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Déliberation - D2023 09 Rapport mandataire Pole Funeraire Public
Document publié le Jeudi 26 janvier 2023 par la commune de Tassin-la-Demi-Lune.
Lien du pdf (Déliberation - D2023 09 Rapport mandataire Pole Funeraire Public)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
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TASSIN LA DEMI-LUNE N°2023-09
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE TASSIN LA DEMI-LUNE
Séance du Mercredi 1° février 2023
L'an deux mil vingt-trois, le premier du mois de février à dix-neuf heures se sont réunis en salle du Conseil municipal de l'Hôtel de Ville de Tassin la Demi-Lune, les membres du Conseil municipal de la Ville de Tassin la Demi-Lune, sous la présidence de M. Pascal CHARMOT, Maire de Tassin la Demi-Lune.
Date de la convocation : 26 janvier 2023
Nombre de conseillers en exercice : 35
Nombre de votants : 39
Nombre de conseillers présent(s) :
ACQUAVIVA Caroline, BERGERET Pierre, BLANCHIN Jacques, BOULAY Christine, BOURGOGNON Henri, BOUVIER Ghislaine, CADILLAT Michel, CHARMOT Pascal, CHARPENTIER Marie-Catherine, CHARRIER Isabelle, DU VERGER Laurence, ESSAYAN Martine, FERRAND Benoît, GANDON Francis, GARRIGOU Christine, GAUTIER Eric, HACHANI Yohann, HUSSON Serge, JANNIN Pierrick, JELEFF Michèle, KALITA Matthieu, MARGERIE Marielle, MEJAT Yves, MONTOYA Marc-Antoine PECHARD Katia, RANC Julien, RIO Jean- Baptiste, SCHUTZ Claire.
Formant la majorité des membres en exercice.
Nombre de conseillers absent(s) avec pouvoir : 7 (CUZIN Sandrine donne pouvoir à PECHARD Katia, CONTREL Nathalie donne pouvoir à ACQUAVIVA Caroline, DE UFFREDI Sabrina donne pouvoir à SCHUTZ Claire, JOURDAN Milouda donne pouvoir à BLANCHIN Jacques, JOLY Franck-Alain donne pouvoir à MEJAT Yves, PARENTHOEN Yannick donne pouvoir à BOUVIER Ghislaine, VERNET Cédric donne pouvoir à DU VERGER Laurence)
Nombre de conseillers absent(s) sans pouvoir : O
Le secrétariat a été assuré par : Madame JELEFF Michèle
Objet : Rapport du mandataire du Pôle Funéraire Public —- Métropole de Lyon dans le cadre de la délégation de service public du service extérieur des pompes funèbres
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.1524-5 et L.2223-19 :
République Française — Département du Rhône
Toute correspondance doit être adressée à : Monsieur le Maire — Ville de Tassin Ia =... =. 2.2. 2
Place Hippolyte Péragut - BP 58 —- 69812 TASSIN CEDEX
Tél. 04 72 59 22 11 — Fax. 04 72 59 22 46
Accusé de réception en préfecture
069-216902445-20230209-D2023-09-DE
Date de réception préfecture : 09/02/2023 Vu le Code de la commande publique ;
Vu la délibération n°2019-37 du 22 mai 2019 portant visa préfectoral du 3 juin 2019 par laquelle le Conseil Municipal a décidé d'attribuer à la société publique locale « Pôle Funéraire Public — Métropole de Lyon », la délégation de service public correspondante et autorisé Monsieur le Maire à signer toutes les pièces nécessaires à la conclusion du contrat correspondant ;
Vu que la Commission Ressources Humaines, Finances, Numérique, Affaires générales et Vie économique du 19 janvier 2023 a pris acte de la communication du rapport du mandataire :
Considérant que les organes délibérants sont tenus de se prononcer sur le rapport annuel des mandataires qui a, notamment, pour vocation de présenter les actions menées par le conseil d'administration dont la collectivité est actionnaire ;
Considérant que plusieurs points peuvent être relevés en ce qui concerne l'exercice 2021 :
e Un chiffre d’affaires qui s'est élevé à 6 214 513 €;
e Un compte de résultat qui fait apparaître un résultat d'exploitation de 47 880 € ;
e Un Conseil d'administration qui s’est réuni cinq fois ;
e La nomination d’un nouveau directeur général en séance du conseil d'administration du 17 décembre 2021 pour une prise de fonction au 1°" février 2022 ;
e La poursuite par la S.P.L. de sa maîtrise des coûts en limitant, notamment, le recours à la sous-traitance.
