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Procès Verbal - PV DU 28 JUIN 2023 PDF
Document publié le Mercredi 28 juin 2023 par la commune de Chazey-Bons.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV DU 28 JUIN 2023 PDF)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Démocratie,
Mis
en
ligne
le
13/07/2023
Auteur
: Philip
LALLEMENT
: Maire
Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
28
juin
2023.
CONSEIL
MUNICIPAL
du
28 juin
2023.
Commune nouvelle de CHAZEY-BONS
Etaient
Présents
: Philip
LALLEMENT,
Maire
- Bruno
FORT
- Sophie
GROS
- Emile
PERRAUD
- Cécile
MICHAUD
- Christian
COCHET,
adjoints.
Julio
CASTANEDA
- Thierry
LEGER,
conseillers
municipaux.
Absents
excusés
: Marie
DICORATO
-— David
COUNORD
- Patricia
JANTET
- Annabelle
LEANDRO
—
Christine
LECHON
- Bernard
MICHAUD
-
Pouvoirs
: Frédérique
MOISSET
à
Emile
PERRAUD
- Francisco
MARTINEZ
à Julio
CASTANEDA.
Secrétaire
de
séance :
Thierry
LEGER.
Rédactrice
du
procès-verbal
: Adeline
GAUDICHEAU.
La
séance
est
ouverte
à
19
h37,
M.
Thierry
LEGER
est
nommé
secrétaire
de
séance.
M.
le
Maire
informe
les
élus
présents
que
le
quorum
n'étant
pas
atteint,
les
délibérations
à
l’ordre
du
jour
ne
pourront
pas
être
votées
et
seront
reportées
à la séance
suivante.
Cependant,
les
délibérations
concernant
l'approbation
des
comptes
administratifs
du
budget
|
général,
du
budget
eau
et
du
budget
assainissement
peuvent
être
votées
sans
condition
de
quorum
conformément
à l’article
2127-17
du
CGCT.
e
Nouveau
vote
du
compte
administratif
2022
du
Budget
Général,
du
Budget
Eau
et
du
Budget
Assainissement :
M.
Bruno
FORT
présente
les
comptes
administratifs
2022
et
précise
que
les
résultats
présentés
sont
identiques
à ceux
présentés
lors
de
la séance
du
11
avril
2023.
Le
conseil
prend
connaissance
du
compte
administratif
du
Budget
Général
qui
s'établit
comme
suit :
Dépenses
Recettes
Fonctionnement
814
436.13
€
931
717.06
€
Investissement
160
199.06
€
106
513.20
€
Report
au 002
(2021)
906 489.27
€
Report
au
001
(2021)
115
953.57
€
Reste
à
réaliser
225
000.00
€
212
000.00
€
Total
1
199
635.19
€
2272
673.10
€
Résultat
de
clôture
1 073
037.91
€
Monsieur
le
Maire
ayant
quitté
la
salle
des
délibérations,
le
conseil
municipal
vote
le
compte
administratif
du
budget
général
2022 :
Vote
pour
:9
Vote
contre
: 0
Abstention
: O
Mis en ligne le 13/07/2023 Auteur : Philip LALLEMENT : Maire Le
conseil
prend
connaissance
du
compte
administratif
2022
du
Budget
Eau
qui
s'établit
comme
suit :
Dépenses
Recettes
Fonctionnement
58
809.96
€
52
185.19
€
Investissement
29
561.95
€
43
108.19
€
Report
au
002
(2021)
78
469.49
€
Report
au
001
(2021)
3
978.19
€
Reste
à réaliser
(investissement)
35
765.94
€
0.00
€
Total
128
116.04
€
173
762.87
€
Résultat
de
clôture
45
646.83
€
Monsieur
le
Maire
ayant
quitté
la
salle
des
délibérations,
le
conseil
municipal
vote
le
compte
administratif
du
budget
Eau
2022
:
Vote
pour
: 9
Vote
contre
: O
Abstention
: O
Le
conseil
prend
connaissance
du
compte
administratif
2022
du
Budget
Assainissement
qui
s'établit
comme
suit
:
Dépenses
Recettes
Fonctionnement
57712.73€
73
234.69
€
Investissement
86
712.26 €
69
601.35
€
Report
au
002
(2021)
6
143.46
€
Report
au
001
(2021)
74
871.48
€
Reste
à réaliser
(investissement)
11
241.74
€
0.00
€
Total
155
666.73
€
223
850.98
€
Résultat
de
clôture
68
184.25
€
Monsieur
le
Maire
ayant
quitté
la
salle
des
délibérations,
le
conseil
municipal
vote
le
compte
administratif
du
budget
Assainissement
2022
:
Vote
pour
: 9
Vote
contre
: O
Abstention
: O
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
Monsieur
le
Maire
lève
la
séance
à
19h45.
Le
présent
procès-verbal
est
établi,
conformément
à
l’article
L 2121.25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
portant
compte-rendu
de
la
séance
ordinaire
du
Conseil
Municipal
du
28
juin
2023.
A
Chazey-Bons,
le 28/06/2023.
Le
Secrétaire
de
séance,
Thierry
LEGER.
Le
Maire,
Philip
LALLEMENT.