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Compte-Rendu - 8zsd20uwilwwphs Document publié le Jeudi 25 septembre 2014 par la commune de Montagny. Lien du pdf (Compte-Rendu - 8zsd20uwilwwphs)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU JEUDI 25 SEPTEMBRE 2014 à 20 H 30

Le Conseil Municipal s’est réuni à la Mairie le jeudi 25 septembre 2014 à 20 H 30, sous la présidence de Monsieur Philippe JAILLER, Maire.

Présents : JAILLER Philippe - MOLLON-MELLETON Monique - LACOTE Claude - BERNARD COQUIN Florence - DE ALMEIDA Roger - FAVRICHON Alain - DAMON Gisèle - BACHOLAS Dominique - BOUFFARON Fabienne - RIVIERE MUZELLE Françoise - SALEIX Frédéric - MAYAUD Frédéric - BERNARD Sylvain - VERMOREL Geneviève - LOPEZ Ludovic,

Monsieur Frédéric SALEIX a été désigné secrétaire de séance.

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Monsieur le Maire informe que :

- le taux de participation de l'Etat au Contrat unique d'Insertion de Sébastien DEVAUX a été revalorisé et sera de 75 % du SMIC au lieu de 85 %.

- La construction des logements d'OPHEOR débutera la semaine du 6 octobre prochain.

- Un agent du Conseil Général a informé monsieur Claude LACOTE qu'une convention sera adressée à la Commune pour l'entretien des ronds points. Un entretien devrait être réalisé par le département avant le 30 septembre.

- Le problème des cheneaux et des tuiles de l'église est résolu.

Le compte rendu de la précédente réunion est approuvé à l’unanimité et signé par tous les membres présents.

AMENAGEMENT « RUE DE LA REPUBLIQUE »

* Contrat de Maîtrise d'œuvre

Monsieur le Maire rappelle au Conseil la délibération n° 2014/0051 du 7 août 2014, par laquelle il a été décidé d'aménagement les abords de la RD 504 « rue de la République » (du magasin Proxi jusqu’à

la boulangerie) pour sécuriser les acheminements piétonniers et cyclables. Afin de conseiller les élus, de suivre et contrôler cet aménagement, il est proposé de confier à un bureau d’études la maîtrise

d’œuvre. Aussi, le bureau d’études Réalités ayant été missionné en 2011 pour ce projet, monsieur le Maire propose de lui confier la maîtrise d'œuvre.

Madame Florence BERNARD COQUIN présente le marché de maitrise d'oeuvre du Bureau d’Etudes Réalités s'élevant à un taux d'honoraires de 6 % du montant des travaux.

Le conseil accepte à l'unanimité la proposition du bureau d'Etudes Réalités.

Une réunion avec les concessionnaires aura lieu le mercredi 12 novembre 2014.

Suite à sa demande, monsieur Frédéric SALEIX est intégré à la commission d'Aménagement du Bourg créée lors de la précédente réunion.* Devis levé topographique

Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal que pour étudier l'aménagement de la

Rue de la République, il est nécessaire d’effectuer un levé topographique. Aussi, deux géomètres ont été consultés, à savoir :

> Jean-Luc COAVOUX : 798,00 € HT

> ADAGE: 1.550,00 € HT

Le conseil retient l'offre du géomètre COAVOUX, moins disant.

SIEL

* Ré adhésion au Service d’Assistance à la Gestion Energétique (SAGE) Monsieur le Maire informe qu'en décembre 2008 la commune a adhéré au Service d’ Assistance à La

Gestion Energétique (SAGE) proposé par le SIEL, pour une durée de 6 ans, moyennant une contribution annuelle de 450 €. Cette adhésion arrive à échéance au 31 décembre 2014 et peut être

renouveler au coût de 975 €/an. Cette compétence comprend :

- _ Une aide à la gestion des consommations et aux achats d'énergie : suivi des consommations, mise en place de bases de données par type de bâtiment,

- _ Une aide à la mise en œuvre de solutions techniques : réalisation d’études énergétiques nécessaire

audit énergétique global (gestion et suivi de l’ensemble des contrats d’énergie de tous les bâtiments communaux dans le but de réduire les coûts et les consommations, diagnostic thermique d’un bâtiment, étude de faisabilité d’une production locale d’énergie)

Une assistance complémentaire sera également apportée aux adhérents pour des projets

d’investissement, en complément et en parallèle de la maîtrise d'œuvre, pour définir avec plus de précision les travaux à réaliser et les coûts de fonctionnement futur.

