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Déliberation - Liste deliberations juin 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gurgy.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations juin 2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Économie et finances,
Département
de
l'Yonne
COMMUNE
DE
GURGY
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
du
26 juin
2025
Le
vingt-six
juin
deux
mille
vingt-cinq,
à dix-huit
heures
trente
minutes,
le Conseil
Municipal
de
GURGY,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
mairie
en
séance
publique
sous
la
présidence
de
M.
le
maire,
Cyril
CHAUVOT, Etaient
présents:
M.
Yves
NAULLEAU,
M.
Michel
PANNETIER,
M.
Stéphane
SAUVAGERE,
M.
Laurent
BARDIN,
M.
Cyril
CHAUVOT,
Madame
Krystel
GEORGE,
Mme
Florence
RENAUDIN,
M,
Yannick
COPHER,
M.
Éric
LENOIR,
Mme
Nathalie
BARDIN,
M.
Jean-Luc
LIVERNEAUX,
Mme
Laetitia
DA
SILVA,
Mme
Mireille
MARTIN,
Mme
Véronique
OKERMANS
Ont
donné
pouvoir : Mme
Sandrine
MARTIRE
à
M.
Cyril
CHAUVOT,
M,
Laurent
CAUCHOIS
à
M.
Laurent
BARDIN Étaient
absents
: Mme
Audrey
MACON,
Mme
Aurélie
BERGER
et
M.
Bruno
GABUET
Laetitia
DA
SILVA
est
nommée
secrétaire
de
séance.
l Lecture
et approbation
du
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
22
mai
2025
Le
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
22
mai
2025
est
approuvé
à
l'unanimité.
Il
Questions
diverses
Ill Administration
générale
1.
Validation
du
rapport
de
la CLECT
Délibération
n°2025/23
: Validation
du
rapport
de
la
CLECT
Après
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité
de
ses
membres
présents
et
représentés,
- DÉCIDE
émet
un
avis
favorable
sur
le rapport
de
la
CLECT.
IV
Finances 1.
Décision
modificative
n°1
Délibération
n°2025/24
: DECISION
MODIFICATIVE
N°1
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
de
ses
membres
présents
et représentés,
ADOPTE
la décision
modificative
n°
1 suivante
:
Recettes
Chap
Article
Désignation
Montant
16
1641
Emprunts
+30
000.00
€
040
2804
Amortissement
- 30
000.00
€
TOTAL
00.00
€
2.
Tarif de
location
—
chalets
escale
fluviale
Délibération
n°2025/25
: Tarif
de
location
— chalets
escale
fluviale
Sur
proposition
de
Jean-Luc
LIVERNEAUX,
adjoint
en
charge
du
tourisme
et après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés
FIXE
à
15,00
€
le prix
de
la
location
d'un
chalet
par jour
d'avril
à octobre
et
10.00€
le prix
de
la
location
d'un
chalet par
jour
de
novembre
à
mars,
location
qui
comprend
l'alimentation
électrique
et un
point
d'éclairage,
la
consommation
reste
à discrétion
AUTORISE
Monsieur
le maire
à signer
les
conventions
de
locations
afférentes.
V
Ressources
humaines
1.
Instauration
d'un
régime
d'équivalence
des
heures
lors
de
séjours
ou
camps
avec
nuitées
Délibération
n°2025/26
: INSTAURATION
D'UN
RÉGIME
D'ÉQUIVALENCE
DES
HEURES
LORS
DE
SÉJOURS
OÙ
CAMPS
AVEC
NUITÉES
CONSIDÉRANT
que
dans
le
cadre
de
l'organisation
de
séjour
avec
hébergement
les
agents
de
catégorie
C
titulaires,
stagiaires
et
contractuels
peuvent
être
amenés
à
encadrer
des
enfants
24h/24
et à
faire
des
heures
de
surveillance
nocturne
pour
être
au
plus
proche
des
missions
qui
leur
seront
confiées,
et qu'il
convient
dans
ce
cadre
de
délibérer
sur
un
régime
d'équivalence
horaire
CONSIDÉRANT
qu'il
pourra
être
dérogé
de
façon
exceptionnelle
et
ponctuelle
aux
règles
classiques
de
durée
de
travail
Le
conseil
municipal,
après
avoir
délibérer,
à
l'unanimité
de
ses
membres
présents
et représentés, APPROUVE
la
mise
en
place
d'un
régime
d'équivalence
dans
le
cadre
des
séjours
avec
hébergement
organisés
par
la commune
de
Gurgy,
dans
le respect
des
garanties
minimales
du
temps
de
travail
:
DIT
que
la
rémunération
de
ce
personnel
sera
établie,
à
compter
du
1°
juillet
2025,
sur
les
bases
fixées
ci-
après
:
-
Forfait
nuit
équivalent
à
3h30
par
nuitée
de
21h
à
7h
PREVOIT
les
crédits
correspondants
sur
le chapitre
012
du
budget
principal
de
la Ville.
