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Ordre du Jour - ordre du jour du cm du 6 mai 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Genis-Pouilly.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du cm du 6 mai 2025)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Famille, Jeunesse,
COMMUNE DE SAINT-GENIS-POUILLY
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 6 MAI 2025 à 19 HEURES 30
A L’HOTEL DE VILLE
ORDRE DU JOUR
I - Approbation du procès-verbal de la séance du 1er avril 2025
II – Délibérations
Administration générale
1 - Election de nouveaux membres dans différentes commissions municipales : Solidarité, Citoyenneté et Politique de la Ville - Communication - Sport - Sécurité.
2 - Office municipal des sports (OMS) - Election d’un nouveau représentant. 3 - Syndicat Intercommunal d’Energie et de E- Communication de l’Ain (SIEA) - Election d’un délégué titulaire.
4 - Constitution de la Commission de Délégation de Service Public (DSP).
5 - Approbation du principe du recours à la concession de service public pour la gestion et l’exploitation du centre aquatique Au Fil de l’Ô.
Finances
6 - Subventions de fonctionnement aux associations - Exercice 2025.
Enfance-Jeunesse
7 - Service Jeunesse - Convention d'Objectifs et de Financement ALSH "Accueil Adolescents" avec La Caisse d'Allocations Familiales de l'Ain.
8 - Service Enfance - Convention d'Objectifs et de Financement ALSH "Extrascolaire" avec La Caisse d'Allocations Familiales de l'Ain.
9 - Service Enfance - Convention d'Objectifs et de Financement ALSH "Périscolaire" avec La Caisse d'Allocations Familiales de l'Ain.
10 - Avenant au projet éducatif de territoire (PEDT) 2026-2030.
Affaires culturelles
11 - Convention de partenariat dans le cadre des Quartiers d'été avec l'association La Soloist Academy.
12 - Convention de partenariat avec le Festival Tôt ou T'arts dans le cadre des Quartiers d'été.
Affaires Sociales
13 - Convention de partenariat pour la gestion des consignes solidaires entre la Commune, l’association ALFA 3A et le Secours Catholique.
Travaux
14- Attribution des marchés de travaux pour la réalisation d'une place pouvant recevoir des commerces ambulants.
Urbanisme
15 - Dénomination d'une voie "Allée du Forgeon" pour la desserte du programme SERENIS - "Les Villas Pré vert" (10 villas et 1 collectif de 5 logements) - route de Flies.
16 - Acquisition de la parcelle BE 136 appartenant à Monsieur GRILLET Christian - chemin des Moraines. 2
Personnel communal
17 - Modification du tableau des emplois au 1er juin 2025.
18 - Gratification des stagiaires de l'enseignement supérieur.
19 - Signature des conventions relatives aux périodes de préparation au reclassement.
III – Mise en œuvre de la délégation au Maire en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales :
- Contrat de cession d'exploitation d’un spectacle – saison 24/25 – Arcanes - Contrat de cession d'exploitation d'un spectacle - Fête de la musique 2025 - THE BUTTSHAKERS
- Contrat de cession d'exploitation d'un spectacle pour la médiathèque - "Allô la lune" - Organisation d'un spectacle pour le service Enfance avec Paul Béranger, intermittent du spectacle - « Show Batterie »
- Renouvellement de l’adhésion de la commune à l'Association Groupe des 20, Scène Publiques Auvergne Rhône-Alpes
- Contrat de maintenance multisite d'une installation campanaire - Société BODET CAMPANAIRE
- Contrat de maintenance et d'exploitation des installations VMC sur l'ensemble des bâtiments de la commune - Société E2S
- Contrat de maintenance préventive, corrective et d'exploitation des installations thermiques des bâtiments de la commune - Société E2S
- Contrat de contrôle et de maintenance de structure artificielle d'escalade - Société ENTRE- PRISES
- Contrat de prestation d’assistance téléphonique de système horlogerie, serveurs temps et système diffusion audio – Société Bodet Time&Sport
- Convention Ecopass pour la mise à disposition d’emballage de gaz de taille moyenne et grande – Société AIR LIQUIDE
- Construction d'une maison solidaire - Lot 6 "menuiserie extérieure – occultation" - Avenant de transfert - Société SAS MENUISERIE MONTBARBON
- Installation d'une borne d'affichage numérique et maintenance pendant 3 ans - Société LUMIPLAN
- Acquisition d'un dispositif nomade dédié aux dépôts sauvages de déchets : Vizziacams et Licences Vizzia.
- Achat de montres pour les travailleurs isolés (Dispositif adapté aux travailleurs isolés - DATI)
- Renouvellement du contrat des licences Adobe - société NBM
- Défense des intérêts de la Commune devant le Tribunal administratif de Lyon - Recours exercé par la BSL contre l'arrêté de refus du Maire de Saint-Genis-Pouilly daté du 13 août 2024 valant retrait du PC00135423J0024
IV – Informations