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Compte-Rendu - cr sance 17 04
Document publié le Mardi 17 avril 2018 par la commune de Rustrel.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr sance 17 04)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Consommateurs,
CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU
17 AVRIL 2018 (art. L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal de la Commune de Rustrel, régulièrement convoqué le 11 avril 2018, s’est réuni en séance publique le 17 avril à 20h30, sous la présidence de Pierre TARTANSON, Maire de Rustrel.
Conseillers présents : MMES PEY, HERVO, WOLFF, , MORA, CHAUVIN MM TARTANSON, ESCOFFIER, CASTOR, ROUX, ARMAND, LEFEVRE
Conseillers absents : MMES REYNAUD (procuration à MME MORA), DAILLANT (procuration à M. ROUX), MM GARCIA, BLANC
Secrétaire de séance : M. ROUX
Ouverture de la séance à 20h30
Observations sur le compte rendu du Conseil municipal du 10 avril 2018 : néant.
Voici les sujets soumis au vote lors de cette assemblée :
APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE DU PLU
Evolution de la Zone AU1c. Mise en cohérence du règlement et du PADD.
Vote : unanimité
PNRL : GROUPEMENT DE COMMANDES POUR REVISION OU CREATION D'UN REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE
Le PNRL propose un groupement de commandes pour la révision et/ou l'élaboration du règlement local de publicité. Il est proposé d'intégrer ce dispositif.
Pour : 9 Contre : 2
SIRTOM : REDESIGNATION DES DELEGUES
Délégués titulaires : Marie-Laure HERVO
Jean-Louis ARMAND
Délégués suppléants : Martin LEFEVRE
Karine CHAUVIN
Vote : unanimité
La séance est levée à 21h
Le Maire, Le secrétaire de séance
Pierre TARTANSON Yves ROUX