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Convocation - Convocation 21 novembre 2023
Document publié le Mardi 21 novembre 2023 par la commune de Quintal.
Lien du pdf (Convocation - Convocation 21 novembre 2023)
Thèmes du document : Environnement, Institutions publiques, Changement climatique,
MAIRIE DE
QUINTAL
ù Quintal, le 21 novembre 2023
HAUTE-SAVOIE
Mesdames et messieurs les conseillers municipaux
Objet : Convocation du conseil municipal
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du conseil municipal, qui se tiendra
à la mairie le :
Lundi 27 novembre 2023
à 20h30
Ordre du jour :
°_ Approbation du PV du 6 novembre 2023
Délibération n° 2023-27 Abrogation de la délibération n°2023-11 en date du 27 mars 2023 et retrait de la décision n° 2023/02 d2023-28
Délibération n° 2023-28 Participations associations 2023 du 17 juillet 2023 Délibération n° 2023-29 Recrutement et rémunération des agents recenseurs Délibération n° 2023-30 Zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAEnR) Questions diverses
Mairie de Quintal — 120, route du Semnoz, 74600 QUINTAL — 04 58 63 00 05 - mairie@quintal.fr