Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste deliberations mai 2025
Déliberation - Liste deliberations 03 10 24
Déliberation - Liste deliberation 25 juillet 2024
Déliberation - Liste deliberation fevrier 2024
Déliberation - Liste deliberation fevrier 2024
Déliberation - Liste deliberations FEVRIER 2025
Déliberation - Liste deliberations mars 2025
Déliberation - Liste deliberations juin 2025
Déliberation - liste deliberation 30 mai
Déliberation - Liste deliberation 11 avril
Déliberation - Liste deliberations decembre 2024
Document publié le Jeudi 19 décembre 2024 par la commune de Gurgy.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations decembre 2024)
Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Justice et droit,
Département de l’Yonne
COMMUNE DE GURGY
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS du 19 décembre 2024
Le dix-neuf décembre deux mille vingt-quatre à dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal de GURGY, légalement convoqué, s'est réuni en mairie en séance publique sous la présidence de M. le maire, Cyril CHAUVOT.
Etaient présents : M. Cyril CHAUVOT, Mme Sandrine MARTIRE, M. Laurent CAUCHOIS, M. Stéphane SAUVAGERE, M. Jean-Luc LIVERNEAUX, Mme Mireille MARTIN, Mme Krystel GEORGE, M. Laurent BARDIN, M. Michel PANNETIER, Mme Nathalie BARDIN, Mme Véronique OKERMANS, M. Yves NAULLEAU, Mme Laëtitia DA SILVA.
Ont donné pouvoir : M. Yannick COPHER à Mme Sandrine MARTIRE, M. Éric LENOIR à M. Laurent CAUCHOIS, Mme Florence RENAUDIN à Mme Laëtitia DA SILVA
Étaient absents : Mme Audrey MACON, Mme Aurélie BERGER, M. Bruno GABUET
M. Laurent BARDIN est nommé secrétaire de séance.
I Lecture et approbation du compte-rendu du conseil municipal du 07 novembre 2024 Le compte-rendu du conseil municipal du 07 novembre 2024 est approuvé à l’unanimité.
II Finances
1- Création d’une régie pour le marché de Noël (décision 2024-11)
2- Demandes de subvention pour l’éclairage du gymnase
Délibération 2024/76 : Demandes de subventions pour l’éclairage du gymnase
Considérant que le changement de l’éclairage du gymnase pour un montant de 6263.84€HT, VU la délibération 2024/50 dans laquelle le Maire sollicite une aide financière de la Communauté d’Agglomération de l’Auxerrois pour le changement de l’éclairage du gymnase, VU la délibération n °2024-188 de la Communauté de l'Auxerrois attribuant une aide dans le cadre du fonds de soutien,
ATTENDU qu’une délibération concordante avec celle de la communauté de l’Auxerrois est nécessaire pour que le fonds puisse être versé,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
ACCEPTE le versement par la Communauté d'Agglomération de l'Auxerrois d'un fonds de soutien des projets communaux d'un montant de 1 252,77 € HT au titre de sa participation au changement de l'éclairage du gymnase,
DIT que la part communale est au moins égale au montant du fonds de soutien versé par la Communauté de I'Auxerrois.
AUTORISE le Maire à signer tous documents inhérents au versement du fonds.
3- Attribution du marché public concernant la rue des Pâtures (décision 2024-12)
4- Choix de l’architecte concernant le contrat de maitrise d’œuvre pour la construction de la micro-crèche (décision 2024-13)
5- Demande de subvention à la Communauté de l’Auxerrois concernant les huisseries du bar des trois cailloux et du restaurant de la rivière
Délibération 2024/78 : Demandes de subventions pour les huisseries du bar des trois cailloux et du restaurant de la rivière
Considérant l’importance d’améliorer la consommation énergétique des bâtiments, Le plan de financement prévisionnel est le suivant. Plan de financement définitif :
Sur proposition du maire, et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité de ses membres présents et représentés,
APPROUVE le plan de financement définitif présenté ci-dessus pour les huisseries du bar et du restaurant; − AUTORISE le maire à demander l'attribution de la subvention au titre du Fond de soutien auprès de la communauté d’Agglomération de l’Auxerrois ;
− DIT que les crédits sont inscrits au budget primitif 2024.
III Ressources humaines
1- Suppression d’emplois permanents avec avis favorable du CST
Délibération n°2024/77 : Suppression d’emplois permanents
Vu le code général de la fonction publique, notamment ses articles L313-1 et L541-1 à L542-35, Vu le décret n° 91-298 du 20 mars 1991 modifié, portant dispositions statutaires applicables aux fonctionnaires territoriaux nommés sur des emplois permanents à temps non complet ; Vu le décret n° 88-145 du 15 février 1988 pris pour l'application de l'article 136 de la loi du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale et relatif aux agents contractuels de la fonction publique territoriale ;
Vu le tableau des effectifs ;
Vu l'avis favorable du comité social territorial en date du 14/11/2024.
Le maire informe l'assemblée,
Que, compte tenu de la vacance et du non-besoin, il convient de supprimer l’emploi d’adjoint d’animation de la MDJ (35h) et l’emploi d’adjoint d’animation (7h).
Le maire propose à l'assemblée,
Conformément aux dispositions du code général de la fonction publique, de supprimer l’emploi de directeur d’adjoint de la MDJ au grade d’adjoint d’animation (délibération du 22/06/2023) à temps complet et l’emploi d’animateur au grade d’adjoint d’animation (délibération du 28/09/2023) non complet à raison de 7h par semaines au service.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré,
DÉCIDE à l'unanimité des membres présents
• D'adopter la proposition du maire de suppression d’emplois
Liste affichée, le 20 décembre 2024
Le Maire
Cyril CHAUVOT
Dépenses HT TTC Recettes HT Restaurant 27 991.00 € 33 589.20 € Subventions :
Bar 14 730.00 € 17 676.00 €
Fond de soutien de la CA 50% 21 360.50 €
Fonds propres 21 360.50 €
TOTAL 42 721.00 € 51 265.20 € 42 721.00 €