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Déliberation - 232szfcbv92l8n1
Document publié le Mardi 19 septembre 2023 par la commune de Montagny.
Lien du pdf (Déliberation - 232szfcbv92l8n1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département de la Loire
Nombre de Conseillers :
en exercice : 15
présents : 14
votants : 14
OBJET : Programme voirie 2024
Demande subvention au Département
de la Loire
Délibération n° 2023 / 0046
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE MONTAGNY
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-six septembre à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune de MONTAGNY (Loire), dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la salle des réunions, sous la présidence de monsieur Marcel PEUILLON, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal
le 19 septembre 2023
Présents : PEUILLON Marcel - VERNAY Edgar - GREGORI Carole - MEDINA Florent - SAINT PAUL Delphine - BOURRAT Véronique - RAPEAUX Hervé - ANTOINE Séverine - PLASSE Yohan- GUERINONI Brice - BERUJAT Amandine - JAILLER Philippe - MOLLON MELLETON Monique - BERNARD COQUIN Florence.
Absent : Maxime EXBRAYAT
Secrétaire de séance : Madame Amandine BERUJAT
Monsieur le Maire informe le conseil municipal que la commission des chemins a procédé à la visite de la voirie communale. Il en résulte qu’une partie du réseau nécessite une réfection, à savoir, l'aménagement de :
& VC n°5 - « Route d'Avaize » : purges ;
& VC n°5 - « Rue de Roche » : 430 ml ;
& VC n° 101- « Rue Jacquard » et
VC n° 102 « Rue des Cours Martin » : 375 ml.
Il présente alors les devis établis par les services de Roannais Agglomération d’un montant global estimatif de 81.514 € HT.
Oui cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :
1) DEMANDE au Département de la Loire une subvention sur le programme 2024, au titre de l’aide à la voirie communale et rurale.
2) PRECISE que les crédits nécessaires seront prévus au BP 2024.
Fait et délibéré à MONTAGNY, le 26 septembre 2023
Le Maire,
Marcel PEUILLO
La secrétaire de séance,
Amandine BERUJAT