Considérant que d'une manière générale, la S.P.L. souhaite à court terme : e Obtenir une certification d'ici la fin 2022 :
e Assurer et conforter une présence active auprès des prescripteurs du Pôle Funéraire Public ;
Accroître le taux d'ouverture de l'ensemble de ces agences commerciales ;
Poursuivre la stratégie digitale et sa mise en œuvre ;
Travailler sur la différenciation de l'offre de service proposée aux familles ;
Créer un équipement dédié à la crémation des reliquaires dans le cadre des reprises administratives.
Compte tenu des observations ;
Le Conseil Municipal :
1) PREND ACTE du rapport annuel du mandataire de la Société Publique Locale — Pôle Funéraire Public — Métropole de Lyon pour l'exercice 2021 ;
2) CHARGE Monsieur le Maire de l'exécution de la présente délibération.
Après en avoir délibéré : A l’unanimité
Fait et délibéré en séance le : 1°" février 2023
République Française — Département du Rhône
Toute correspondance doit être adressée à : Monsieur le Maire — Ville de Tassin 14 _ =... Lu. Li Le ue Place Hippolyte Péragut - BP 58 — 69812 TASSIN CEDÉ%
Tél. 04 72 59 22 11 — Fax. 04 72 59 22 46
Accusé de réception en préfecture
069-216902445-20230209-D2023-09-DE
Date de réception préfecture : 09/02/2023 Certifie exécutoire par :
- Transmission en préfecture du Rhône le: 0 9 FEV. 2023
- Mise en ligne sur le site Internet de la Commune de Tassin la Demi-Lune le: 8 9 FEV. 2023
Pascal CHARMOT
Maire de Tassin la Demi-Lune
Michèle JELEFF
Secrétaire de séance
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours contentieux auprès du Tribunal administratif de Lyon,
dans un délai de deux mois à compter de sa publication. Elle peut également faire l'objet d'un recours
gracieux dans les mêmes conditions de délai.
République Française — Département du Rhône
Toute correspondance doit être adressée à : Monsieur le Maire — Ville de Tassin là
Place Hippolyte Péragut - BP 58 —- 69812 TASSIN CEDEX
Tél. 04 72 59 22 11 — Fax. 04 72 59 22 46
Accusé de réception en préfecture
069-216902445-20230209-D2023-09-DE
Date de réception préfecture : 09/02/2023 N) Pôle Funéraire Public
| ” Métropole de Lyon
POLE FUNERAIRE PUBLIC - RAPPORT DES MANDATAIRES - EXERCICE 2021 Page 1 sur 6
Rapport des mandataires de la société
publique locale - exercice 2021
(pris en application des dispositions de l’article L.1524-5 CGCT)
Accusé de réception en préfecture
069-216902445-20230209-D2023-09-DE
Date de réception préfecture : 09/02/2023 POLE FUNERAIRE PUBLIC - RAPPORT DES MANDATAIRES - EXERCICE 2021 Page 2 sur 6
1. BILAN DE L’EXERCICE 2021
L’exercice 2021, d’une durée de 12 mois, est le cinquième exercice de la société publique locale.
1.1 - BILAN FINANCIER
1er exercice 2
ème
exercice
3ème
exercice
4ème
exercice
5ème exercice
Tendance
vs N-1 2016 2017 Ramené sur
12 mois 2018 2019 2020 2021
Capital social 600 000 € 600 000 € 600 000 € 2 048 000 € 2 048 000 €2 ---
participation au capital des
PFI 89.50 % 87.58 % 86.42 % 85.42 % 99.658 % 99.619 % --- participation au capital de
Bron 3.67 % 3.67 % 3.67 % 3.67 % 0.086 % 0.086 % --- participation au capital de
Corbas 0.50 % 0.50 % 0.50 % 0.50 % 0.012 % 0.012 % --- participation au capital de
Feyzin 0.83 % 0.83 % 0.83 % 0.83 % 0.020 % 0.059 % --- participation au capital
