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Ordre du Jour - ordre jour 1 fevrier2010
Convocation - ordre jour 21 mars 2026
Déliberation - ordre jour 19 octobre 05
Déliberation - ordre jour 18 octobre2012
Ordre du Jour - ordre jour 24 juin2011
Document publié le Vendredi 24 juin 2011 par la commune de Cagnes-sur-Mer.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre jour 24 juin2011)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité, Espaces terrestres et maritimes,
1
ORDRE DU JOUR
Direction Générale des Services
CONSEIL MUNICIPAL
24 JUIN 2011 – 15 H 30
SOMMAIRE
*
PAGES
FINANCES 2 SECURITE 4 MARCHES PUBLICS – TRAVAUX 4 CONVENTIONS 4 URBANISME 5 FONCIER 5 DELEGATIONS DE SERVICE PUBLIC 6 DEVELOPPEMENT DURABLE 7 AFFAIRES CULTURELLES 7 SPORTS 8 PETITE ENFANCE 8 PERSONNEL 8 AFFAIRES DIVERSES 8 INFORMATIONS 2
F I N A N C E S
1. Compte Administratif 2010 – Budget Principal Ville
Rapporteur : M. le Maire
2. Compte Administratif 2010 – Budget annexe Cité Marchande
Rapporteur : M. le Maire
3. Compte Administratif 2010 – Budget annexe Aménagement de zone quartier du Béal
Rapporteur : M. le Maire
4. Compte Administratif 2010 – Budget annexe Aménagement de zone Place du 11 Novembre
Rapporteur : M. le Maire
5. Compte de gestion 2010 – Budget Principal Ville
Rapporteur : M. le Maire
6. Compte de gestion 2010 – Budget annexe Cité Marchande
Rapporteur : M. le Maire
7. Compte de gestion 2010 – Budget annexe Aménagement de zone quartier du Béal
Rapporteur : M. le Maire
8. Compte de gestion 2010 – Budget annexe Aménagement de zone Place du 11 Novembre
Rapporteur : M. le Maire
9. Affectation du résultat de fonctionnement 2010 – Budget Principal Ville
Rapporteur : M. le Maire
10. Affectation du résultat d’exploitation 2010 – Budget annexe Cité Marchande
Rapporteur : M. le Maire
11. Affectation du résultat d’exploitation 2010 – Budget annexe Aménagement de zone quartier du Béal
Rapporteur : M. le Maire
12. Affectation du résultat d’exploitation 2010 – Budget annexe Aménagement de zone Place du 11 Novembre
Rapporteur : M. le Maire
13. Décision Modificative n° 1 – Exercice 2011 - Budget Principal Ville 3
Rapporteurs : M. le Maire - M. MARTIN
14. Budget Supplémentaire 2011 - Budget annexe Cité Marchande
Rapporteurs : M. le Maire - M. MARTIN
15. Attribution de subventions complémentaires et exceptionnelles à diverses associations pour l’année 2011
Rapporteurs : M. le Maire - M. MARTIN
16. Taxe communale sur la consommation finale d’électricité – Fixation du taux
Rapporteurs : M. le Maire - M. MARTIN
17. Taxe d’habitation – Abattement facultatif à la base en faveur des personnes handicapées
Rapporteurs : M. le Maire - M. MARTIN
18. Garantie d’emprunts pour la construction de 12 logements locatifs - Villa Malausséna - Société ERILIA
Rapporteurs : M. le Maire - M. MARTIN
19. Garantie d’emprunts pour la construction de 21 logements locatifs - Patio Renoir - Société ERILIA
Rapporteurs : M. le Maire - M. MARTIN
20. Création de jardins familiaux - Demande de subvention auprès de l’Etat
Rapporteur : M. le Maire
20 bis. Accessibilité des bâtiments communaux – Demande de subvention auprès de l’Etat
Rapporteur : M. le Maire
21. Demande d’admission en non valeur de produits irrécouvrables
Rapporteurs : M. le Maire - M. MARTIN
22. Reprise sur provision
Rapporteur : M. MARTIN
23. Participation exceptionnelle au Syndicat Mixte de l’Ecole Départementale de Musique des Alpes-Maritimes
Rapporteurs : M. le Maire - M. MARTIN
24. Conservatoire de musique – Régie de recettes – Modification de tarifs
Rapporteur : M. CONSTANT
25. Adhésion à la Fondation du Patrimoine
Rapporteur : M. CONSTANT 4
26. Musées – Adoption d’une convention avec la Fondation du Patrimoine pour le lancement d’une souscription et l’obtention d’une aide financière pour la réalisation de travaux au Musée Renoir
Rapporteur : M. CONSTANT
S E C U R I T E
27. Développement du dispositif communal de vidéoprotection – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de demander des subventions
Rapporteurs : M. le Maire – M. GAGNAIRE
M A R C H E S P U B L I C S – T R A V A U X
28. Validation du rapport annuel 2011 de la Commission Communale pour l’Accessibilité
Rapporteurs : M. le Maire - M. ROSSO
29. Plan quartier – Enfouissement des réseaux aériens : chemin du Lautin
Rapporteur : M. ROSSO
30. Plan quartier – Enfouissement des réseaux aériens : impasse des Coquelicots
Rapporteur : M. ROSSO
31. Plan quartier – Enfouissement du réseau basse tension : avenue des Tuilières
Rapporteur : M. ROSSO
32. Modification et mise à jour des limites d’agglomération sur la commune de Cagnes-sur-Mer
Rapporteur : M. ROSSO
C O N V E N T I O N S
33. Adoption d’une convention avec le bailleur social ERILIA pour l’attribution d’une subvention foncière : programme de 40 logements situé 81 avenue de Grasse « villa Malausséna »
Rapporteurs : M. le Maire – Mme SASSO
34. Adoption d’une convention en vue de réaliser un programme d’habitat mixte sur le site des Grands Plans
