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Document publié le Lundi 14 septembre 2020 par la commune de Rustrel.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr sance 14 09)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Banque,
CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU
14 SEPTEMBRE 2020
(art. L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal de la Commune de Rustrel, régulièrement convoqué le 7 septembre 2020, s’est réuni en séance publique le 14 septembre 2020 à 20h30, sous la présidence de Pierre TARTANSON, Maire de Rustrel.
Conseillers présents: MMES LOISON, PEY, MARICHAL, WOLFF, MM. TARTANSON, ESCOFFIER,
ARMAND, GUIRAUD), JEAN et ROUX
Conseillers absents : Mmes GIANATI (procuration à M. ESCOFFIER), RENAUDIN (procuration à Mme
MARICHAL) et M. CASTOR (procuration à M. TARTANSON)
Secrétaire de séance : Mme PEY
Ouverture de la séance à 20h30
Observations sur le compte rendu du Conseil municipal du 10 août 2020 : néant.
Voici les sujets soumis au vote lors de cette assemblée :
1- DUP Colorado Provençal
Délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire en vue de la réalisation du projet d’acquisition du site du Colorado Provençal de RUSTREL, par voie d’expropriation pour cause d’utilité publique
Vote : 11 voix pour — 1 voix contre — 1 abstention
La séance est levée à 21 h 00
Le Maire,
Pierre TARTANSON À F VA
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La secrétaire de séance
Ghislaine PEY