Lors d'une réunion maire adjoints, la question d'utilité de cette adhésion s'est posée étant donné la forte augmentation de la contribution.

Monsieur Frédéric SALEIX propose d'attendre la réunion du 16 octobre 2014.

* Convention cadre — Option « Bâtiments neufs et réhabilitation »

Monsieur le Maire informe que si la commune adhère au SAGE, le SIEL propose un accompagnement d’une durée maximale de 10 jours, pour la création à la réhabilitation d’un bâtiment moyennant une

participation de 250 € par jour. Cela permettra d’avoir un second avis. Cette option sera revue lors de la prochaine réunion.

* Groupement de commandes d'électricité et de gaz naturel

Monsieur le Maire informe que le SIEL organise un groupement de commandes pour bénéficier des

meilleurs prix du marché pour la fourniture d’électricité ou de gaz naturel. Une réunion est prévue le 10 octobre 2014 à laquelle messieurs Roger DE ALMEIDA et Frédéric SALEIX assisteront. Ce point

sera inscrit à la prochaine réunion.

* Extension réseau ERDF Damien DECHELETTE

Les extensions des réseaux ERDF pour des terrains situés à plus de 300 mètres du réseau sont

nécessaires et obligatoirement réalisées par la commune. Dans le cadre des compétences transférées par la commune, le SIEL assure la maîtrise d'ouvrage des travaux d’extension de réseau ERDPF, perçoit en

lieu et place les subventions éventuellement attribuées par le Conseil Général, le Conseil Régional, l’Union Européenne ou d’autres financeurs.

-2-Pour permettre de viabiliser les 2 parcelles de terrain de la propriété de Damien DECHELETTE au lieu- dit «Bas de Roche», il y a lieu d’effectuer 45 m d’extension de ce réseau et celui des

télécommunications. La participation prévisionnelle de la commune s'élève à 4.306 € et doit être amortie sur une durée comprise entre 1 et 15 ans.

Le conseil accepte à l'unanimité l'extension pour la propriété de Damien DECHELETTE et décide d'amortir ce fonds de concours en une année.

En ce qui concerne les extensions du réseau ERDF pour des projets agricole, commercial et industriel,

l’article L332-8 du code de l’urbanisme prévoit une participation totale ou partielle du demandeur. Il sera demandé à Frédéric BERCHOUX de raccorder son bâtiment agricole à son habitation pour éviter

l'extension.

ROANNAIS AGGLOMERATION

* Résiliation de la convention concernant l'Ingénierie Voirie

Dans le contexte de retrait de l’Etat en matière d’Aide Technique de l’Etat pour des raisons de Solidarité et d’ Aménagement du Territoire (ATESAT), Roannais Agglomération avait engagé la mise en place d’une ingénierie en matière de voirie pour ses communes membres.

Considérant que le Conseil Général de la Loire, disposant en interne de l’expertise technique en matière de voirie, met en place une démarche similaire à destination des communes du département, et que dans un souci de maitrise de la dépense publique, il apparait opportun de ne pas voir plusieurs acteurs publics intervenir sur une même thématique en matière d’assistance auprès des communes, il y a lieu de résilier la convention de service commun pour l’ingénierie en matière de voirie, avec Roannais Agglomération, signée le 22/02/2014.

Le conseil à l'unanimité résilie cette convention.

La convention avec le Conseil Général sera présentée lors de la prochaine réunion.

* Dénonciation de la convention entre l'état et la commune pour la mise à disposition de ses services pour l'instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation des sols Par délibération n° 2014/0004 en date du 3 février 2014, le conseil municipal a approuvé la convention

avec Roannais Agglomération confiant à cette dernière la charge de l'instruction des autorisations et des actes relatifs à l'occupation des sols en lieu et place des services de l'Etat, avec lequel une

convention identique avait été signée en date du 20 décembre 2007.

La convention avec l'Etat peut être dénoncée par lettre recommandée avec un préavis de 6 mois. La date d'adhésion au service assuré par Roannais Agglomération est au ler octobre 2014. Il est donc

impératif de dénoncer ce document sachant que bien qu'étant hors délai les services de l'État ne devraient pas contester cette décision étant entendue que l'article 134 de la loi n° 2014-366 pour

l'Accès au Logement et un Urbanisme Rénové, dite loi ALUR, du 24 mars 2014 prévoit la suppression de la mise à disposition des services de l'Etat au ler juillet 2015, pour les communes de moins de

10 000 habitants faisant partie d'un établissement public de coopération intercommunale regroupant 10 000 habitants ou plus, ou lorsque l'établissement public de coopération intercommunale compétent

regroupe des communes dont la population totale est supérieure à 10 000, ce qui est le cas de

MONTAGNY.

