Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 6odonm08mw0sg7y
Déliberation - ed7cjbuybqv8svs
Procès Verbal - s0bfdntmyz5og2
Compte-Rendu - stsbo2rqbbm9j9n
Compte-Rendu - q2lb9130kw38n90
Compte-Rendu - 9mnnl092bgm2ug
Compte-Rendu - eopvwt6bl1goh5i
Compte-Rendu - dzz28gt66tzzd81
Compte-Rendu - 8zsd20uwilwwphs
Déliberation - oigwam5lf9vu68r
Compte-Rendu - xug8n1jbom41sds
Document publié le Jeudi 14 avril 2022 par la commune de Montagny.
Lien du pdf (Compte-Rendu - xug8n1jbom41sds)
Thèmes du document : Fiscalité, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
1
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 14 AVRIL 2022 à 20 H 00
Le Conseil Municipal s’est réuni à la salle des réunions, le jeudi 14 avril 2022 à 20 heures, sous la présidence de Monsieur Marcel PEUILLON, Maire.
Présents : PEUILLON Marcel - VERNAY Edgar - GREGORI Carole - MEDINA Florent - SAINT PAUL Delphine - BOURRAT Véronique - Hervé RAPEAUX - ANTOINE Séverine - PLASSE Yohan - GUERINONI Brice - BERUJAT Amandine - MOLLON MELLETON Monique – JAILLER Philippe - BERNARD COQUIN Florence.
Absent : Maxime EXBRAYAT
Monsieur Hervé RAPEAUX a été désigné secrétaire de séance.
*****
Le compte rendu de la précédente réunion est approuvé à l’unanimité et signé par tous les membres présents.
ACQUISITIONS DIVERSES
Tondeuse
Monsieur le maire informe que la tondeuse acquise en avril 2013 ne fonctionne plus. Etant donné que le coût des réparations s’élève à 1.000 €, il est judicieux de la remplacer. Trois entreprises ont été consultées :
- PMA 1.500,00 € HT
- ROANNE TRONCONNEUSES 1.453,50 € HT
- DSMT 1.382,50 € HT
L’entreprise DSMT n’ayant plus de tondeuse en stock, il est décidé de retenir la proposition de ROANNE TRONCONNEUSE d’un montant de 1.453,50 € HT.
Souffleur
Actuellement, les agents communaux utilisent le souffleur de Sébastien. Seule l’entreprise ROANNE TRONCONNEUSES a été consultée et propose deux solutions :
- STIHL BR800 (79,9 cm3) 650,90 € HT
- STIHL BR450 (63,3 cm3, démarrage électrique) 666,24 € HT
Le conseil décide d’acquérir le souffleur STIHL BR800 plus puissance et moins onéreux.
Balayeuse hydraulique
Monsieur Edgar VERNAY expose que la commune est amenée à nettoyer les routes et chemins lors des taillages de haies afin de sécuriser les automobilistes. Une opportunité s’est présentée pour acquérir une balayeuse hydraulique à fixer devant le tracteur, auprès de la société ALTRAFOR pour un montant de 500,00 € HT.
Remplacement PIAGGIO
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que à la suite de la visite de contrôle, il a été constaté que le véhicule PIAGGIO acquis en 2017, et datant de 1999, doit être mis hors circulation. 2
Etant donné le coût important des travaux et vu la vétusté du PIAGGIO, il est proposé d’acquérir un véhicule KANGOO fourgon de 2019, d’une puissance de 5 CV avec un faible kilométrage de 55.000 km, auprès de Espace Automobile DESNOYER pour un coût de 15.900 € TTC, carte grise et mise en route comprises.
Le conseil, a l’unanimité accepte cette acquisition.
SIEL
Rénovation de l’éclairage du terrain de foot
Pour permettre un éclairage moins puissant du stade de foot, le SIEL propose d’abaisser le niveau d’éclairage en supprimant un projecteur par mat et de passer en éclairage LED. Cette installation ne permettra pas l’homologation du terrain, pour aucune compétition, de la part de la fédération du football.
Suite à la visite du stade de Coutouvre équipé de cet éclairage, les membres du football club de Montagny ont émis un favorable pour ce changement.
