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Déliberation - 14.12.2023.20 Subvention exceptionnelle Collerider BMX
Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Colle-sur-Loup.
Lien du pdf (Déliberation - 14.12.2023.20 Subvention exceptionnelle Collerider BMX)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Investissement et développement économique,
AR
Prefecture
(Loi
du 5
AVRIL
1884
- Art.
56]
006-210600441-20231214-14
12
2023
20-DE
Reçu
le
26/12/2023
Publié
le
26/12/2023
Mairie
de
LA
COLLE
SUR
LOUP
Département
des
Alpes
Maritimes
Arrondissement
de
GRASSE
Nombre
de
membres
Afférents
En
Qui
ont
pri
auconseil
Exercice
part
à la
municipal
délibératio
29
29
27
N°14.12,2023.20
Objet
de
la délibération
:
Subvention
exceptionnelle
à
l'association
Collerider
BMX
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la Commune
de
LA
COLLE-SUR-LOUP
SEANCE
DU
14
DECEMBRE
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois
et
le quatorze
décembre
à dix-huit
heures,
le
Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
la salle
du
Jeu
de
Paume,
sous
la présidence
de
Monsieur
Jean-Bernard
MION,
Maire.
PRÉSENTS
:
M.
MION
- M.
CIRIO
- Mme
CUBIZOLLES
- M.
BORIOSI
- Mme
MARINO
- M.
RODRIGUEZ-
-Mme
MUIA
- M.
LEMESSIER
- Mme
BRISON
- Mme
PROPETTO
- M.
BERNARD
- M.
CASTET
- M.
DORDONNAT
- Mme
BILLOIS
- Mme
POULAIN
- Mme
TOURIAN
- M.
VAN
DEN
BULCKE
- Mme
VERONESE-NARDI
[1 Original. [1 Expédition
certifiée
conforme
à l'original.
Pour
le Maire,
Le
Directeur
Général
des
Services,
Date
de
la convocation
:
07/12/2023
Certifié
exécutoire
compte
tenu: De
la date
de
transmission
et
de
“#6
DE
É 5033
De
la date
de
publication
:
2 6 DEC.
2023
Pour
le
Maire,
Le Directeur
Général
des
Services,
- M.
THEVENIAUD
—
M.
LEGRAND
- M.
VERGES
- M.
DURANTE
PROCURATIONS
:
M.
FORESTIER
pouvoir
à M.
MION
M.
MORVAN
pouvoir
à M.
DORDONNAT
Mme
MOURTY
pouvoir
à M.
CIRIO
Mme
TEISSEIRE
pouvoir
à Mme
MARINO
M.
PETIT
pouvoir
à
M.
LEGRAND
ABSENTES
:
Mme
ROLLAND
Mme
DOLAN
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: Madame
MARINO
Monsieur
LEMESSIER,
adjoint
délégué
aux
sports
et
aux
actions
mémorielles,
correspondant
pour
la défense
expose
:
L'association
Colle
Rider
BMX
sollicite
la commune
pour
l'octroi
d’une
subvention
de
925
€ pour
aider
à l’organisation
d’un
évènement
prévu
le
13
janvier
2024
au
bike-park
de
la Guerinière.
Cet
évènement,
Le
COLLERIDER
FEST’
BRINGER'S,
est
un
festival
dédié
aux
sports
cyclistes
extrêmes,
et
a pour
vocation
de
mettre
en
lumière
la
diversité
des
disciplines
telles
que
le BMX
Race,
Freestyle,
le VTT
descente.
1! attire
des
riders
de
renommée
internationale
et
peut
participer
ainsi
au
rayonnement
de
la commune.
L'évènement,
ouvert
à
tous,
sera
gratuit.
Des
démonstrations,
des
stands
d'initiation
et
d'animations
variées
auront
lieu
toute
la journée.
Ilest
précisé
que
la commune
apporte
des
moyens
matériels
et techniques
pour
la réussite
de
cet
évènement
d’un
montant
estimé
à 6 000
€ : mise
à
112
AR
Prefecture
N°
29.09.2023.20
- Subvention
exceptionnelle
à l'association
Collerider
BMX
006-210600441-20231214-14
12
2023
20-DE
Reçu
le
26/12/2023
Publié
le
26/12/2023
disposition
à titre
gracieux
du
bike
park,
prêt
de
barrières
et mobiliers,
une
place
de
stationnement
parking
du
gymnase
pour
la navette,
un
minibus,
etc...la
mise
à disposition
de
personnel
communal
en
matière
de
communication,
technique,
police
municipale...
Par
ailleurs,
le
festival
sera
relayé
sur
les
supports
de
communication
de
la
commune
(facebook,
affichages...). Vu
l'exposé
ci-dessus
;
Ilest
demandé
au
Conseil
municipal
:
D'APPROUVER
l'attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
d’un
montant
de
925
€ à
l'association
Collerider
BMX,
D'APPROUVER
l’aide
gracieuse
administrative
et
technique
apportée
à l’association,
D'APPROUVER
l’aide
gracieuse
des
biens
mobiliers
mis
à disposition,
DE
DIRE
que
le montant
de
cette
subvention
est
inscrit
au
budget
de
l'exercice
2023
au
chapitre
65,
article
6574.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
procédé
au
vote
:
APPROUVE
l'attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
d’un
montant
de
925
€ à
l'association
Collerider
BMX,
APPROUVE
l’aide
gracieuse
administrative
et
technique
apportée
à l'association,
APPROUVE
l’aide
gracieuse
des
biens
mobiliers
mis
à disposition,
DIT
que
le montant
de
cette
subvention
est
inscrit
au
budget
de
l’exercice
2023
au
chapitre
65,
article
6574.
Ce
à l'UNANIMITE
des
membres
présents
et
représentés
:
-
Ont
pris
part
au
vote
:
27
(dont
5 par
pouvoirs)
-
Ont
voté
pour
;
27
-
Ont
voté
contre
È
0
-
Se
sont
abstenus
ë
0
Ainsi
délibéré
à La
Colle-sur-Loup
les
jours,
mois
et
an
susdits.
Suivent
les
signatures,
Pour
extrait
certifié
conforme,
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance
Jean-Bernard
MION
Catherine
MARINO
ion
Conformément
à l'article
R.421-1
du
Code
de
justice
administrative,
la présente
délibération
peut
faire
l'objet
d’un
recours
contentieux
devant
le Tribunal
Administratif
de
Nice,
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
notification
ou
sa
publication,
soit
par
voie
postale
: 18
avenue
des
fleurs
CS61039
- 06050
Nice
cédex
1, soit
par
voie
électronique
à partir
d'une
application
internet
dénommée
« Télérecours
citoyens
» accessible
via
le site
de
téléprocédures
http://www.telerecours.fr
».
212