Le conseil autorise monsieur le Maire à dénoncer, à compter du 1” octobre 2014, la convention signée

avec l’état.* Désignation de deux représentants pour l'examen des réclamations Ordures Ménagères Afin d’examiner les réclamations relatives aux ordures ménagères, le conseil nomme madame

Monique MOLLON et monsieur Claude LACOTE, représentants à cette commission.

* Rapport d'activité 2013

Monsieur le Maire donne lecture des grandes lignes de ce rapport et informe qu’il est à disposition du public en Mairie.

AMENAGEMENT DU CITY STADE

Madame Monique MOLLON présente les devis des entreprises VAGINAY et VERCHERE, pour l'aménagement des abords du city stade. 600 m? d’enrobé seront découpés et remplacés par un gravillon rose ou bleu. De plus, un grillage d’une hauteur de 2,50 m sera installé du mur du restaurant scolaire jusqu’au mur de l’école privée en laissant un passage de 3 m pour un éventuel portail pour accéder au terrain de foot. Le montant des travaux s’élève à :

Gravillon bleu Gravillon rose

— Entreprise VAGINAY 11.263,69 € 12.063,25 €

— Entreprise VERCHERE 6.339,12 € 6.567,12 €

Le conseil choisi le gravillon rose et retient le devis de l’entreprise VERCHERE d’un montant de

6.567,12 €. Il lui sera demandé de réaliser un muret pour soutenir Le grillage.

ACQUISITIONS DIVERSES

* Auto laveuse et aspirateur

Suite à une démonstration au restaurant scolaire, il a été convenu avec l’agent d’entretien que l’utilisation d’une auto laveuse apporterait une perte de temps. En revanche, l’acquisition d’un aspirateur industriel lui permettrait un gain de temps important. Il est demandé un second devis.

* Balayeuse mécanique

Ce matériel permettrait un gain de temps pour le balayage des rues ainsi que celui de la salle Henri VALFORT. Une seconde démonstration sera demandée en présence des agents et de l’adjoint à la

voirie.

AMENAGEMENT DES SALLES

Lors de la réunion du 3 septembre la commission a proposé de conserver les deux salles. Une esquisse des idées évoquées a été réalisée par monsieur Sylvain BERNARD et est présentée aux conseillers.

Ce projet sera réétudié à la réunion du 22 octobre prochain.

MISE EN CONFORMITE DU PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU)

* Création d'une commission

Monsieur le Maire donne lecture du courrier SYEPAR et de Roannais Agglomération relatif à la mise en comptabilité du PLU avec le SCOT du Roannais à intervenir au plus tard le 4 avril 2015.

Il est proposé de créer une commission qui se réunira le 20 novembre prochain à 20 h 30 en Mairie.

Constitueront cette commission :

Philippe JAILLER - Monique MOLLON-MELLETON - Claude LACOTE — Alain FAVRICHON — Fabienne BOUFFARON -— Frédéric SALEIX — Frédéric MAY AUD ;FINANCES

* Subventions exceptionnelles

Les enseignantes de l’école publique de MONTAGNY envisagent un voyage scolaire de trois jours, du 14 au 16 janvier 2015, pour 31 élèves, dans le cadre d’une classe de neige. Auparavant, la commune participait au financement des voyages scolaires des écoles communales à hauteur de 5 € par enfant et par jour, soit un montant de 465 € pour ce voyage. Le Conseil Général accepte de verser une subvention, si la commune participe également. Le conseil à l’unanimité approuve cette subvention.

Lors de la création des toilettes du foot, le président a réglé par inadvertance du matériel pour la

somme de 159,57 €. Il est proposé de verser une subvention exceptionnelle à l’association du foot d’un montant de 160 € qui la lui reversera. Le conseil à l’unanimité approuve cette subvention.

Madame Florence BERNARD COQUIN expose au Conseil que les membres de l’amicale des Sapeurs

Pompiers de MONTAGNY inaugure la nouvelle caserne le 26 septembre 2014 à 18 h et sollicite auprès de la commune, une participation à hauteur de 300 € identique à celle du SDIS. Le conseil accepte (13 voix pour et 2 abstentions).

