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Procès Verbal - proces verbal du 14122023
Procès Verbal - PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU18 NOVEMBRE 2
Procès Verbal - Proces Verbal cm 14122023
Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Beauvoisin.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal cm 14122023)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Tourisme,
1
Mairie de Beauvoisin
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 Décembre 2023
NOMS Fonctions Présents Absents
Excusés
Absents Procurations
ARDISSON
Jean-Claude
Conseiller X
BLAIN Bruno 1er Adjoint X
CORNAND
Jean-Jacques
2ème Adjoint X
DRAMAIX
Jean-Guy
Conseiller X Chantal
DUMAS
DUMAS
Chantal
Conseillère X
LUCIANO Luc Conseiller X
MARCHAL
Laurence
Conseillère X
MILLET
Jérôme
Conseiller X
MORIN
Catherine
3ème
Adjointe
X
NOUVEL
Alain
Conseiller X Christian
THIRIOT
THIRIOT
Christian
Maire X
Ordre du jour :
➢ Approbation du procès-verbal de la séance plénière du 17.10.2023.
➢ Décision modificative n°2.
➢ Décision à prendre sur adhésion à la Compétence Énergétique de Territoire d’énergie
Drôme – SDED.
➢ Présentation des dossiers de permis de construire.
➢ Point rencontre avec le Comité des Fêtes.
➢ Questions diverses. 2
Monsieur le Maire déclare la séance du Conseil municipal ouverte.
Le quorum étant atteint, le Conseil municipal peut valablement délibérer.
Chantal DUMAS est désignée Secrétaire de séance.
➢ Approbation du procès-verbal de la séance plénière du 17.10.2023
Adopté à l’unanimité
➢ Décision modificative n°2
Monsieur le Maire indique qu’il s’agit d’une régularisation comptable pour 2
opérations l’une, pour une taxe d’aménagement l’autre, pour le miroir
d’agglomération. Le montant total à régulariser est de 1392,00 €.
Cela se traduit par les opérations suivantes :
Adopté à l’unanimité
➢ Décision à prendre sur adhésion à la Compétence Énergétique de Territoire d’énergie
Drôme – SDED.
Monsieur le Maire indique que l’adhésion à cette compétence (coût annuel : 200 €)
va permettre à la commune de solliciter une subvention aux travaux d’économies
d’énergie ceci, dans le cadre de notre projet d’aménagement communal.
Adopté à l’unanimité 3
➢ Présentation des dossiers de permis de construire.
Dossier 1 - PC 5 2023 – Construction d’un hangar agricole destiné au stockage.
Monsieur le Maire rappelle qu’il s’agit d’une quatrième demande, les trois
précédentes ayant été refusées. Sur ce projet, une multitude d’observations ont été
formulées, dont des réserves sur l’esthétique en raison de son emplacement en
entrée de village.
Pour ce dossier, le Conseil municipal indique que l’avis à transmettre à la DDT est de
ne pas donner d’avis.
Dossier 2 - PC 6 2023 – Construction d’une résidence principale.
Monsieur le Maire indique qu’il s’agit d’un nouveau permis de construire qui
remplace le projet accepté pour l’ancien propriétaire : ce dernier n’exécutera pas la
construction prévue.
Avis favorable
➢ Point rencontre avec le Comité des Fêtes.
Rencontre du 29 novembre 2023 sollicitée par le Comité des Fêtes.
Délégation : 3 membres du CDF & 2 élus (Jean-Jacques – Christian).
Les demandes :
1. Visualisation de la disponibilité des espaces communaux avant
réservation.
2. Revoir l’obligation de remplir la convention de location à chaque
utilisation de salle.
3. Mise à disposition permanente des clés ou installation d’une boîte à clés
à la guinguette.
4. Utilisation du matériel partagé par commune et CDF.
5. Matériel de nettoyage.
Décisions :
1. Consultation de la disponibilité des espaces communaux.
Cette demande sera intégrée lors de la mise à jour du site internet actuel par le biais
d’un service de création de site et d’hébergement proposé par l’Association des
Maires Ruraux de France. Parmi les fonctionnalités proposées figure l’affichage de
l’agenda issu des réservations gérées par la Mairie.
Ces évolutions feront l’objet d’un contrat entre la mairie et l’AMRF.
2. Convention.
En début de chaque année, il sera demandé aux Associations de Beauvoisin de
fournir l’attestation de Responsabilité civile. L’envoi de ce document suffira pour ne
plus remplir la convention. Cette évolution ne concerne que les Associations du
village. Les modalités de réservations restent inchangées.
3. Mise à disposition des clés.
La mise en place d’une boîte à clés est refusée ainsi que la mise à disposition des clés
aux associations.
4. Partage du matériel (vaisselle et autres).
Le choix adopté est de proposer aux CDF l’acquisition de l’ensemble de son matériel.
5. Matériel de nettoyage : accord pour le renouvellement du matériel. 4
A programmer courant janvier 2024
o Une rencontre avec le CDF pour faire retour de ces décisions.
o Réunion commission culture pour un échange sur les animations
culturelles & autres prévues.
➢ Questions diverses
o Réunion du Parc sur les thèmes du changement climatique et des risques Incendie : compte
rendu fait par Jean-Claude ARDISSON.
o Plan Communal de Sauvegarde : obligation faite aux communes d’établir leur PCS pour fin
juin 2024. A élaborer dans le cadre de la Commission Vie Locale - Cadre de Vie.
o Fermeture de la mairie durant les fêtes de fin d’année entre le 26 décembre et le 5 janvier
2024.
o Vœux du Maire : dimanche 7 janvier 2024.
o Festivités de Noël et de fin d’année :
o Vendredi 15 décembre : projection du ballet « Casse-Noisettes ».
o Samedi 16 décembre : Spectacle jeune public « MotMot ».
o Dimanche 17 décembre : goûter de Noël.
o Chats croisement RD147-RD523 : stérilisation en cours et mise en place d’un abri. Opération
gérée par la commune de Propiac.
o Chemins communaux : intervention de l’entreprise GIRARD courant janvier 2024.
o Eaux pluviales flanc Nord de la halle Guinguette : voir pour la mise d’un drainage vers
ruisseau.
o Nettoyage Espace Borel : veiller à plus de régularité.