Procès Verbal - pqzuwfol0p0pedm

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Procès Verbal - pqzuwfol0p0pedm Document publié le Lundi 10 mars 2025 par la commune de Montagny. Lien du pdf (Procès Verbal - pqzuwfol0p0pedm)Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité, PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

DU LUNDI 10 MARS 2025

L'an deux mil vingt-cinq, le dix mars à vingt heures, le Conseil Municipal de la commune de MONTAGNY (Loire), dûment convoqué le quatre mars deux mil vingt-cinq, s’est réuni en session ordinaire à la salle des réunions, sous la présidence de Monsieur Marcel PEUILLON, Maire.

Présents : PEUILLON Marcel - VERNAY Edgar - GREGORI Carole - MEDINA Florent - SAINT PAUL Delphine - BOURRAT Véronique - RAPEAUX Hervé - ANTOINE Séverine - PLASSE Yohan - GUERINONI Brice - BERUJAT Amandine - MOLLON MELLETON Monique — JAILLER Philippe - BERNARD COQUIN Florence.

Absent : EXBRAYAT Maxime.

Les membres formant la majorité des membres en exercice du Conseil Municipal, monsieur le Maire

déclare la séance ouverte.

Madame Carole GREGORI a été désignée secrétaire de séance.

Nombre de conseillers en exercice: 15

Nombre de membres présents : 14

Nombre de votant : 14

Quorum : 08

BA

Le procès-verbal de la réunion du 19 décembre 2024 ne suscitant aucune remarque, il est approuvé à

l’unanimité.

ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE

1. Acquisitions diverses :

- Remplacement de la tondeuse

- Remplacement de la débroussailleuse

- Acquisition d'un ordinateur portable pour l'école publique

- Acquisition de 2 jeux supplémentaires pour le jardin du champ de foire 2. Bâtiments communaux :

- Rénovation vitraux église,

- Réfection de la toiture de l'église,

3. Personnel communal :

- Protection sociale complémentaire - Mandatement du CDG42 afin de conclure une convention de participation dans le domaine de la santé,

4. Finances :

- Subventions exceptionnelles

- Vote du compte financier unique et affectation du résultat 2024 des budgets Commune, Lotissement et Opérations Industrielles

5. Questions diverses

- Vente de bois,

- Camion optical vision,

- Compte rendu du Conseil,

- Cérémonie du 19 mars

- commission des finances le lundi 31 mars 2025 à 18h30,

- Réunion CCAS le 7 avril 2024 à 19h,

- Prochaine réunion du conseil municipal le 14 avril 2025 à 20h,

- diversACQUISITIONS DIVERSES

* Remplacement de la tondeuse

Monsieur Edgar VERNAY expose au Conseil Municipal que la tondeuse acquise en avril 2016 est en très mauvais état. Etant donné que le coût des réparations s’élève à 916 €, il est judicieux de la remplacer. L'entreprise DSMT (TRONCY Florent) a présenté une tondeuse à système de tonte breveté GRIN (plus de ramassage, un broyage complet de l’herbe et très légère) pour un coût de 1.749,17 € HT.

Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal accepte cette acquisition.

*__ Remplacement de la débroussailleuse acquise en 2016

Lors de l’entretien de la débroussailleuse, Roanne Tronçonneuse a signalé une usure importante au niveau

du moteur du jeu dans les roulements. Afin de sécuriser les agents, il est proposé de la remplacer. Un devis a été transmis par l’entreprise DSMT pour un montant de 716,67 € HT.

Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal accepte cette acquisition.

* Ordinateur portable-+office home 2024 école publique

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal qu’à la suite de l’intervention des services technique de RBI, il a été constaté que l’ordinateur portable de direction de l’école (donné par le restaurant scolaire et datant 2018) nécessitait une intervention sur le processeur et le disque dur. Ces travaux entraîneraient des frais supérieurs à l’achat d’un nouvel ordinateur portable. C’est pourquoi, un devis a été demandé à RBI pour acquérir un nouvel ordinateur portable — office home 2024 (Word, Excel et PowerPoint) pour un montant de 910,46 € HT.

Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal accepte cette acquisition

* Jeu supplémentaire pour jardin champ de foire (CME)

Monsieur Philippe JAILLER énonce le souhait du CME d’ajouter des jeux dans la partie basse du Champ de foire à savoir :

- _ ARAIGNEE pour les 3 à 14 ans : 2.952€HT + sol souple 2.176 € HT - _ TOURNIQUET pour les 2 ans à 8 ans: 1.566€HT + sol souple 1.092 EHT

Ces propositions sont tirées d’un catalogue. La préparation du sol et la pose ne sont pas chiffrées.

