Ordre du Jour - ODJ 28 mars

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Ordre du Jour - ODJ 28 mars Document publié le Mardi 28 mars 2017 par la commune de Saint-Saturnin-lès-Avignon. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 28 mars)Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Éducation, Mardi 28 mars 2017 à 18 heures 30

dans la salle du Conseil

Ordre du jour

1°) COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE

2°) PROJETS DES DELIBERATIONS :

Procès verbal de la séance du conseil municipal du 9 mars 2017

Délibération n° 2017-03-16

FINANCES : ADOPTION DU COMPTE DE GESTION DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE EXERCICE 2016

Délibération n° 2017-03-17

FINANCES : ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE – EXERCICE 2016

Délibération n° 2017-03-18

FINANCES : REPRISE DEFINITIVE DU RESULTAT DU COMPTE ADMINISTRATIF 2016 - BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE

Délibération n° 2017-03-19

FINANCES : BILAN DES ACQUISITIONS ET DES CESSIONS IMMOBILIERES OPEREES PAR LA COMMUNE EN 2016.

Délibération n° 2017-03-20

FINANCES : VOTE DES TAUX D'IMPOSITION DE L'ANNEE 2017

Délibération n° 2017-03-21

FINANCES : VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE LA COMMUNE EXERCICE 2017

Délibération n° 2017-03-22

AFFAIRES SCOLAIRES : PARTICIPATION AUX CHARGES DE FONCTIONNEMENT DE L'ECOLE PRIVEE ST JOSEPH SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION POUR L’EXERCICE 2017.

Délibération n° 2017-03-23

AFFAIRES SCOLAIRES : PRISE EN CHARGE D’UNE PARTIE DES FRAIS DE RESTAURATION POUR LES ELEVES DE CM2 DE L’ECOLE JEAN MOULIN DANS LE CADRE DES JOURNEES D’ACCUEIL AU COLLEGE ANNE FRANK DE MORIERES LES AVIGNON.Délibération n° 2017-03-24

ASSOCIATIONS : SUBVENTIONS ALLOUEES AUX ASSOCIATIONS – EXERCICE 2017.

Délibération n° 2017-03-25

RH – TABLEAU DES EFFECTIFS DES AGENTS STAGIAIRES ET TITULAIRES

Délibération n° 2017-03-26

RH –AVENANT A LA CONVENTION D’ADHESION AU SERVICE HYGIENE ET SECURITE AVEC LE CENTRE DE GESTION DE VAUCLUSE

Délibération n° 2017-03-27

RH – CONTRAT GROUPE D’ASSURANCE STATUTAIRE DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE VAUCLUSE

Délibération n° 2017-03-28

ACTUALISATION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN SUITE A L’APPROBATION DU PLU

Délibération n° 2017-03-29

REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LE VIDE-GRENIER, BROCANTE ORGANISE AVENUE DE LA GARE

Délibération n° 2017-03-30

CESSION DE PARCELLES DE TERRAIN CADASTREES SECTION AM N°237 ET AM N°256 SITUEES IMPASSE DU ROSSIGNOL

Délibération n° 2017-03-31

AMENAGEMENT DE L’ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT « MAISON LIPPI » – DEMANDE D’AIDE FINANCIERE AUPRES DE LA CAF DE VAUCLUSE

Délibération n° 2017-03-32

ACQUISITION FONCIERE DE LA PARCELLE DE TERRAIN CADASTREE SECTION AN N°360 SISE CHEMIN DES BOUSCARLES

Délibération n° 2017-03-33

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Délibération n° 2017-03-34

ACQUISITION FONCIERE DE LA PARCELLE DE TERRAIN CADASTREE SECTION AN N°364 SISE CHEMIN DES BOUSCARLES

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ACQUISITION FONCIERE DE LA PARCELLE DE TERRAIN CADASTREE SECTION AN N°366 SISE CHEMIN DES BOUSCARLES

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DEMANDE D’AIDE FINANCIERE AU TITRE DE LA DETR 2017

Délibération n° 2017-03-37

SUBVENTION A L’UNION DES COMMERCANTS ET ARTISANS DE VAUCLUSE

3°) QUESTIONS DIVERSES