2.
Convention
de
prise
en
charge
des
honoraires
et frais
médicaux
des
conseils
médicaux,
formations
restreinte
et
plénière.
Délibération
n°2025/27
:
convention
de
prise
en
charge
des
honoraires
et frais
médicaux
des
conseils
médicaux,
formations
restreinte
et
plénière.
Le
Conseil,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
de
ses
membres
présents
et
représentés
:
Décide Article
17:
d'autoriser
le Maire
à
signer
la convention
la convention
de
prise
en
charge
des
honoraires
et frais
médicaux
et d'en
accepter
les
conditions
3.
Création
de
postes
à la MDJ
pour
la rentrée
2025/2026
Délibération
n°2025/28
:
Création
d'emplois
permanents
au
service
périscolaire
et extrascolaire
Ha
soneni
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
de
ses
membres
présents
et représentés
DÉCIDE + d'adopter
la
proposition
du
maire
de
création
de
2
emplois
permanents
à
temps
complet
à
compter
du
1°
septembre
2025
et selon
les
modalités
décrites
ci-dessus
;
+ d'adopter
le tableau
des
effectifs
modifié
en
annexe
;
+ d'inscrire
au
budget
les
crédits
correspondants
;
+ d'autoriser
le
maire
à
signer
le contrat
le cas
échéant.
Délibération
n°2025/29
:
Création
d'emplois
temporaires
au
service
périscolaire
et extrascolaire
Après
avoir
entendu
Le
Maire,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
de
ses
membres
présents
et
représentés
décide
:
*
De
créer
deux
emplois
non
permanents
d'adjoints
d'animation,
relevant
de
la
catégorie
hiérarchique
C,
pour
faire
face
à
un
besoin
lié à
un
accroissement
temporaire
d'activité.
“
Que
ces
emplois
non
permanents
sont
créés
pour
une
période
de
1 an
allant
du
19°
septembre
2025
au
31
août
2026
inclus,
à
temps
non
complet
et
à
raison
de
5
heures
et
14.5heures
hebdomadaires
annualisées. Que
les
agents
occupant
ces
postes
devront
justifier
du
BAFA
ou
d'un
niveau
d'expérience
équivalent
Que
la
rémunération
est
fixée
sur
la
base
de
la grille
indiciaire
relevant
du
grade
d'adjoint
d'animation
D'autoriser
le
Maire
à signer
le contrat
de
travail
Que
les
dépenses
correspondantes
seront
imputées
sur
les
crédits
prévus
à cet
effet
au
budget.
4.
Modification
de
postes
Délibération
n°2025/30
: suppression
d'emplois
permanents
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés
DÉCIDE * D'adopter
la
proposition
du
maire
de
suppression
d'emploi
Délibération
n°2025/31
: modification
d'emploi
permanent
Vu
la délibération
2025/22
en
date
du
22
mai
2025
La
zgeel
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés
DÉCIDE + d'adopter
la
proposition
du
maire
de
création
d'un
emploi
permanent
à temps
non
complet
à raison
de
28
heures
par
semaine,
à compter
du
10
septembre
2025
et selon
les
modalités
décrites
ci-dessus
:
+ d'adopter
le tableau
des
effectifs
modifié
en
annexe
;
+ d'inscrire
au
budget
les
crédits
correspondants
;
+ d'autoriser
le
maire
à
signer
le contrat
le cas
échéant. Liste
affichée,
le
30
juin
2025
Le
Maire
Cyril
CHAUVOT