Ordre du Jour - ordre jour 24 juin2011

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Convocation - ordre jour 21 mars 2026

Déliberation - ordre jour 19 octobre 05

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Ordre du Jour - ordre jour 24 juin2011 Document publié le Vendredi 24 juin 2011 par la commune de Cagnes-sur-Mer. Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre jour 24 juin2011)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité, Espaces terrestres et maritimes, 1

ORDRE DU JOUR

Direction Générale des Services

CONSEIL MUNICIPAL

24 JUIN 2011 – 15 H 30

SOMMAIRE

*

PAGES

FINANCES 2 SECURITE 4 MARCHES PUBLICS – TRAVAUX 4 CONVENTIONS 4 URBANISME 5 FONCIER 5 DELEGATIONS DE SERVICE PUBLIC 6 DEVELOPPEMENT DURABLE 7 AFFAIRES CULTURELLES 7 SPORTS 8 PETITE ENFANCE 8 PERSONNEL 8 AFFAIRES DIVERSES 8 INFORMATIONS 2

F I N A N C E S

1. Compte Administratif 2010 – Budget Principal Ville

Rapporteur : M. le Maire

2. Compte Administratif 2010 – Budget annexe Cité Marchande

Rapporteur : M. le Maire

3. Compte Administratif 2010 – Budget annexe Aménagement de zone quartier du Béal

Rapporteur : M. le Maire

4. Compte Administratif 2010 – Budget annexe Aménagement de zone Place du 11 Novembre

Rapporteur : M. le Maire

5. Compte de gestion 2010 – Budget Principal Ville

Rapporteur : M. le Maire

6. Compte de gestion 2010 – Budget annexe Cité Marchande

Rapporteur : M. le Maire

7. Compte de gestion 2010 – Budget annexe Aménagement de zone quartier du Béal

Rapporteur : M. le Maire

8. Compte de gestion 2010 – Budget annexe Aménagement de zone Place du 11 Novembre

Rapporteur : M. le Maire

9. Affectation du résultat de fonctionnement 2010 – Budget Principal Ville

Rapporteur : M. le Maire

10. Affectation du résultat d’exploitation 2010 – Budget annexe Cité Marchande

Rapporteur : M. le Maire

11. Affectation du résultat d’exploitation 2010 – Budget annexe Aménagement de zone quartier du Béal

Rapporteur : M. le Maire

12. Affectation du résultat d’exploitation 2010 – Budget annexe Aménagement de zone Place du 11 Novembre

Rapporteur : M. le Maire

13. Décision Modificative n° 1 – Exercice 2011 - Budget Principal Ville 3

Rapporteurs : M. le Maire - M. MARTIN

14. Budget Supplémentaire 2011 - Budget annexe Cité Marchande

Rapporteurs : M. le Maire - M. MARTIN

15. Attribution de subventions complémentaires et exceptionnelles à diverses associations pour l’année 2011

Rapporteurs : M. le Maire - M. MARTIN

16. Taxe communale sur la consommation finale d’électricité – Fixation du taux

Rapporteurs : M. le Maire - M. MARTIN

17. Taxe d’habitation – Abattement facultatif à la base en faveur des personnes handicapées

Rapporteurs : M. le Maire - M. MARTIN

18. Garantie d’emprunts pour la construction de 12 logements locatifs - Villa Malausséna - Société ERILIA

Rapporteurs : M. le Maire - M. MARTIN

19. Garantie d’emprunts pour la construction de 21 logements locatifs - Patio Renoir - Société ERILIA

Rapporteurs : M. le Maire - M. MARTIN

20. Création de jardins familiaux - Demande de subvention auprès de l’Etat

Rapporteur : M. le Maire

20 bis. Accessibilité des bâtiments communaux – Demande de subvention auprès de l’Etat

Rapporteur : M. le Maire

21. Demande d’admission en non valeur de produits irrécouvrables

Rapporteurs : M. le Maire - M. MARTIN

22. Reprise sur provision

Rapporteur : M. MARTIN

23. Participation exceptionnelle au Syndicat Mixte de l’Ecole Départementale de Musique des Alpes-Maritimes

Rapporteurs : M. le Maire - M. MARTIN

24. Conservatoire de musique – Régie de recettes – Modification de tarifs

Rapporteur : M. CONSTANT

25. Adhésion à la Fondation du Patrimoine

Rapporteur : M. CONSTANT 4

26. Musées – Adoption d’une convention avec la Fondation du Patrimoine pour le lancement d’une souscription et l’obtention d’une aide financière pour la réalisation de travaux au Musée Renoir

Rapporteur : M. CONSTANT

S E C U R I T E

27. Développement du dispositif communal de vidéoprotection – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de demander des subventions

Rapporteurs : M. le Maire – M. GAGNAIRE

M A R C H E S P U B L I C S – T R A V A U X

28. Validation du rapport annuel 2011 de la Commission Communale pour l’Accessibilité

Rapporteurs : M. le Maire - M. ROSSO

29. Plan quartier – Enfouissement des réseaux aériens : chemin du Lautin

Rapporteur : M. ROSSO

30. Plan quartier – Enfouissement des réseaux aériens : impasse des Coquelicots

Rapporteur : M. ROSSO

31. Plan quartier – Enfouissement du réseau basse tension : avenue des Tuilières

Rapporteur : M. ROSSO

32. Modification et mise à jour des limites d’agglomération sur la commune de Cagnes-sur-Mer

Rapporteur : M. ROSSO

C O N V E N T I O N S

33. Adoption d’une convention avec le bailleur social ERILIA pour l’attribution d’une subvention foncière : programme de 40 logements situé 81 avenue de Grasse « villa Malausséna »