* Convention avec le Bateau des Enfants pour le financement du Temps d'Activité Périscolaire Dans le cadre des rythmes scolaires, une convention pour le financement du Temps d’Activité Périscolaire et la mise à disposition du restaurant scolaire doit être établie avec l'association du

«Bateau des Enfants ». Madame Florence BERNARD COQUIN donne lecture des articles de cette

convention. Le conseil accepte cette convention (14 voix pour et 1 abstention).

FISCALITES LOCALES 2015

Chaque année, il est proposé aux communes de délibérer avant le 1° octobre sur des exonérations, des

abattements et des assujettissements en matière fiscale.

Madame Florence BERNARD COQUIN informe que par délibérations n° 2011/0066 et 2013/0003, le conseil à instaurer sur l’ensemble du territoire au taux de 2 % et à décider d’exonérer :

1) Les commerces de détail d’une surface de vente inférieure à 400 mètres carrés ;

2) Les locaux à usage industriel et leurs annexes ;

3) Les surfaces annexes à usage de stationnement des locaux mentionnés au 1° de l’article L. 331-12 qui ne bénéficient pas de l’exonération prévue au 2° de l’article L. 331-7 (il s’agit notamment

d'exonérer les stationnements intérieurs des logements financés en PSLA, PLUS, PLS) ;

4) Les surfaces des locaux annexes à usage de stationnement des immeubles autres que d’habitation

individuelle.

La date butoir étant au 31 décembre 2014, il y a lieu de délibérer à nouveau sur le taux et Les

exonérations, avant le 30 novembre 2014 pour une application au 1° janvier 2015. Les abris de jardin

peuvent être exonérés en totalité ou en partie.

Le conseil, à l’unanimité, décide de reconduire le taux à 2 %, et d’exonérer les 4 points ci-dessus

cités ainsi que :

1) Les abris de jardin d’une surface inférieure à 20 m° soumis à déclaration préalable.DESIGNATION D'UN CORRESPONDANT DEFENSE

Suite au renouvellement du conseil municipal en date du 23 mars 2014 et suite à une demande du ministère de la défense, il y a lieu de procéder à la désignation d’un conseiller municipal en charge des questions de défense. Ce conseiller aura vocation à devenir un interlocuteur privilégié pour la défense.

IL sera destinataire d’une information régulière et sera susceptible de s’impliquer dans la nouvelle réserve citoyenne et de s’occuper du recensement. Monsieur Roger DE ALMEIDA est désigné

correspondant défense.

RAPPORT ANNUEL 2013 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC * Service Public eau potable

Monsieur Claude LACOTE présente le rapport du service public de l’eau potable, géré par le Syndicat Intercommunal de distribution d'Eau Rhône Loire Nord qui regroupe 40 communes du Rhône et de la Loire, représentant 48.128 habitants et 21.986 abonnés desservis pour une longueur de réseau de 1.504,850 km. La commune de Montagny compte 534 abonnés. En 2013, le montant d’une facture d’un usager consommant en moyenne 120 mètres cube d’eau, hors redevance de pollution domestique, s'élevait à 350,44 € soit 2,92 € le m3. La consommation moyenne par abonné (consommation moyenne annuelle domestique + non domestique rapportée au nombre d’abonnés) est de 93,21 m3 au 31/12/2013. Elle était de 94,93 m3 au 31/12/2012.

En 2013, 3.408.439 m3 d’eau ont été produits dont 3.385.724 m3 proviennent des ressources du Champ captant de Commelle Vernay et 22.715 m3 de la source Trambouze à la Ville soit une augmentation de 4,69 % par rapport à 2012. 2.049.212 m3 ont été consommés. L'état de la dette s'élève à 5.293.020,42 €.

De plus, il informe les membres du conseil que le Syndicat Rhône Loire Nord est le propriétaire du

réseau et la Lyonnaise des Eaux est le distributeur.

Ce rapport est à la disposition du public et des conseillers.

QUESTIONS DIVERSES

* Courrier de la boucherie DUCROT

Monsieur le Maire donne lecture du courrier de monsieur DUCROT relatif à une demande d’autorisation de vendre des produits de boucherie et charcuterie le mercredi lors du marché. Monsieur Alain FAVRICHON pense que cela va faire doublon avec un autre exposant. Madame Monique MOLLON-MELLETON a contacté la Chambre du Commerce qui lui a stipulé que l’on ne peut pas refuser un commerçant ambulant sauf si la commune a établi un règlement du marché.

