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Déliberation - Liste deliberation fevrier 2024
Déliberation - Liste deliberations 03 10 24
Document publié le Jeudi 3 octobre 2024 par la commune de Gurgy.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations 03 10 24)
Thèmes du document : Jeunesse, Travail et emploi, Culture et patrimoine,
Département
de
l'Yonne
COMMUNE
DE
GURGY
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
du 3 octobre 2024
Le
trois
octobre
deux
mille
vingt-quatre
à
dix-huit
heures
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
GURGY,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
mairie
en
séance
publique
sous
la
présidence
de
M.
le
maire,
Cyril
CHAUVOT.
Etaient
présents
: M.
Michel
PANNETIER,
Mme
Laëtitia
DA
SILVA,
M.
Stéphane
SAUVAGERE,
M,
Laurent
BARDIN,
M.
Cyril
CHAUVOT,
Mme
Florence
RENAUDIN,
M.
Yannick
COPHER,
M.
Éric
LENOIR,
Mme
Nathalie
BARDIN,
M.
Jean-Luc
LIVERNEAUX,
,
Mme
Mireille
MARTIN,
,
M.
Bruno
GABUET,
,
Mme
Véronique
OKERMANS,
Mme
Krystel
GEORGE
Ont
donné
pouvoir:
M.
Laurent
CAUCHOIS
à
M.
Éric
LENOIR,
Mme
Sandrine
MARTIRE
à
M.
Yannick
COPHER Étaient
absents
: Mme
Audrey
MACON,
Mme
Aurélie
BERGER,
M.
Yves
NAULLEAU
Nathalie
BARDIN
est
nommée
secrétaire
de
séance.
Lecture
et
approbation
du
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
25
juillet
2024
Le
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
25
juillet
2024
est
approuvé
à
l'unanimité.
Il Administration
générale
1.
Convention
d'entretien
de
l'aménagement
hydraulique
de
la
commune
de
Gurgy
-— avenant
1
Délibération
n°2024/59
: Convention
d'entretien
de
l'aménagement
hydraulique
de
la commune
de
Gurgy
-
avenant
1
Considérant
que
l'arrêté
préfectoral
de
classement
de
l'aménagement
hydraulique
de
l'ouvrage
de
Gurgy
n'a
pas
êté
pris
par
arrêté
préfectoral
dans
les
délais
attendus,
à savoir
fin
2023,
il convient
de
réaliser
un
avenant
à
la convention.
L'article
12
de
la convention
«
Entrée
en
vigueur
de
la présente
convention
» est
modifié
ainsi :
«
La
présente
convention
entrera
en
vigueur
dès
que
l'arrêté
préfectoral
de
classement
de
l'aménagement
hydraulique
sera
pris
par
le Préfet
de
l'Yonne.
»
Toutes
les
autres
dispositions
de
la convention
demeurent
inchangées,
Le
conseil
municipal
de
Gurgy,
après
délibération,
décide
à l'unanimité
des
membres
présents
et représentés
de
: +
Approuver
l'avenant
n°1
à la convention
fixant
les
modalités
d'entretien
et de
surveillance
de
l'aménagement
hydraulique
de
la commune
de
Gurgy,
+
D'autoriser
le Mairet
à prendre
toutes
décisions
utiles
à
l'exécution
de
la
présente
délibération.
2.
Concessions
cinquantenaires
et
carré
commun
Délibération
n°2024/60
: Concessions
cinquantenaires
et carré
commun
Sur
proposition
du
maire
et après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à
l'unanimité
de
ses
membres
présents
et
représentés
:
DECIDE
que
ces
concessions
(numéro
549
au
numéro
575,
nombres
impairs)
seront
des
concessions
cinquantenaires DECIDE
de
définir
les
14
concessions
numérotées
en
nombres
pairs
de
578
à 604
pour
le carré
commun.
3.
Règlement
intérieur
de
la Maison
de
la jeunesse
Délibération
2024/61
: Règlement
intérieur
de
la
Maison
de
la jeunesse
Après
avoir
entendu
Le
Maire,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés
décide
d'approuver
le
règlement
de
la
Maison
de
la jeunesse
tel
qu'annexé
à
la
présente
délibération.
