le
site
www.saintjeandelaporte.fr
Vendredi
15
septembre
2023