Le coût estimatif de ces travaux est de 24.530 € HT. Le montant restant à la charge de la commune s’élève à 11.040 € et peut être amortir entre 1 et 15 ans. Ce renouvellement d’éclairage permettrait une économie d’énergie annuelle de 3.175 €.
A l’unanimité le Conseil accepte de remplacer les projecteurs du terrain de foot et décide d’amortir sur 5 ans.
BATIMENTS COMMUNAUX
* Choix de l’architecte réfection bâtiment école
Monsieur le Maire rappelle la délibération n° 2021/0038 en date du 24 juin 2021, par laquelle le conseil avait retenu les architectes Brosselard & Troncy et KEOPS, pour une étude de faisabilité relative à la rénovation de l’école publique. Il présente donc les projets réalisés par ces deux architectes.
Après vote à main levée (1 abstention, 12 voix pour KEOPS et 1 voix pour Brosselard & Troncy), le conseil opte pour le projet de KEOPS et accepte sa proposition de maîtrise d’œuvre qui s’élève à 48.360 € hors taxes,
FINANCES
* Participation au fonctionnement du Réseau d’Aide aux élèves en difficulté (RASED) Le RASED implanté à l’école publique de CHARLIEU intervient sur toutes les communes du canton pour les élèves en situation de handicap ou en difficulté. Afin de participer aux frais de fonctionnement de ce réseau, l’inspectrice de l’éducation nationale sollicite toutes les communes du canton pour verser une contribution minimale d’1 € par enfant scolarisé, soit pour Montagny : 53 € correspondant aux 53 élèves inscrits en 2021/2022. Le conseil accepte cette participation financière.
* Demande subvention exceptionnelle APEL
L’école Saint Joseph des Tilleuls organise un voyage d’une journée au Safari de PEAUGRES pour les petits (TPS, PS, GS et CP) soit 27 élèves. Le conseil accepte de participer au financement de ce voyage scolaire à hauteur de 5 € par enfant et par jour, soit un montant de 135 €.
* Demande subvention exceptionnelle Sou des Ecoles
Une sortie scolaire au Musée ateliers « couleurs et Fogel » + visionnage du film « Le chêne » à l’espace renoir, sont prévus pour 28 élèves du cycle 2 et 3. Le conseil accepte de participer au financement de ce voyage scolaire à hauteur de 5 € par enfant et par jour, soit un montant de 140 €. 3
* Demande subvention exceptionnelle APEL
L’école Saint Joseph des Tilleuls organise un voyage scolaire au Puy du Fou (CE au CM) afin de faire découvrir aux enfants les différentes traditions et les spectacles de l’époque à travers l’histoire de notre pays. Il aura lieu du 3 au 5 mai 2022 (3 jours) pour 29 élèves. Etant donné le coût élevé de 300 € par enfant, le conseil accepte de participer au financement de ce voyages à hauteur de 15 € par enfant et par jour, soit un montant de 1.305 €.
* Concours financier au CCAS de Roanne pour une aide aux populations d’Ukraine Monsieur le Maire donne lecture du courrier de la ville de Roanne relatif à l’aide aux populations d’Ukraine. Considérant l’urgence humanitaire liée à la situation en Ukraine et la nécessité de mettre en place rapidement des capacités de soutien, d’accueil et d’accompagnement de populations touchées par le conflit. Considérant la capacité juridique et logistique de Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de Roanne de centraliser le concours financier des communes et de constituer un fonds de solidarité. Vu la réunion des Maires de l’arrondissement de Roanne du 1er mars 2022 et l’approbation unanime d’un concours financier de chaque commune à hauteur d’un euro par habitant. Le Conseil Municipal à l’unanimité, décide d’apporter un concours financier à hauteur d’un euro par habitant, soit un montant de 1.102 € au fonds de solidarité mis en place au CCAS de Roanne pour soutenir, accueillir, accompagner les populations touchées par la situation en Ukraine.
SUBVENTIONS
Monsieur Florent MEDINA énumère les montants des différentes subventions susceptibles d’être versées aux diverses associations de la commune et à plusieurs autres organismes. Ainsi, un total de 60.000 € de subventions pour 2022 est proposé et accepté à l’unanimité par le conseil.