Û
Ill
Finances
1.
Subventions
espace
culturel
2025 Délibération
n°2024/62
: DEMANDE
DE
SUBVENTION
AUPRES
DE
LA
CA
POUR
LA
PROGRAMMATION
CULTURELLE
2025
Après
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité
de
ses
membres
présents
et
représentés,
- DECIDE
de
solliciter
la Communauté
d'agglomération
pour
une
aide
financière
de
4
000
€,
afin
de
contribuer
au
financement
du
programme
culturel
2025
de
l'espace
culturel.
Délibération
n°2024/63
: DEMANDE
DE
SUBVENTION
AUPRES
DE
LA
DRAC
POUR
LA
PROGRAMMATION
CULTURELLE
2025
Après
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à
l'unanimité
de
ses
membres
présents
et représentés,
- DÉCIDE
de
solliciter
la
DRAC
pour
une
aide
financière
de
4
000
€,
afin
de
contribuer
au
financement
du
programme
culturel
2025
de
l'espace
culturel.
Délibération
n°2024/64
: DEMANDE
DE
SUBVENTION
AUPRES
DU
CONSEIL
DEPARTEMENTAL
POUR
LA
PROGRAMMATION
CULTURELLE
2025
Après
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à
l'unanimité
de
ses
membres
présents
et représentés,
-
DECIDE
de
solliciter
le
Conseil
Départemental
de
l'Yonne
pour
une
aide
financière
de
4
000
€,
afin
de
contribuer
au
financement
du
programme
culturel
2025
de
l'espace
culturel.
2.
Validation
du
rapport
de
la CLECT
Délibération
n°2024/65
: Validation
du
rapport
de
la
CLECT
Le
conseil
municipal
est
appelé
à
délibérer
sur
le
rapport
«
Evaluation
du
transfert
du
transfert
des
charges
concernant
le transfert
de
l'école
de
musique
du
coulangeois
à
la
CA
» de
la
CLECT
joint
en
annexe
et
prend
acte
de
l'hypothèse
de
révision
libre
des
attributions
de
compensation
présentée
dans
ce
même
rapport
d'évaluation. Après
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à
l'unanimité
de
ses
membres
présents
et représentés,
- DECIDE
émet
un
avis
favorable
sur
le
rapport
de
la
CLECT.
IV
Ressources
humaines
1.
Création
emplois
d'engagement
éducatif
2025
Délibération
n°2024/66
CREATION
D'EMPLOIS
EN
CONTRAT
D'ENGAGEMENT
EDUCATIF
(CEE)
Monsieur
le
Maire
informe
qu'afin
d'anticiper
les
prochains
recrutements
pour
les
vacances
2025
pour
le
centre
de
loisirs,
il convient
de
créer
des
emplois
en
CEE.
Il'est
donc
proposé
au
Conseil
municipal
de
Gurgy
de
créer
:
-
3
d'emplois
non
permanents
destinés
aux
recrutements
sous
contrats
d'engagement
éducatif
pour
les
vacances
d'hiver
2025,
-
8 pour
celles
de
printemps
2025,
4
pour
le mois
dejuillet
2025,
4
pour
le
mois
d'août
2025,
3 pour
les
Vacances
d'automne
2025.
Sur
le
rapport
de
Monsieur
le
Maire,
après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
à
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés
DÉCIDE
Article
1
:
De
créer
le
nombre
d'emplois
indiqués
dans
le cadre
du
dispositif
« contrat
d'engagement
éducatif
».
Article
2
:
D'autoriser
Monsieur
le Maire
à signer
les
contrats
d'engagement
éducatif
correspondant
aux
emplois
créés.
Article
3
:
Que
les
crédits
nécessaires
seront
inscrits
au
budget
principal
Article
4 :
Que
Monsieur
le
Maire
est
chargé
de
prendre
toutes
les
mesures
nécessaires
à
l'exécution
de
la
présente
délibération
Le
Maire
Cyril
CHAUVOT