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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Genis-Pouilly.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du cm du 3 juin 2025)
Thèmes du document : Éducation, Humanitaire, Loisirs,
COMMUNE DE SAINT-GENIS-POUILLY
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 3 JUIN 2025 à 19 HEURES 30
A L’HOTEL DE VILLE
ORDRE DU JOUR/NOTE DE SYNTHESE
I - Approbation du procès-verbal de la séance du 6 mai 2025
II – Délibérations
Administration générale
1 - Attribution du marché de fourniture des titres restaurants pour la ville de Saint-Genis-Pouilly.
Finances
2 - Budget principal 2024 - Approbation du compte de gestion du comptable assignataire. 3 - Budget principal 2024 - Approbation du compte administratif.
4 - Budget principal 2025 - Affectation du résultat 2024.
5 - Budget principal 2025 - Budget supplémentaire.
6 - Subvention à l'Association sportive du Collège Jacques Prévert.
Enfance-Jeunesse
7 - Modification de la sectorisation scolaire à Saint-Genis-Pouilly pour la rentrée 2026.
Affaires culturelles
8 - Convention de partenariat avec la compagnie Les allumeurs de lune et la Fédération des œuvres laïques.
9 - Convention de partenariat pour l'organisation d'un spectacle avec l'école du Lion. 10 - Convention de partenariat pour l'organisation d'un spectacle avec l'école de la Diamanterie. 11 - Convention de partenariat pour l'organisation d'un spectacle avec l'école du Jura.
Travaux
12 - Convention de servitudes avec la société ENEDIS sur les parcelles communales cadastrées AO 0118 et 0166 pour le raccordement d'une antenne-relais de téléphonie mobile.
Urbanisme
13- Projet de réalisation d'un programme de 8 logements et d'un local commercial au 20 rue de Genève - Modification des termes du bail à construction sous conditions suspensives entre la Commune et la Semcoda.
Personnel Communal
14 - Modification du tableau des emplois au 16 juin 2025.
15 - Chèques déjeuner - modification de la répartition de la prise en charge au 1 er juillet 2025.
III – Mise en œuvre de la délégation au Maire en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales :
- Formation BAFA - approfondissement Familles Rurales
- Formation d'entrainement au maniement des bâtons de police et aux techniques professionnelles d'intervention - Organisme de formation Association Moniteurs Police de la Fonction Publique territoriale 2
- Fête de l'Oiseau 2025 - Convention avec l'Association de Protection civile de l'Ain pour le dispositif prévisionnel de secours
- Contrat de cession d'exploitation d'un spectacle pour la médiathèque le 7 juin 2025 - "Xeremia - concert de musique médiévale"
- Contrat de cession d'exploitation d’un spectacle – saison 24/25 - M Comme Médée - Contrat de cession d'exploitation d'un spectacle - Fête de la Musique - Block Party Cie BurnOut
- Contrat de cession d’exploitation d’un spectacle - Quartiers d’été 2025 - Spen et Lulla collectif Xanadou
- Contrat de cession d'exploitation d'un spectacle - Quartier d'été 2025 - Mouton Noir, de Wilmer Marquez avec Paul Molina
- Renouvellement de l'adhésion à l'association JazzContreBand – 2025
- Marché pour l'entretien et contrôle des toitures des bâtiments communaux de la ville de Saint-Genis-Pouilly - Société ECRIN AURA
- Attribution du marché de services pour l'accompagnement de projets d'éducation musicale dans les établissements scolaires publics primaires de la commune de Saint-Genis-Pouilly - FEDERATION NATIONALE DES CMR
- Rénovation et amélioration de la cuisine pédagogique de l'école maternelle du Jura - SoCoo'c Sodi Léman société
- Rénovation et amélioration de la cuisine pédagogique de l'école Boby Lapointe - SoCoo'c Sodi Léman Société
- Avenant au contrat de cession d'exploitation d'un spectacle - Saison 24/25 – Arcane
IV – Informations
- Tirage au sort des jurés d’assises