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Déliberation - Liste des deliberations du CM du 07112022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lucinges.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du CM du 07112022)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
A
LUCINGES
Papi
village
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
7
novembre
2022
à
19h30
Présents
: JL.
SOULAT,
L.
BAUD,
JY.
BEUCHER,
C.
BURKI,
A.
CHICHER,
M.
CIAMPORCERO-BEAUQUIS,
Y.
DIEULESAINT,
A.
FAVRAT,
P.
GERBA?Z,
E.
JOVILLAIN,
JP
LEMMO,
S.
MARTY,
I.
MAUGET,
C.
MASCAGNI,
V.
MOUCHET,
M.
SARTON,
D.
SIMONEAU.
Absents
: P.
CHARRIERE
pouvoir
Y.
DIEULESAINT,
A.
DROUX
pouvoir
C.
BURKI.
Secrétaire
de
séance
: Madame
Aline
FAVRAT
est élue
secrétaire
de
séance
LISTE
DES
DELIBERATIONS
N°
Objet
de
la
délibération
Vote
Observations
20221101 | Annemasse-Agglo
: Intermede
modification
de
la charte
et du
règlement
intérieur
communs
APprouvé
20221102 |
Subvention
classes
découvertes
histoire
Moyen-Age
en Ardèche
: école
de Lucinges
Approuvé
20221103 |
Subvention
classe
de neige
à Bellevaux
: école
La
Chamarette
APpprouvé
20221104 |
Action
sociale :
recours
au bénévolat
Approuvé
20221105 | Domanialité
: cession-acquisition
impasse
de
Chez
Pallud
Approuvé
20221106 |
Annemasse-Agglo
: approbation
du
rapport
de
la CLECT
réunie
le 7 septembre
2022
Approuvé
20221107 | Annemasse-Agglo
: taxe
d’aménagement
: reversement
partiel
à l'EPCI
Approuvé
20221108 |
Annemasse-Agglo
: approbation
convention
2023-2025
service
voirie
mutualisé
APpprouvé
Publié surte
site internet
de ta
Fait
à Lucinges,
Le
Maire,
À
L
ëx.
commune le
: A5 /44/ 2022
Le
15
novembre
2022
Jean-Luc
SOULAT
Qualité
et auteur
de
l'acte :
Jean-Luc
SOULAT,
Maire
de
Lucinges
2,
Le
texte
intégral
de
ces
délibérations
est
consultable
en
mairie
dans
les
registres
de
la
commune.
Les
procès-verbaux
du
conseil
municipal
sont
également
consultables
en
mairie
et
sur
le
site
internet
de
la
commune,
une
semaine
après
leur
approbation
au
cours
de
la
séance
du
conseil
municipal
suivant.
fs