Rapporteurs : M. le Maire – Mme SASSO

34. Adoption d’une convention en vue de réaliser un programme d’habitat mixte sur le site des Grands Plans

Rapporteurs : M. le Maire - M. ANTOMARCHI 5

35. Convention d’occupation du domaine public pour l’exploitation d’un kiosque alimentaire sur le bord de mer – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention

Rapporteur : M. ROSSO

36. Convention d’exploitation du domaine public pour l’installation et l’exploitation de quatre télescopes touristiques – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention

Rapporteur : M le ROSSO

37. Convention de mise à disposition de personnel pour la surveillance des plages et des baignades pour la période estivale 2011

Rapporteur : Mme LUPI

U R B A N I S M E

38. Question retirée

39. Avis du Conseil Municipal sur le projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles d’Incendie de Forêt (PPRIF)

Rapporteur : M. le Maire

F O N C I E R

40. Approbation des charges du legs de Mme Gilberte SENSAL à la commune de Cagnes-sur-Mer

Rapporteur : M le Maire

41. Acceptation des conditions de la donatrice de la propriété sise 2 rue Xavier Blanc

Rapporteur : M. le Maire

42. Vente de la parcelle communale cadastrée section AE n° 83 au Conseil Général

Rapporteur : Mme BANDECCHI

43. Acquisition d’un bien sans maître : parcelle cadastrée AK n° 77

Rapporteur : M. le Maire

44. Réalisation d’un piste cyclable square du 8 mai 1945 – Vente de la parcelle BK n° 335

Rapporteur : M. le Maire 6

D E L E G A T I O N S D E S E R V I C E P U B L I C

45. Etat des travaux de la Commission Consultative des Services Publics Locaux pour l’année 2010

Rapporteurs : M. le Maire – M. MARTIN

46. Adoption du rapport d’activité de la SEMDAC – Exercice 2010

Rapporteurs : M. le Maire – M. MARTIN

47. Adoption du compte rendu financier, technique et comptable de l’opération SUDALPARC présenté par la SEMDAC – Exercice 2010

Rapporteurs : M. le Maire – M. MARTIN

48. Casino-Jeux : avis sur le rapport du délégataire de service public – exercice 2010

Rapporteurs : M. le Maire – M. MARTIN

49. Concession de plage : avis sur le rapport du délégataire de service public – SARL TIERCE PLAGE – exercice 2010

Rapporteur : M. le Maire

50. Concession de plage : avis sur le rapport du délégataire de service public – COSTON CHRISTOPHE – exercice 2010

Rapporteur : M. le Maire

51. Concession de plage : avis sur le rapport du délégataire de service public – SARL CIGALON PLAGE – exercice 2010

Rapporteur : M. le Maire

52. Concession de plage : avis sur le rapport du délégataire de service public – SARL PLAGE DES MARINES – exercice 2010

Rapporteur : M. le Maire

53. Avenant n° 2 au sous-traité d’exploitation du lot de plage n° 3

Rapporteur : M. le Maire

54. Avenant n° 1 au sous-traité d’exploitation du lot de plage n° 8

Rapporteur : M. le Maire

55. Stationnement payant – Rapport d’activité du délégataire de service public – Année 2010

Rapporteurs : M. le Maire – M. ROSSO 7

56. Fourrière automobile municipale – Rapport du délégataire de service public – Année 2010

Rapporteurs : M. le Maire – M. GAGNAIRE

57. Chambre funéraire – Rapport du délégataire de service public – Année 2010

Rapporteurs : M. le Maire – Mme TRASTOUR

D E V E L O P P E M E N T D U R A B L E

58. Réalisation en maîtrise d’ouvrage déléguée de l’aménagement de la digue du Loup – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer une convention avec le Conseil Général des Alpes-Maritimes

Rapporteurs : M. le Maire – Mme BANDECCHI

A F F A I R E S C U L T U R E L L E S

59. Soirées de spectacles - Place de la Marine les 31 juillet et 1er août 2011– Prise en charge des frais de restauration des groupes « Ciné Jazz Quartet » et « Exotica Danse » mis à disposition par le Conseil Général

Rapporteur : M. CONSTANT

60. Animations kiosque – « Les peintres dans la rue » le 1er octobre 2011 - Prise en charge des frais de restauration des membres du jury

Rapporteur : Mme PROVENCAL

61. Musées – Acquisition d’un bijou de Laetitia Cadeddu

Rapporteur : M. CONSTANT

62. Musées – Acquisition d’un bijou de Kelly Ferrand

Rapporteur : M. CONSTANT

63. Musées – Acquisition d’un bijou de Sylvie Presumey

Rapporteur : M. CONSTANT

64. Musées – Demande de subvention auprès de la D.R.A.C. Médiation Culturelle des Musées

Rapporteur : M. CONSTANT 8

S P O R T S

65. Développement Visa Sport Découverte – Modification de la tarification

Rapporteur : M. ANTOMARCHI

P E T I T E E N F A N C E

66. Création d’une structure multi-accueil petite enfance – Chemin des Lavandins

Rapporteur : Mme TRASTOUR

P E R S O N N E L

67. Mise en place de la mission de remplacement des agents par le Centre de Gestion des Alpes-Maritimes pour pallier l’absence temporaire des agents ou faire face à des besoins occasionnels

Rapporteur : Mme LUPI

68. Convention relative aux missions d’accompagnement psychologique et de management des ressources humaines par le Centre de Gestion des Alpes Maritimes

Rapporteur : Mme LUPI

A F F A I R E S D I V E R S E S

69. Autorisation de l’exonération de redevance des droits de voirie pour les commerçants sédentaires de la rue Giacosa et de la rue du Marché

Rapporteur : M. ROSSO

I N F O R M A T I O N S