d’Oullins 2.50 % 2.50 % 2.50 % 2.50 % 0.059 % 0.020 % --- participation au capital de
Pierre-Bénite 0.83 % 0.83 % 0.83 % 0.83 % 0.020 % 0.051 % --- participation au capital de
Rillieux-la-Pape 2.17 % 2.17 % 2.17 % 2.17 % 0.051 % 0.020 % --- participation au capital
d’Ecully 0.50 % 0.50 % 0.50 % 0.012 % 0.023 % --- participation au capital de
Saint-Fons 0.33 % 0.33 % 0.33 % 0.008 % 0.012 % --- participation au capital de
Saint-Genis-Laval 1.00 % 1.00 % 1.00 % 0.023 % 0.008 % --- participation au capital de
Saint-Genis-les-Ollières 0.08 % 0.08 % 0.08 % 0.002 % 0.002 % --- Participation au capital de
Tassin la Demi Lune 0.50 % 0.50 % 0.012 % 0.012 % --- Participation au capital de
Grigny 0.67 % 0.67 % 0.016 % 0.016 % --- Participation au capital de
Brignais 0.50 % 0.012 % 0.012 % --- Participation au capital de
Dardilly 0.50 % 0.012 % 0.012 % --- Participation de La
Mulatière 0.039 % +
Chiffre d’affaires 8 387 742 € 6 941 579 € 6 500 385 € 6 738 760 € 7 427 920 € 6 214 513 € * ---
Charges d’exploitation 8 261 284 € 6 836 925 € 7 202 292 € 7 551 181 € 7 420 483 € 6 548 380 € ---
Charges de personnel 2 956 461 € 2 446 726 € 2 635 571 € 2 735 568 € 2 849 126 € 3 337 623 € +
Charges de personnel mis à
disposition 1 408 223 € 1 165 426 € 1 064 074 € 896 911 € 687 162 € 428 982 € ---
Résultat d’exploitation 171 176 € 141 663 € - 670 876 € - 704 183 € 88 639 € 47 880 € ---
Résultat net 143 426 € 118 697 € - 697 020 € - 653 919 € 69 810 € 41 530 € ---
* retraité des débours
Accusé de réception en préfecture
069-216902445-20230209-D2023-09-DE
Date de réception préfecture : 09/02/2023 POLE FUNERAIRE PUBLIC - RAPPORT DES MANDATAIRES - EXERCICE 2021 Page 3 sur 6
• Au cours de l'exercice clos le 31/12/2021, le chiffre d'affaires s'est élevé à 6 214 513 euros. • Le montant des traitements et salaires s'élève à 2 284 037 euros.
• Le montant des cotisations et avantages sociaux s'élève à 1 053 586 euros. • Les charges d'exploitation de l'exercice ont atteint un total de 6 548 380 euros. • Le compte de résultat fait apparaître un résultat d’exploitation de 47 880 euros. • Compte tenu du résultat financier, le résultat courant avant impôt s'élève à 40 899 euros. • Après prise en compte du résultat exceptionnel de 631 euros pour l'exercice, les comptes annuels font apparaître un résultat s'élevant à 41 530 euros.
1.2 - BILAN DE L’ACTIVITE
Au cours de ce deuxième exercice, la société a eu comme activité, dans le cadre des délégations de service public qui lui ont été confiées et des marchés in house qu’elle a contractés avec ses actionnaires :
- l’exercice du service extérieur des pompes funèbres sur le territoire des communes de Lyon, Villeurbanne, Bron, Corbas, Tassin ma Demi-Lune, Rillieux-la-Pape et Oullins.
- la gestion des chambres funéraires de Lyon, Villeurbanne et Corbas.
- la gestion du crématorium de Lyon.
- les reprises administratives des concessions funéraires échues ou abandonnées pour les communes de :
Actionnaires Nombre de reprises Prestations exceptionnelles
Lyon 294 + carrés de TG Villeurbanne 135
Oullins 20
Corbas 7
Pierre-Bénite 10
Ecully 22
Saint-Fons 14
Saint Genis Laval 29
Rillieux la Pape 26
Les reprises administratives effectuées sont ventilées comme suit :
164 reprises en terrain général
654 reprises en concession terre
12 reprises en caveau.