La décision est reportée à la prochaine réunion du conseil.

BATIMENTS COMMUNAUX

* Rénovation vitraux église

Monsieur le Maire rappelle qu’en 2024, l'atelier des vitraux du Roannais a réalisé la restauration des 3 baies centrales restantes, situées au deuxième niveau du chœur de l’église pour un montant de 9.011,76 € TIC.

Suite à cette réalisation, l’atelier de vitraux du Roannaïis a constaté qu’une baie de 4 vitraux située au

premier niveau du chœur juste derrière l’orgue serait à rénover pour un montant de 6.586,06 € TTC.

Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal décide de restaurer la baie de 4 vitraux, et retient le devis des vitraux du Roannais d’un montant de 6.586,06 € TTC.

*_ Réfection toiture de l'église

Monsieur le Maire informe qu’une partie de la toiture de l’église est en très mauvais état : des liteaux sont cassés. Aucun devis n'étant parvenu en Mairie, la réfection de la toiture de l’église est reportée à la

prochaine réunion de conseil.PERSONNEL COMMUNAL

* Protection sociale complémentaire — Mandatement du CDG42 afin de conclure une convention de participation dans le domaine de la santé

Monsieur le Maire expose que :

L’ordonnance n°2021-175 du 17 février 2021 relative à la protection sociale complémentaire dans la fonction publique vient renforcer le dispositif relatif à la protection sociale complémentaire en instituant à compter du ler janvier 2025 en matière de prévoyance, et du ler janvier 2026 en matière de santé, une participation financière obligatoire des employeurs publics à des contrats d’assurances (labellisés ou issus d’une convention de participation) souscrits par leurs agents.

La loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale autorise les centres de gestion à conclure, pour le compte des collectivités territoriales et des établissements publics des conventions de participation destinées à couvrir leurs agents en protection sociale complémentaire pour les risques Santé et Prévoyance.

Afin de répondre à cette obligation et en complément de la convention de participation relative au risque « Prévoyance », le conseil d'administration du centre de gestion a décidé d’engager une démarche visant à proposer aux collectivités et établissements publics du Département qui le souhaiteront, une convention de participation relative au risque « Santé ».

Le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Loire (CDG42) a décidé de mener, pour le compte des collectivités qui le demandent, une procédure de mise en concurrence transparente et non discriminatoire, afin de choisir un organisme compétent et conclure avec celui-ci, à compter du 1° janvier 2026 et pour une durée de 6 ans, une convention de participation sur le risque « santé ».

A l'issue de cette procédure de consultation, la commune conserve l’entière liberté d’adhérer à cette

convention de participation, en fonction des tarifs et garanties proposés.

A l’unanimité, le conseil décide de mandater le CDG42 à mener la procédure de mise en concurrence.

FINANCES

* Subvention exceptionnelle Natures et Mémoires

Monsieur le Maire expose que l’association Nature et Mémoires souhaiterait, dans la continuité de la création du sentier botanique, installer une table d'orientation vers le bois de Châtelus pour un montant de 3.575,95 € HT. L'association a donc sollicité une subvention auprès du Département de la Loire qui pourrait financer à hauteur de 400 € et auprès de Roannais Agglomération qui n’accordera pas de subvention pour ce projet.

Après en avoir délibéré, le conseil décide d'acquérir la table d’orientation et retient le devis de PIC BOIS d’un montant de 3.575,95 € HT.

* Subvention exceptionnelle Section Jeunes Sapeurs-Pompiers Val de Rhins Monsieur le Maire donne lecture du courrier du Président de la section JSP VAL DE RHINS par lequel il souhaite équiper les jeunes sapeurs-pompiers de survêtement à l'effigie de la section et sollicite auprès de la commune, une participation. Le conseil, à l’unanimité, décide d’attribuer une subvention exceptionnelle d’un montant de 100 € par jeune domicilié à Montagny.

