Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 7 216 201
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 7 220 201
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 5 160 201
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 7 218 201
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 7 219 201
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 7 180 201
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 7 222 201
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 5 161 201
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 7 223 201
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 4 114 201
unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 7 217 2010
Document publié le Vendredi 1 janvier 2010
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 7 217 2010)
Thèmes du document : Économie et finances, Budget, Grandes et moyennes entreprises,
ue | PUBLIE LE EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
| , 2010 DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMEÉRATION DE L' cérdo ts
SÉANCE DU 23 NOVEMBRE 2010 À 18 HEURES 30 |
N° 7 - 217 / 2010 : BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2010 - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
L'An Deux Mille Dix, le 23 Novembre 2010
Le Conseil de là Communauté d'Agglomération de l’Albigeois s'est réuni en Mairie d'Albi le Mardi 23 Novembre 2010 à 18 Heures 30 en séance publique, sur convocation de Monsieur Philippe BONNECARRERE, Président de la Communauté d'Agglomération de l'Albigeois.
Présidait la séance : Monsieur Philippe BONNECARRÈRE
Secrétaire : Monsieur Jean-Claude De LAPANOUSE
Membres présents :
Membres titulaires : Mesdames, Messieurs, Philippe BONNECARRÈRE, Stéphanie GUIRAUD-
CHAUMEIL, Christine DEVOISINS, Jean-Michel BOUAT, Michèle BARRAU-SARTRES, Louis BARRET, Laurence PUJOL, Michel FOURNIALS, Pierre DOAT, Paul JUAREZ, Sarah LAURENS, Thierry GINESTET, Robert GAUTHIER, Jean-Claude De LAPANOUSE, Dominique SANCHEZ, William NION, Claude JULIEN, Thierry ASTOULS, Anne-Marie ROSÉ, Jacques LASSERRE, Robert BOUDES, Viviane COMBES, Serge NEAU, Jean-Philippe ROQUES.
Membres suppléants votants : Mesdames, Messieurs, Christelle GUILLAUMOT, Daniel GAUDEFROY, Pierre-Yves LAMBOLEZ, Bernard GILABERT, Marie-France DE TRUCHIS, Claude DEUTSCHMEYER, Noël RAMON, Thierry MALLÉ, Eliane CARLES.
Membres suppléants présents non votants : Mesdames, Messieurs, Marie-Claude DURAND, Alain GRIMAL, Alain LONG, Jean MAURIÈS.
Membres excusés :
Membres titulaires : Mesdames, Messieurs, Olivier BRAULT, Monique HUBERT, Patrick GARNIER, Geneviève PARMENTIER, Stephen JACKSON, Michel FRANQUES, Dominique BILLET, Christian CHAMAYOU, Félix TORRES, Gérard POUJADE, Bruno LADOUCETTE, Thierry DUFOUR, Philippe HEIM, Michel TRÉBOSC, Maryse BERTRAND, Michel DELPOUX,
Membres suppléants : Mesdames, Messieurs, Gisèle DEDIEU, Naïma MARENGO, Laure SUDRE, Pierre COSTES, Jean ESQUERRE, Frédéric ESQUEVIN, Marie-Louise AT, Michel ALBAREÈDE, Françoise LESCURE, Jean-Marie COUDERC, Gérard FABRE, Pascal LAMESIEE, Jean- Paul CALMELS, Michel ANDRAL, Robert PAGGI, Francine ALARY, Claude COSTES, Patrice MANGIONE, Jean-Marc WISNIEWSKI, Benoît DELERIS, Jean-Charles BORGOMANO, Monique MILHAU, David KOWAELCZYK, Blandine THUEL, Marc DE GUALY, Dominique BALOUP, Emmanuelle VIEILLEDENT.
Présents (titulaires, suppléants votants et suppléants non votants) : 37
Votants (titulaires, suppléants votants) : 33 SÉANCE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MARDI 23 NOVEMBRE 2010
N° 7 —- 217 / 2010 : BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2010 - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
Pilote : Finances et budget
Autre service concerné : Direction générale des services
Monsieur Jean-Philippe ROQUES, rapporteur,
Le budget supplémentaire 2010 s'équilibre avec les reports en dépenses et en recettes à : 18 617,24 €
Fonctionnement : 14 468,28 €
Investissement : 4 148,96 €
La section de fonctionnement prend en compte :
o en dépenses :
"la reprise du déficit 2009 pour 14 468,28 €
o en recettes :
“ la participation du budget annexe Assainissement collectif aux charges de personnel pour 14 468,28 €
La section d'investissement prend en compte :
o en dépenses :
" un crédit complémentaire pour acquisitions de matériel pour 4 148,96 €
o en recettes :
» la reprise du résultat 2009 pour 4 148,96 €
Le Conseil de Communauté d'Agglomération de l'Albigeois,
ENTENDU LE PRÉSENT EXPOSÉ,
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, À L'UNANIMITÉ,
VU le code général des collectivités territoriales,
VU l'avis de là Commission des Finances, Affaires Générales, Ressources Humaines en date du 17 novembre 2010.
VU l'avis du Bureau Communautaire en date du 16 novembre 2010.
% APPROUVE le budget supplémentaire 2009 tel que présenté en annex#._
RE D'A Pour extrait conforme,
PUBLIÉ LE A 7, ei le 23 Novembre 2010/
9 DEC. 2010 ;
/