Procès Verbal - PV CM20022025

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Procès Verbal - PV CM20022025 Document publié le Vendredi 21 février 2025 par la commune de Cuisery. Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM20022025)Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Industrie, Cuisery, le 21 Février 2025

PROCES-VERBAL

Réunion du conseil municipal du 20 Février 2025

Présents : Mmes LACROIX-MFOUARA Béatrice – PIRAT Isabelle – PRABEL Marie-Line – CHALOT Jany – SERGENT Nathalie - CAZIER Isabelle – MASSKOURI Kaltoume

MM. VASSAUX Jean-Jacques - BERTHET Daniel - BOILLET Stéphane –ANDRE Daniel -VION Pierre –BAUDIN Clément – VIALET Eric – PINDADO Nicolas

Absents excusés : Patricia POUX ( a donné pouvoir à Jean-Jacques VASSAUX ) – Jean-Paul MARICHY ( a donné pouvoir à Pierre VION ) Secrétaire de séance : Nathalie SERGENT

Le procès-verbal de la réunion du 22 janvier 2025 est approuvé à l’unanimité.

Décisions prises par délégation :

• Convention confirmée avec l’ATD pour le Système d’Information Géographique • Une Déclaration d’Intention d’Aliéner sans suite : parcelles AN 12-15-16

FINANCES

Budget Assainissement – Rapporteur : Mme LACROIX-MFOUARA

Les documents de présentation du Budget annexe Assainissement sont joints en annexe. Les tableaux précisent les écritures de l’exercice 2024 et les propositions du Budget 2025. La note de synthèse apporte quelques commentaires aux éléments chiffrés. Les différentes décisions budgétaires sont présentées au Conseil Municipal :

• Compte Financier Unique de l’exercice 2024 : approuvé à l’unanimité

• Affectation des résultats avec un excédent de clôture de 295 889.72 € ; approuvée à l’unanimité • Budget Primitif 2025 équilibré à 822 122.98 € en section de fonctionnement et 1 138 772.98 € en section d’investissement : voté à l’unanimité

URBANISME

Transfert d’une parcelle avec le Département de Saône-et-Loire – Rapporteur : Mme LACROIX- MFOUARA

Par courrier en date du 25 octobre 2024, le Département proposait le transfert dans le domaine communal d’une petite parcelle ( AV 96 ) de 56m2 qui forme un accotement de la voie communale Rue de Wachenheim. Cette petite parcelle est déjà en pratique entretenue par la Commune. Nous avions toutefois répondu que nous ne souhaitions pas régler les frais de notaire car c’est le Département qui fait la proposition. Le Département vient de nous répondre qu’il acceptait cette proposition. Le Conseil Municipal donne son accord pour une acquisition à l’euro symbolique.

Mairie de Cuisery

Place d’Armes

71290 CUISERY

Tel : 03 85 40 11 76

Fax : 03 85 40 18 44

Email : mairie-cuisery@wanadoo.frANIMATION / VIE ASSOCIATIVE

Pass pour le festival de théâtre amateur – Rapporteur : Mme CHALOT Le festival du théâtre amateur est organisé du 20 au 23 mars au Palace, avec 6 représentations. Il s’est posé la question de créer un pass pour les personnes qui souhaitent assister à plusieurs spectacles. Jany CHALOT présente la proposition d’un pass à 12 € pour 2 représentations et un à 30 € pour 6 représentations. Cette proposition est adoptée à l’unanimité.

Subventions aux associations pour l’année 2025 - Rapporteur : Mme PRABEL Lors de sa réunion du 8 février 2025, la Commission Vie associative a étudié les demandes de subventions reçues. Les subventions sont par ailleurs réparties entre le fonctionnement, et l’investissement pour les demandes en équipements ou matériels. Par ailleurs, certaines subventions sont liées à la réalisation de projets précis. Les propositions de la Commission peuvent être intégrées budgétairement. Marie-Line PRABEL fait tout d’abord une présentation des avantages en nature qui s’élèvent à 29 748 € pour les équipements utilisés par les associations. Elle présente ensuite les propositions de la Commission. Les élus membres de bureaux d’associations ne participent pas au vote concernant leur association. Le Conseil Municipal, adopte les propositions à l’unanimité.

Il est discuté de la proposition de l’association Veloce d’être ville départ d’une étape du Tour de Saône-et- Loire cycliste le 11 mai 2025. Les élus échangent sur l’intérêt de cette proposition mais les contraintes logistiques et d’organisation sont importantes avec une participation financière demandée. Le Conseil Municipal, par 13 voix contre et 4 abstentions, décide de ne pas donner suite à la proposition des organisateurs du Tour de Saône-et-Loire cycliste.

PERSONNEL

Modification du tableau des effectifs - Rapporteur : Mme PRABEL

Un agent peut bénéficier d’un avancement de grade. Le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve la modification du tableau des effectifs pour permettre cet avancement ( adjoint du patrimoine principal de 2ème classe au 1er avril 2025 )

Questions des conseillers :

Réunion avec M.LOTTE, Vice-Président du Département ( Pierre Vion ) : Madame le Maire informe le Conseil Municipal que la réunion a été constructive. Nous avons rappelé que Cuisery faisait partie du projet initial d’une antenne et avec la construction depuis de l’Espace Santé. M.LOTTE a été à l’écoute et nous a informés de la situation de recrutement de médecins départementaux.

Organisation de la cérémonie du 24 août ( Pierre VION ) : il est fait un point sur la forme que prendra la cérémonie du 24 août cette année. Pierre VION fait remonter les souhaits de la Société Histoire et d’impliquer des jeunes à cette cérémonie. Le nombre de personnes invitées conditionne aussi l’organisation. Un point sera refait à une prochaine réunion.

Informations diverses

Isabelle PIRAT donne une information sur la qualité de l’eau au niveau du Syndicat des Eaux de la Région Louhannaise

Dates de prochaines réunions

Prochain Conseil Municipal le Mercredi 19 Mars à 20h00

La Secrétaire,

Nathalie SERGENT LE MAIRE Béatrice LACROIX-MFOUARA