FISCALITE LOCALE
* Vote des taux des taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties
Monsieur Florent MEDINA informe le conseil que le budget communal est préparé sur la base des taux d’imposition 2021. Aussi, le conseil décide à l’unanimité de ne pas augmenter les impôts locaux ; les taux votés sont 29,95 % pour la taxe foncière bâtie et 34,71 % pour la taxe foncière non bâtie. Le produit généré par ces 2 taxes s’élève à 324.046 €.
BUDGETS PRIMITIFS 2022
Monsieur Florent MEDINA ayant fait le détail des différents budgets, le conseil accepte, à l’unanimité, les propositions effectuées pour 2022, à savoir :
* Commune
Le budget de fonctionnement s’équilibre en dépenses et en recettes à 1.237.972 € permettant un prélèvement de 429.014 € pour l’investissement.
Le budget investissement s’équilibre en dépenses et en recettes à 879.416 € (dont 108.478 € de restes à réaliser en dépenses et 139.608 € de restes à réaliser en recettes de l’exercice 2021).
Les dépenses principales d’investissement proposées sont les suivantes :
- Déficit reporté 161.072,60 € - Remboursement de la dette : 48.000,09 € - Equilibre du budget lotissement : 53.850,31 € - Acquisition de matériel : 24.996,00 € - Salle Henri Valfort : 17.280,00 € - Accessibilité : 10.000,00 € - Aménagement du champ de foire : 22.758,00 € - Bâtiments communaux : 5.700,00 € - Bâtiment Mairie : 23.500,00 € - Bâtiment école : 240.006,00 € - Eglise : 6.200,00 € - Voirie : 129.497,00 € 4
- Terrain de pétanque : 3.500,00 € - Eclairage stade : 11.940,00 € - Extension réseau : 5.151,00 € - Réserve foncière 114.686,00 €
Les recettes principales d’investissement proposées sont les suivantes :
- Fonds de compensation de la TVA 2020 : 53.000,00 € - Amortissement : 6.599,20 € - Cession : 90.000,00 € - Virement de la section de fonctionnement : 429.014,00 € - Affectation : 129.942,60 € - Subventions : 170.360,00 €
* Lotissement
Le budget de fonctionnement s’équilibre en dépenses et en recettes à 179.384,09 €. Le budget investissement s’équilibre en dépenses et en recettes à 106.942,62 €.
* Opérations Industrielles
Le budget de fonctionnement s’équilibre en dépenses et en recettes à 30.900 € permettant un prélèvement de 4.800 € pour l’investissement.
Le budget investissement s’équilibre en dépenses et en recettes à 58.008 €.
QUESTIONS DIVERSES
Vente de bois
Monsieur Edgar VERNAY informe que lors de la tempête du 12 aout 2021 des douglas situés sur les parcelles C567 et 312, au lieudit « Lapra », sont tombés. Ce bois est recherché et les arbres sont de belle qualité. Trois exploitants forestiers ont été consultés afin de couper un volume de 150 m3 et d’offrir la somme de :
- DUCRET : 13.940,00 €
- Bois du Dauphiné : 13.900,00 €
- CHIZELLE : 15.200,00 €
Le conseil retient l’offre de CHIZELLE mieux disant.
Emplois saisonniers
Monsieur Edgar VERNAY présente les 9 candidatures pour un travail d’été. Ils bénéficieront d’un contrat d’une durée de 15 jours chacun, pour les périodes du 18 au 29 juillet, du 1er au 12 août et du 16 au 26 août 2022.
Proposition permanences élections législatives des 12 et 19 juin 2022
Une proposition de permanence est remise à chaque conseiller.
Divers
▪ Réunion commerçants, artisans le vendredi 1 juillet 2022 à 20 heures.
▪ Brice : retour de parents de l’école publique : problème récurrent des voitures qui se gare de partout !
▪ Yohan : a participé à un repas à la cantine (menu végétarien) :
- Beaucoup de gaspillage,
- Rebus, compost à 3 bacs
- Poubelle : tri + alimentaire
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 H 55.