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Ordre du Jour - ordre du jour cm du 7 janvier 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Genis-Pouilly.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm du 7 janvier 2025)
Thèmes du document : Sécurité publique, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
COMMUNE DE SAINT-GENIS-POUILLY
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 7 JANVIER 2025 à 19 HEURES 30
A L’HOTEL DE VILLE
ORDRE DU JOUR/NOTE DE SYNTHESE
I - Approbation du procès-verbal de la séance du 3 décembre 2024
II – Délibérations
Administration générale
1- Délégation de service public pour l’exploitation du centre aquatique municipal «Au fil de l’O» - présentation du rapport annuel 2023 du délégataire Vert Marine.
2- Renouvellement de la convention communale de coordination de la police municipale de Saint Genis-Pouilly et des forces de sécurité de l'Etat.
Finances
3 - Pass'sport et culture - Versements de subventions aux associations et autres organismes. 4 - Association transfrontalière des communes riveraines de l'aéroport international de Genève - versement de subvention 2024.
Affaires culturelles
5- Remboursement de frais de déplacement à des agents communaux - Festivals 2025. 6- Partenariat entre le Ciné-théâtre du Bordeau et l’association du personnel du CERN. 7- Festival Antigel 2025 - Convention de coproduction.
8- Renouvellement de la convention de partenariat avec le groupement régional d'actions cinématographiques (GRAC).
Sport
9- Convention d'Objectifs entre la commune et l'association Koryo Taekwondo Club SGP. 10- Convention d'Objectifs entre la commune et l'association Studyoyo.
Personnel Communal
11- Mise en place pour les agents de la filière police municipale du nouveau régime indemnitaire au 1er janvier 2025 - Instauration de l'indemnité spéciale de fonction et d'engagement professionnel.
12- Indemnisation du travail de nuit, de dimanche et jours fériés pendant la durée normale de travail.
13- Convention cadre avec le Centre National de la Fonction Publique Territoriale (CNFPT) pour la mise en œuvre d’actions de formation en intra et/ou union avec la délégation Auvergne- Rhône-Alpes.
Intercommunalité
14- Convention relative à l’enlèvement des dépôts de déchets irréguliers entre la Communauté d’Agglomération et la Commune de Saint-Genis-Pouilly – versement de la compensation financière. III – Mise en œuvre de la délégation au Maire en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales :
- Contrat de cession d'exploitation d’un spectacle – saison 24/25 –
« Derrière le hublot se cache parfois du linge »
- Contrat de cession d'exploitation d’un spectacle – saison 24/25 – « La
Tempête »
- Contrat de cession d'exploitation d’un spectacle – saison 24/25 - Les
Clairvoyantes
- Contrat de cession d’exploitation d’un spectacle pour la médiathèque – « Petite forêt » - Contrat d’abonnement annuel Fast Hélios Parapheur Android et FAST Parapheur Bureautique Android – Société Docaposte
- Adhésion au forfait d’interventions pour le serveur de la commune de Saint-Genis Pouilly – Société Abax Info
- Progiciel solution enfance / famille / social de la société Arpège – adhésion au Pack Assistance Confort à hauteur de 5 jetons
- Renouvellement du contrat de maintenance du dispositif MUNICIPOL Géo
Verbalisation « Solution GVE » pour 6 terminaux– Société Logitud Solutions - Renouvellement du contrat de maintenance du matériel trivision – société MACH - Renouvellement du contrat de support des licences ORACLE – Société Logitud Solutions
- Budget principal 2024 - Section Fonctionnement : Mouvement de crédit entre
chapitres de dépenses réelles
- Budget principal 2024 - Section investissement : Mouvement de crédit entre
chapitres de dépenses réelles
- Demande de subvention pour les équipements du Centre de Première Intervention de Saint-Genis Pouilly auprès du SDIS (Service Départemental d’Incendie et de Secours) de l’Ain
- Marchés de travaux pour la réhabilitation du gymnase du Lion – Déclaration
sans suite de la consultation pour l’ensemble des lots
- Marché de fourniture et de service d’entretien d’une partie des espaces verts du domaine communal – Avenant n°1 pour modification du montant maximum contractuel initial – Société EIJA Entreprise d’Insertion des Jeunes Adultes de l’Ain
- Réduction d'îlots de chaleur de la cour d’école de Pregnin - Mission de Maitrise d’œuvre - Groupement ATELIER B, ECONOMIA et FCI
IV – Informations