Rapporteurs : M. le Maire - M. ANTOMARCHI 5
35. Convention d’occupation du domaine public pour l’exploitation d’un kiosque alimentaire sur le bord de mer – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention
Rapporteur : M. ROSSO
36. Convention d’exploitation du domaine public pour l’installation et l’exploitation de quatre télescopes touristiques – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention
Rapporteur : M le ROSSO
37. Convention de mise à disposition de personnel pour la surveillance des plages et des baignades pour la période estivale 2011
Rapporteur : Mme LUPI
U R B A N I S M E
38. Question retirée
39. Avis du Conseil Municipal sur le projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles d’Incendie de Forêt (PPRIF)
Rapporteur : M. le Maire
F O N C I E R
40. Approbation des charges du legs de Mme Gilberte SENSAL à la commune de Cagnes-sur-Mer
Rapporteur : M le Maire
41. Acceptation des conditions de la donatrice de la propriété sise 2 rue Xavier Blanc
Rapporteur : M. le Maire
42. Vente de la parcelle communale cadastrée section AE n° 83 au Conseil Général
Rapporteur : Mme BANDECCHI
43. Acquisition d’un bien sans maître : parcelle cadastrée AK n° 77
Rapporteur : M. le Maire
44. Réalisation d’un piste cyclable square du 8 mai 1945 – Vente de la parcelle BK n° 335
Rapporteur : M. le Maire 6
D E L E G A T I O N S D E S E R V I C E P U B L I C
45. Etat des travaux de la Commission Consultative des Services Publics Locaux pour l’année 2010
Rapporteurs : M. le Maire – M. MARTIN
46. Adoption du rapport d’activité de la SEMDAC – Exercice 2010
Rapporteurs : M. le Maire – M. MARTIN
47. Adoption du compte rendu financier, technique et comptable de l’opération SUDALPARC présenté par la SEMDAC – Exercice 2010
Rapporteurs : M. le Maire – M. MARTIN
48. Casino-Jeux : avis sur le rapport du délégataire de service public – exercice 2010
Rapporteurs : M. le Maire – M. MARTIN
49. Concession de plage : avis sur le rapport du délégataire de service public – SARL TIERCE PLAGE – exercice 2010
Rapporteur : M. le Maire
50. Concession de plage : avis sur le rapport du délégataire de service public – COSTON CHRISTOPHE – exercice 2010
Rapporteur : M. le Maire
51. Concession de plage : avis sur le rapport du délégataire de service public – SARL CIGALON PLAGE – exercice 2010
Rapporteur : M. le Maire
52. Concession de plage : avis sur le rapport du délégataire de service public – SARL PLAGE DES MARINES – exercice 2010
Rapporteur : M. le Maire
53. Avenant n° 2 au sous-traité d’exploitation du lot de plage n° 3
Rapporteur : M. le Maire
54. Avenant n° 1 au sous-traité d’exploitation du lot de plage n° 8
Rapporteur : M. le Maire
55. Stationnement payant – Rapport d’activité du délégataire de service public – Année 2010
Rapporteurs : M. le Maire – M. ROSSO 7
56. Fourrière automobile municipale – Rapport du délégataire de service public – Année 2010
Rapporteurs : M. le Maire – M. GAGNAIRE
57. Chambre funéraire – Rapport du délégataire de service public – Année 2010
Rapporteurs : M. le Maire – Mme TRASTOUR
D E V E L O P P E M E N T D U R A B L E
58. Réalisation en maîtrise d’ouvrage déléguée de l’aménagement de la digue du Loup – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer une convention avec le Conseil Général des Alpes-Maritimes
Rapporteurs : M. le Maire – Mme BANDECCHI
A F F A I R E S C U L T U R E L L E S
59. Soirées de spectacles - Place de la Marine les 31 juillet et 1er août 2011– Prise en charge des frais de restauration des groupes « Ciné Jazz Quartet » et « Exotica Danse » mis à disposition par le Conseil Général
Rapporteur : M. CONSTANT
60. Animations kiosque – « Les peintres dans la rue » le 1er octobre 2011 - Prise en charge des frais de restauration des membres du jury
Rapporteur : Mme PROVENCAL
61. Musées – Acquisition d’un bijou de Laetitia Cadeddu
Rapporteur : M. CONSTANT
62. Musées – Acquisition d’un bijou de Kelly Ferrand
Rapporteur : M. CONSTANT
63. Musées – Acquisition d’un bijou de Sylvie Presumey
Rapporteur : M. CONSTANT
64. Musées – Demande de subvention auprès de la D.R.A.C. Médiation Culturelle des Musées
Rapporteur : M. CONSTANT 8
S P O R T S
65. Développement Visa Sport Découverte – Modification de la tarification
Rapporteur : M. ANTOMARCHI
P E T I T E E N F A N C E
66. Création d’une structure multi-accueil petite enfance – Chemin des Lavandins
Rapporteur : Mme TRASTOUR
P E R S O N N E L
67. Mise en place de la mission de remplacement des agents par le Centre de Gestion des Alpes-Maritimes pour pallier l’absence temporaire des agents ou faire face à des besoins occasionnels
Rapporteur : Mme LUPI
68. Convention relative aux missions d’accompagnement psychologique et de management des ressources humaines par le Centre de Gestion des Alpes Maritimes
Rapporteur : Mme LUPI
A F F A I R E S D I V E R S E S
69. Autorisation de l’exonération de redevance des droits de voirie pour les commerçants sédentaires de la rue Giacosa et de la rue du Marché
Rapporteur : M. ROSSO
I N F O R M A T I O N S