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Compte-Rendu - séance 2024 07 02
Document publié le Mardi 2 juillet 2024 par la commune de Bavincourt.
Lien du pdf (Compte-Rendu - séance 2024 07 02)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
SEANCE DU 2 JUILLET 2024
L’an deux mil vingt-quatre, le 2 juillet, à 18 heures 30, les membres du Conseil Municipal de la commune de Bavincourt, se sont réunis dans la salle de la Mairie sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément aux articles L 2121-10 à L 2121-12 du code général des collectivités territoriales, en date du 13 juin 2024.
Étaient présents : MM CAYET Lionel, VERRET Philippe, GUELTON Pascal, L'HUILLIER Philippe, LORIDAN Olivier, BEAUCOURT Olivier, NORMAND Laëtitia, POINCET Ingrid, CARON Guillaume, CORBEAU Sabrina Etait Absent : BRIDOUX François
Est élue secrétaire : NORMAND Laëtitia
Ordre du jour
• Présentation du projet de l’aménagement de la place par la société LEMOINE
• Réfection totale de la RN25
• Travaux de voirie : chemin de Bailleulmont et ancienne RD8
• Bons de rentrée scolaire
• Travaux à la lagune
• Information du syndicat des eaux
Approbation du compte rendu
M LORIDAN Olivier donne lecture du compte rendu de la séance du 25 avril 2024. Lecture faite, le Conseil Municipal approuve, à l'unanimité, ce compte rendu.
Présentation du projet de l’aménagement de la place par la société LEMOINE
La séance ouverte, le Maire laisse la parole au représentant de la société LEMOINE afin qu’il expose le projet d’aménagement de la place qu’il a prévu.
Le Conseil municipal approuve cette présentation.
La population sera invitée à donner son avis sur ce projet jusqu’au 31 août 2024.
Réfection totale de la RN25
M LORIDAN présente le projet de réfection de la RN 25 dans la traversée de l’Arbret. Une information sera diffusée auprès des administrés précisant les dates et horaires des travaux.
Travaux de voirie : chemin de Bailleulmont et ancienne RD8
Le Maire donne lecture du devis de l’entreprise DUFFROY pour la réfection de la voie de Bailleulmont qui se monte à 25 777,75 € HT. Il précise que ces travaux sont subventionnables par le FARDA à hauteur de 40 % subvention plafonnée à 37 500 €.
Pour les travaux de l’ancienne RD8, le devis se monte à 23 275,50 €HT
Un autre devis sera demandé à l’entreprise BALESTRA. Bons de rentrée scolaire
Le Maire rappelle que depuis quelques années la commune offre un bon d’achat de 50,00 € aux élèves de la communeentrant en 6ème et demande au Conseil Municipal de se positionner sur la poursuite de cette action.
Entendu le Maire et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide : • de poursuivre cette action de bon d’achat de 50,00 € aux élèves de la commune entrant en 6ème • de renouveler l’accord avec le fournisseur habituel : Bureau Vallée à Arras • de fixer la liste des bénéficiaires comme suit :
BOURDREZ Aymeric
BRIDOUX Lilou
CORBEAU Tom
DULOT CRESPEL Marina
CONTART Camille
BEAUCOURT Rose
Travaux à la lagune
M BEAUCOURT signale que l’entreprise COUCK a procédé à l’ouverture de la lagune et qu’elle va curer le fosssé. Il rappelle que cette entreprise facture à la journée passée.
Le Maire rappelle qu’il faudra sécuriser le site en raison des risques de noyade.
Information du syndicat des eaux
M GUELTON, Président du Syndicat des Eaux, précise que l’avenir du syndicat reste imprécis. Plusieurs solutions sont possibles :
➢ la Communauté de communes prend la compétence et la gestion
➢ la Communauté de communes prend la compétence et laisse la gestion à notre syndicat intercommunal ➢ le Syndicat du Bois Saint Pierre prend la compétence distribution et y intègre notre syndicat ➢ le Syndicat du Val du Gy intègre notre syndicat.
Approbation du R.P.Q.S
Le Président du Syndicat des Eaux donne lecture du Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l’eau potable (RPQS) pour l’exercice 2023.
Entendu le Président du Syndicat des Eaux et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité approuve le RPQS 2023.
CAYET
Lionel
VERRET
Philippe
CARON
Guillaume
LORIDAN
Olivier
NORMAND
Laëtitia
GUELTON
Pascal
BEAUCOURT
Olivier
POINCET
Ingrid
CORBEAU
Sabrina
L’HUILLIER
Philippe
BRIDOUX
François