COMPTE FINANCIER UNIQUE ET AFFECTATION DES RESULTATS 2024 Monsieur Florent MEDINA présente le Compte Financier Unique 2024 de la commune, des opérations industrielles et du lotissement, nouveau document comptable regroupant le Compte Administratif et le Compte de Gestion. Les résultats se présentent comme suit :

* Budget communal

Dépenses Recettes Excédent/déficit | Excédent/déficit 2024 2024 reporté 2023 2024

Fonctionnement 614.380,80 € 787.737,04 € + 363.291,16€ | + 536.647,40 € Investissement 463.268,65 € 478.762,64 € - 86.686,88 € - 71.192,89 €Les restes à réaliser en investissement correspondent à des travaux et des subventions engagés mais non réalisés au 31 décembre 2024. Ils s'élèvent à 166.838,00 € pour les dépenses et à 268.303,00 € pour les recettes, soit un solde de 101.465,00 €. Ces sommes seront reportées au Budget Primitif 2025.

Etant donné que les restes à réaliser couvrent le déficit de la section d’investissement, il est proposé d’affecter au budget 2025, le résultat de la section de fonctionnement comme suit :

- En fonctionnement au compte 002 : 536.647,40 €

* Budget lotissement

Dépenses Recettes Déficit reporté Déficit 2024 2024 2023 2024

Fonctionnement 0,00 € 0,00 € - 125.528,78 € - 103.646,68 €

Investissement 0,00 € 0,00 € 53.092,31 € - 53.467,31 €

* Budget opérations industrielles

Dépenses Recettes Excédent reporté | Excédent/déficit 2024 2024 2023 2024

Fonctionnement 4.928,06 € 00,00 € 34.201,16 € 35.084,10 €

Investissement 4.427,40 € 00,00 € 53.208,00 € 48.780,60 €

Les restes à réaliser en investissement correspondent à des travaux et des subventions engagés mais non réalisés au 31 décembre 2024. Ils s'élèvent à 7.500,00 € pour les dépenses et à 0,00 € pour les recettes, soit un solde de -7.500,00 €. Ces sommes seront reportées au Budget Primitif 2025.

Etant donné que la section d’investissement présente un excédent de 47.280,60 €, il est proposé d’affecter au budget 2025, le résultat de la section de fonctionnement comme suit :

- En fonctionnement au compte 002 : 35.084,10 €

Monsieur le Maire se retire et le Conseil donne la présidence à monsieur Edgar VERNAY.

Le Conseil approuve à l'unanimité les Comptes Financiers Uniques 2024 ainsi que les affectations des résultats.

QUESTIONS DIVERSES

* Vente de bois

Monsieur Edgar VERNAY rappelle qu’en 2022 le conseil avait retenu l’offre d’un montant de 15.200,00 € de l'exploitant forestier CHIZELLE pour effectuer la coupe de bois de douglas d’un volume de 150 m3, situés sur les parcelles C567 et 312, au lieudit « Lapra ». Etant donné que cette coupe n’a pas été réalisée, l’exploitant SG bois propose la somme de 17.000 € pour effectuer cette coupe.

Madame Monique MOLLON suggère de contacter d’autres exploitants forestiers car cette offre lui semble

trop basse.

Le conseil accepte que cette coupe de bois soit réalisée cette année, et autorise monsieur le Maire à choisir l'offre la mieux disant.

*__ Camion Optical vision

Monsieur le Maire expose qu’un opticien lunetier d’optical vision installé à Roanne a un projet de développer un service d’opticien itinérant au travers d’un camion dédié à l'expertise visuelle. Il recherche plusieurs communes acceptant de mettre en place son camion 2 fois par mois.* Compte rendu du Conseil d'école

Monsieur Florent MEDINA donne lecture du compte rendu du Conseil d’école en date du 18 février 2025.

Monsieur le Maire donne la parole à la Présidente du Sou des écoles qui explique les démarches faites auprès de l’académie et celles à venir notamment la manifestation du samedi 15 mars pour préserver la 3ÿ° classe qui devrait fermer à la rentrée scolaire 2025/2026.

Monsieur le Maire soutient ces démarches et transmettra un courrier à l’inspection académique.

+ Cérémonie du 19 mars

La cérémonie sera célébrée le mercredi 19 mars à 10h00 sur la place de MONTAGNY. Un vin d’honneur sera servi à l’issue de la cérémonie.

* La Commission des finances aura lieu le lundi 31 mars 2025 à 18h30

* La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le 14 avril 2025 à 20h

* Réunion CCAS le 7 avril 2025 à 19h

* Divers

Monsieur le Maire informe qu’il ne se représentera pas aux prochaines élections municipales.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 H 20.

Le Maire,

Marcel PEUILLON

La secrétaire de séance

Carole GREGORI