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Document publié le Vendredi 1 janvier 2010
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 7 216 2010)
Thèmes du document : Budget, Banque, Grandes et moyennes entreprises,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS PUBLIE. LE
DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE L' LBTéEO TS
SÉANCE DU 23 NOVEMBRE 2010 À 18 HEURES 30
N° 7 - 216 / 2010 : BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2010 - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT COLLECTIF
L'An Deux Mille Dix, le 23 Novembre 2010
Le Conseil de la Communauté d'Agglomération de l’Albigeois s'est réuni en Mairie d'Albi le Mardi 23 Novembre 2010 à 18 Heures 30 en séance publique, sur convocation de Monsieur Philippe BONNECARRÈRE, Président de la Communauté d'Agglomération de l'Albigeois.
Présidait la séance : Monsieur Philippe BONNECARRÈRE
Secrétaire : Monsieur Jean-Claude De LAPANOUSE
Membres présents :
Membres titulaires : Mesdames, Messieurs, Philippe BONNECARRÈRE, Stéphanie GUIRAUD- CHAUMEIL, Christine DEVOISINS, Jean-Michel BOUAT, Michèle BARRAU-SARTRES, Louis BARRET, Laurence PUJOL, Michel FOURNIALS, Pierre DOAT, Paul JUAREZ, Sarah LAURENS, Thierry GINESTET, Robert GAUTHIER, Jean-Ciaude De LAPANOUSE, Dominique SANCHEZ, William NION, Claude JULIEN, Thierry ASTOULS, Anne-Marie ROSÉ, Jacques LASSERRE, Robert BOUDES, Viviane COMBES, Serge NEAU, Jean-Philippe ROQUES.
Membres suppléants votants : Mesdames, Messieurs, Christelle GUILLAUMOT, Daniel GAUDEFROY, Pierre-Yves LAMBOLEZ, Bernard GILABERT, Marie-France DE TRUCHIS, Claude DEUTSCHMEYER, Noël RAMON, Thierry MALLÉ, Eliane CARLES.
Membres suppléants présents non votants : Mesdames, Messieurs, Marie-Claude DURAND, Alain GRIMAL, Alain LONG, Jean MAURIES.
Membres excusés :
Membres titulaires : Mesdames, Messieurs, Olivier BRAUET, Monique HUBERT, Patrick GARNIER, Geneviève PARMENTIER, Stephen JACKSON, Michei FRANQUES, Dominique BILLET, Christian CHAMAYOU, Félix TORRÈS, Gérard POUJADE, Bruno LADOUCETTE, Thierry DUFOUR, Philippe HEIM, Michel TRÉBOSC, Maryse BERTRAND, Michel DELPOUX,
Membres suppléants : Mesdames, Messieurs, Gisèle DEDIEU, Naïma MARENGO, Laure SUDRE, Pierre COSTES, Jean ESQUERRE, Frédéric ESQUEVIN, Marie-Louise AT, Michel ALBAREDE, Françoise LESCURE, Jean-Marie COUDERC, Gérard FABRE, Pascal LAMESLE, Jean- Paul CALMELS, Michel ANDRAL, Robert PAGGI, Francine ALARY, Claude COSTES, Patrice MANGIONE, Jean-Marc WISNIEWSKI, Benoît DELERIS, Jean-Charles BORGOMANO, Monique MILHAU, David KOWALCZYK, Blandine THUEL, Marc DE GUALY, Dominique BALOUP, Emmanuelle VIEILLEDENT.
Présents (titulaires, suppléants votants et suppléants non votants) : 37
Votants (titulaires, suppléants votants) : 33 SÉANCE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MARDI 23 NOVEMBRE 2010
N° 7 - 216 / 2010 : BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2010 - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT COLLECTIF
Pilote : Finances et budget
Autre service concerné : Direction générale des services
Monsieur Jean-Philippe ROQUES, rapporteur,
Le budget supplémentaire 2010 s’équilibre avec les reports en dépenses et en recettes à : 14 398 996,80 €
Fonctionnement : 938 475,39 €
Investissement : 13 460 521,41 €
La section de fonctionnement prend en compte :
o en dépenses :
"un virement à la section d'investissement pour 938 475,39 €
o en recettes :
" la reprise du résultat 2009 pour 902 154,02 €
" la reprise des résultats des communes de Carlus et Saliès pour 36 321,37 €
La section d'investissement prend en compte :
o en dépenses :
" la reprise du résultat 2009 pour 2 924 800,84 €
" la reprise des restes à réaliser 2009 pour 10 523 552,73 € “ la reprise du résultat de la commune de Saliès pour 12 167,84 €
o en recettes :
" la reprise des restes à réaliser 2009 pour 9 133 581,58 €
" le virement de la section de fonctionnement pour 938 475,39 € " la reprise du résultat de la commune de Carlus pour 9 019,00 € " la majoration de l'enveloppe d'emprunt pour 3 379 445,44 €
Le Conseil de Communauté d'Agglomération de l'Albigeois,
ENTENDU LE PRÉSENT EXPOSÉ,
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, À L'UNANIMITÉ,
VU le code général des collectivités territoriales, VU l'avis de la Commission des Finances, Affaires Générales, Ressources Humaines en
date du 17 novembre 2010,
VU l'avis du Bureau Communautaire en date du 16 novembre 2010,
& APPROUVE le budget supplémentaire 2009 tel que présenté en annexe.
Pour extrait conforme,
Fait le 23 Novembre 2010
AÉTACF, Le Président,
{FAI
PUBLIE LE
= 9 DEC. 2010