* Bulletin municipal 2014

Lors de la réunion du mercredi 15 septembre, il a été décidé de ne pas augmenter le tarif des encarts publicitaires, que le bulletin serait en couleur et comporterait 36 pages comme l’an dernier. Les imprimeries du VIADUC, du Coteau et des Arts Graphiques ont été consultées et le conseil autorise la commission à retenir le

devis du mieux disant. La prochaine réunion aura lieu le 13 novembre à 20 h.

* Création d'une commission pour 8 décembre

Monsieur le Maire propose de reconduire l’animation gratuite du dimanche précédent le 8 décembre. Le conseil accepte et nomme les personnes suivantes à la commission « illumination » qui se réunira le 14 octobre prochain à 20 h en mairie pour préparer cette manifestation, à savoir :

Philippe JAILLER — Monique MOLLON-MELLETON - Claude LACOTE — Florence BERNARD COQUIN - Gisèle DAMON - Dominique BACHOLAS - Françoise RIVIERE MUZELLE - Sylvain BERNARD -

Geneviève VERMOREL.* TELETHON

L'organisation est confiée au comité des fêtes.

* Motion relative au projet de LGV PARIS-ORLEANS-CLERMONT-LYON

Monsieur le Maire informe que lors de l’assemblée générale du 4 septembre 2014, l'association Roanne ConnecTGV a décidé à l’unanimité de soutenir le scénario Médian via Roanne du projet de LGV POCL et de rassembler les collectivités, entreprises, organismes et particuliers des territoires concernés autour de ce tracé. Le conseil à l’unanimité soutien cette motion.

* Courrier de la pharmacie BROSSAT

Monsieur le Maire donne lecture du courrier de madame BROSSAT relatif au soutien de la pharmacie de proximité et au rejet du projet de loi de Montebourg. La pharmacienne souhaite rencontrer monsieur le Maire ainsi que les autres professions de santé.

* Courrier PROXI

Suite à plusieurs échanges avec les élus, madame Claudine BURNICHON, gérant du magasin PROXI, propose d'acquérir le bâtiment où siège son épicerie pour un montant de 45.000 € si la commune prend en charge les frais de notaire sinon à 40.000 €. Etant donné que l’estimation des domaines s’élève à 50.000 €, monsieur Frédéric SALEIX propose de la rencontrer pour une éventuelle négociation.

* {errain de foot

Monsieur Ludovic LOPEZ informe que les agents communaux entretiennent parfaitement le terrain de foot et qu’il n’y a pas lieu d’investir dans un nouveau matériel pour la tonte.

Les projecteurs de la buvette ont été installés. Monsieur Claude LACOTE félicite les membres de l’association du foot pour le travail qu’ils ont réalisé.

* Horaires d'ouverture de la mairie

Suite à la mutation de Marlène RAQUIN et dans l’attente de recruter sa remplaçante, il est proposé de fermer la mairie les mardis et jeudis après midi ainsi que les samedis des semaines paires pour lesquelles une permanence sera assurée de 11 à 12 heures par les élus.

* Etat des lieux des salles

Jusqu'à ce jour, les états des lieux étaient assurés par monsieur le Maire et {es Adjoints. À compter du 1° octobre 2014, il sera demandé à Sébastien DEV AUX d’effectuer cette mission, moyennant une compensation d’1/2 heure par semaine.

Divers.

- OPHEOR va commencer à aménager les terrains BUCHET. La terre végétale qui va être enlevée pourra être donnée aux habitants de la commune. Une liste sera faite en Mairie.

- L'assemblée générale de l’association du restaurant scolaire aura lieu le 29 septembre 2014.

- Une invitation individuelle sera adressée aux enfants des deux écoles pour leur présence à la cérémonie du 11 novembre.

- Course du Dauphiné: Une rencontre entre Bernard THEVENET, des représentants de Roannais Agglomération, Jean Claude COMBY et monsieur le Maire est prévue le 6 octobre prochain. - Le Conseil municipal d'Enfants se réunira le 10 octobre pour préparer le « Nettoyage d'Automne » du 25 octobre.

- Monsieur Sylvain BERNARD se plaint du stationnement gênant des voitures « Place du Puits ». - 3 administrés se sont plaints de la suppression d’horaires des lignes de transports.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 00 heures 15.