Accusé de réception en préfecture
069-216902445-20230209-D2023-09-DE
Date de réception préfecture : 09/02/2023 POLE FUNERAIRE PUBLIC - RAPPORT DES MANDATAIRES - EXERCICE 2021 Page 4 sur 6
- l’organisation des funérailles des personnes dépourvues de ressources suffisantes confiées par les communes de :
Actionnaires Nombre de funérailles
Lyon 103
Villeurbanne
Bron 7
Pierre-Bénite 7
Oullins 1
Ecully 2
Rillieux la Pape 1
Le nombre d’opérations réalisées par le Pôle Funéraire Public sur cette période représente, sur la base de l’activité constatée :
Prestations 1er exercice 2018 2019 2020 2021 Organisations de funérailles 1 908 1 610 1 594 1 641 1 302 PFI NC NC NC 1 422 862
Bron NC NC 80 43 Corbas NC NC 19 164 Tassin la Demi-Lune NC 105 121 Rillieux la Pape 15 106 Oullins 6 Souscriptions de contrats obsèques 289 225 173 116 124 Admissions en chambre funéraire 2 071 2 770 2 252 2 714 2 427 Lyon NC NC 1 759 2 252 1 901 Villeurbanne NC NC 458 431 464 Corbas 35 31 62 Crémations au crématorium de Lyon 2 020 1 557 1 598 2 038 2 161 Pour le PFP NC NC NC 814 562 Reprises administratives 1 827 770 1 138 888 830 PFI NC 620 969 726 702
Oullins NC 41 59 31 20 Rillieux NC 39 29 28 26 Ecully NC 30 22 40 22 Saint-Fons NC 11 16 14 Pierre-Bénite NC 9 6 8 + ossuaire 10 Saint Genis Laval NC 18 13 28 29 Corbas 0 0 7 Saint Genis les Ollières 2 0 0 0 Dardilly 7 11
Personnes dépourvues de ressources 120* 112* 140* 133* 121* PFI NC 98 120 101 103
Bron NC NC NC 10 7 Corbas NC NC NC 1 0 Rillieux la Pape NC NC NC 1 1 Pierre-Bénite NC NC NC 9 7 Saint-Fons NC NC NC 1 0 Oullins NC NC NC 0 1 Ecully NC NC NC 0 2 Enfants sans vie (convention VDL-HCL) NC NC NC 70 59 Transports sans cercueils PFP NC NC NC 635 646 Fossoyage inhumation NC NC NC 488 327 Réquisitions judiciaires 309 260 272 278 Accusé de réception en préfecture 069-216902445-20230209-D2023-09-DE
Date de réception préfecture : 09/02/2023 POLE FUNERAIRE PUBLIC - RAPPORT DES MANDATAIRES - EXERCICE 2021 Page 5 sur 6
* compris dans le nombre de funérailles totales.
1.3 - PERSPECTIVES
Les objectifs et perspectives de la SPL à court terme sont :
- certification envisagée fin 2022,
- présence active auprès des prescripteurs du PFP,
- accroître le taux d’ouverture de l’ensemble de nos agences commerciales,
- poursuite de la stratégie digitale et de sa mise en œuvre,
- travail sur la différenciation de l’offre de service proposée aux familles,
- création d’un équipement dédié à la crémation des reliquaires dans le cadre des reprises administratives.
.
1.4 - BILAN QUALITATIF
La SPL met en place :
- une démarche qualité au sein de l’ensemble de l’entreprise dont l’objectif est d’améliorer la qualité des services rendus et de viser une certification au cours de l’année 2022,
- un management adapté permettant de donner du sens au travail de chacun avec pour finalité d’améliorer nos prestations de services,
- poursuit sa maîtrise des coûts en limitant, notamment, le recours à la sous-traitance. La réalisation en interne des prestations de service permet également de maîtriser la qualité des prestations qui sont fournies.
Accusé de réception en préfecture
069-216902445-20230209-D2023-09-DE
Date de réception préfecture : 09/02/2023 POLE FUNERAIRE PUBLIC - RAPPORT DES MANDATAIRES - EXERCICE 2021 Page 6 sur 6
2. EXERCICE DU MANDAT D’ADMINISTRATEUR
La SPL est gouvernée par un conseil d’administration composé de dix membres des PFI (actionnaire majoritaire) et de deux membres représentants les actionnaires minoritaires.
Les actionnaires minoritaires se réunissent préalablement à chaque conseil d’administration en assemblée spéciale afin de délibérer sur l’ensemble des dossiers qui seront présentés aux administrateurs.
Des comités de suivi et d’engagement sont également réunis avant chaque conseil d’administration avec l’ensemble des actionnaires afin d’assurer un suivi de la SPL et d’émettre un avis sur chaque décision à prendre lors des conseils d’administration. Ce comité participe à l’exercice du contrôle analogue que doivent exercer les actionnaires sur la SPL. Ces comités ont été mis en place lors du renouvellement de la gouvernance fin 2020.
Au cours l’exercice 2021, l’assemblée spéciale et le conseil d’administration se sont réunis cinq fois.
Les collectivités actionnaires, représentées au conseil d’administration et à l’assemblée spéciale des actionnaires minoritaires, exercent sur la société un contrôle analogue à celui qu’elles exercent sur leurs propres services. Ainsi, les conventions conclues entre elles et la SPL relèvent du régime des prestations intégrées.
Ce contrôle analogue consiste en des contrôles réels, effectifs et permanents intervenant notamment sur :
- les orientations stratégiques,
- la vie sociale,
- l’activité opérationnelle.
Les règlements intérieurs des instances adoptés fin 2020 formalisent l’exercice de ce contrôle analogue.
Il est à noter la révocation du directeur général lors du conseil du 4 juin, suivie d’une période d’intérim de la direction générale exercée par la directrice financière. La nomination du nouveau directeur général est intervenue en séance du conseil d’administration du 17 décembre pour une prise de fonction le 1er février 2022.
Accusé de réception en préfecture
069-216902445-20230209-D2023-09-DE
Date de réception préfecture : 09/02/2023