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Document publié le Lundi 12 février 2024 par la commune de Pontarlier.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 20240212 Liste des délibérations examinées résultats des votes)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Sexe, sexualité et genre,
PONTARLIER Conseil Municipal 12 février 2024 Liste des délibérations examinées / Résultats des votes Administration Générale Rapporteur : Patrick GENRE 1. Prime exceptionnelle "Pouvoir d'achat" Délibération approuvée à l’unanimité 2. Modification du tableau des effectifs Délibération approuvée à l’unanimité Education Rapporteur : Bénédicte HERARD 3. Sectorisation scolaire 2024 Délibération approuvée à la majorité Urbanisme - Habitat social - Espaces verts Rapporteur : Didier CHAUVIN 4. Accord de classement au titre des Monuments Historiques du monument aux morts, sis cimetière Saint-Roch Délibération approuvée à la majorité 5. Augmentation de la participation de la Ville de Pontarlier au capital de Territoire 25 Délibération approuvée à la majorité (1 élu n’a pas pris part au vote) Culture - Jumelage Rapporteur : Daniella THIEBAUD-FONCK 6. Remboursement frais de transport - Les Plus Beaux Détours de France Délibération approuvée à l’unanimité 7. Médiathèque Municipale - Traitement des documents pour élimination ou aliénation Délibération approuvée à l’unanimité 8. Espace Pourny - Évolution de la tarification Délibération approuvée à la majorité 9. Musée municipal - Acquisition de 449 œuvres de Pierre Bichet (1922-2008) Délibération approuvée à l’unanimité
Sport - Vie associative
Rapporteur : Philippe BESSON
10. Organisation du Carnaval de Pontarlier - samedi 2 mars 2024
Délibération approuvée à l’unanimité
Compte-rendu des décisions
11. Compte-rendu des décisions prises - Application des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
Prend acte
Pontarlier, le ‘1 G FEV. 2024
Le Mair. Le Secrétaire de séance
GENRE Anne-Lise BAL