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Document publié le Vendredi 10 avril 2026 par la commune de Mellac.
Lien du pdf (Convocation - 2026.04.15 Convocation conseil municipal 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Investissement et développement économique,
NT Mellac, le 10 avril 2026
M E L LAC Mesdames, Messieurs les conseillers
municipaux
Madame, Monsieur,
La prochaine séance du Conseil municipal aura lieu le :
Mercredi 15 avril 2026 à 18h30 - Salle du Conseil Municipal
Ordre du jour :
1. Point d'introduction ;
2. Approbation des procès-verbaux de la séance du Conseil municipal des 27 février et 28 mars
2026 ;
1/4 d'heure d'expression des administrés
Fixation du nombre de membres du CCAS ;
Election des membres du CCAS ;
Election des membres de la Commission d’Appel d'Offres ;
Constitution des commissions municipales ;
Constitution du Conseil d'Exploitation de la régie Réseau de Chaleur Bois ;
Désignation des référents et délégués ;
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Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs ;
10. Indemnités de fonction des élus municipaux ;
11. Questions diverses ;
12. Information sur les délégations consenties par le Conseil Municipal au Maire.
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
Christophe LESCOAT
Mairie de Mellac / Ti-kêr Mellag - Le Bourg en ue 02 98 71 80 63- mairie@mellac.bzh Chine É Comm raté / euz
WWW. mellacbzh