Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - C
unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - C
unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - C
unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - c
unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - C
unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - C
unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - C
unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - C
unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - C
unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - C
unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Convocation Conseil du 17 juin 2019
Document publié le Lundi 17 juin 2019
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Convocation Conseil du 17 juin 2019)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Famille, Handicap et inclusivité,
© Comtal
@ Lo Communauté de Communes
@ Truyère
Espalion, le T1 juin 2019
Convocation du Conseil Communautaire
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil de la Communauté de Communes
Comtal, Lot et Truyère qui aura lieu :
Le 17 juin à 20 h 30
Salle de la Gare - 12500 ESPALION
e Administration générale : - Rapporteur M. Lalle
©
©
O
O
O
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du compte-rendu du 15 avril
Rapport des décisions prises par le Président
Approbation du règlement intérieur des Assemblées
Vente de l’ancien local de la trésorerie à Entraygues : modification du nom du notaire
e RH: - Rapporteur Mme Bessaou
O
©
O
Autorisation de recours à des compétences extérieures sous forme de vacation
Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité
Indemnité allouée aux régisseurs d’avances et de recettes non fonctionnaires
Autorisation de recourir au service civique
Mise à disposition d'agents - compétence voirie d’intérêt communautaire
e Patrimoine : — Rapporteur M. Picard
O
O
O
Achat parcelle Maison de Santé de Bozouls
Achat parcelle pour le Don du Fel — commune du Fel
Achat parcelle pour le Don du Fel - M Breck
Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère — 18 bis avenue Marcel Lautard — 12500 ESPALION
Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@3clt.fr © Comtal
@ Lot£=::::
® Truyère Economie: — Rapporteur M. Picard
o Lancement appel d'offre maitrise d'œuvre et études environnementales — LIOUJAS III
o Participation financière de la Communauté de Communes dans les projets
« habitat » du Centre Bourg d’Espalion suite à l’étude de revitalisation menée
en 2018.
o Adhésion au groupement de commandes initié par le Syndicat Intercommunal
d'Énergies du Département de l'Aveyron (SIEDA), pour L'ENTRETIEN DES INSTALLATIONS D’ECLAIRAGE PUBLIC — PERIODE 2020/2023.
o Signature du dépôt de pièces — lotissement artisanal de Rialles à Campuac
Social : - Rapporteur M. Méry
o Signature convention Espace Emploi Formation de Bozouls
o Signature convention Espace Emploi Formation d’Espalion
o Participation à l'appel à projet de l'inclusion numérique - Rapporteur Mme Bessaou
o Conventions subventions Centre social Bozouls
Conventions subventions Centre social Entraygues
o Conventions subventions Petite enfance :
“ Famille rurale
“ _AGF Espalion
“ Centre social Bozouls
©
Tourisme : — Rapporteur M. Calmelly
o Approbation des comptes de gestion de clôture et de dissolution des EPAs
(Office de Tourisme du Pays d'Entraygues et Office de Tourisme Espalion
Estaing)
o Convention subventions d'objectifs (tourisme)
o Signature convention de transfert de propriété patrimoniale du « clou de St Jacques » à l’ACIR
o Achat du bâtiment d’Espalion au Conseil Départemental pour l’EPIC
Paysages : Rapporteur M. Albespy
o Signature convention CAUE
e Assainissement : - Rapporteur M. SCHEUER
o Convention et avenant de convention d’entretien des stations d'épuration de
Lassouts, Entraygues, Espeyrac, Golinhac et St Hippolyte.
o Convention de mise à disposition poste de refoulement St Côme
o Demande de subvention Agence de l’Eau pour bathymétrie — plan d'épandage et suivi agronomique pour les boues de la lagune du Nayrac
Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère — 18 bis avenue Marcel Lautard — 12500 ESPALION
Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@3clt.fr © Comtal
@ Loti
© Truyere o Demande subvention Agence de l'Eau et CD12 pour la construction de la STEP
de Lioujas
o Harmonisation des tarifs de la redevance assainissement sur l’ensemble du territoire
e Environnement : Rapporteur M. Lalle
o Demande d'aide départementale pour la mise en sécurité d’une partie du
chemin du rocher de l'Espace Naturel Sensible de Rodelle (26 260 € à 50%)
e Attractivité : Rapporteur M. Albespy
o Demande de financement au conseil départemental pour des actions en lien
avec la politique d'accueil des nouveaux arrivants dans le cadre de la convention « AGIR pour nos territoires »
e Finances : — Rapporteur M. Boursinhac
o Cotisation pour l’Union de Sauvegarde du Rouergue
Budgets Lioujas IV
Budgets Calsades IV
DM n°1 Budget OM CC Entraygues
Conventions fonds de concours 2019 :
" Bibliothèque St Côme
“Plateau sport st Côme
“ Maison Assistante Maternelle Le Nayrac
" Aménagement gite d'étape à Espeyrac
Convention et fiches actions DDFIP
Participation Tour de l’Avenir /Commune Espalion
Subvention exceptionnelle association
Signatures conventions associations évènementiels :
“ Rallye du Rouergue
“ National de Pétanque
“ Transhumance en Aubrac
O
©
©
©
O
O©O
©
O
e Voirie : Rapporteur M. Bessière
o DETR 2019
e Marchés publics : Rapporteur M. Lalle
© Réhabilitation des immeubles de l’ex gendarmerie d'Estaing en vue de
l'aménagement de logements adaptés — lot n°1 : terrassement —VRD-espaces verts — Avenant n°1
Questions diverses :
DT Se)
Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère — 18 bis avenue Marcel Lautèré= 12500 ESPALION Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@3clt.fr