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Déliberation - dcszglmqqr9vwd1
Document publié le Jeudi 10 novembre 2022 par la commune de Montagny.
Lien du pdf (Déliberation - dcszglmqqr9vwd1)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Démocratie,
N°
délibération Décision Pour Contre Abstention
2022/0038 Approuvée Unanimité
2022/0039 Approuvée Unanimité
2022/0040 Approuvée Unanimité
2022/0041 Approuvée Unanimité
2022/0042 Approuvée Unanimité
2022/0043 Approuvée Unanimité
2022/0044 Approuvée Unanimité
2022/0045 Approuvée Unanimité
2022/0046 Approuvée Unanimité
2022/0047 Approuvée Unanimité
2022/0048 Approuvée Unanimité
2022/0049 Approuvée Unanimité
2022/0050 Approuvée Unanimité
2022/0051 Approuvée Unanimité
2022/0052 Approuvée Unanimité
2022/0053 Approuvée Unanimité
2022/0054 Approuvée Unanimité
2022/0055 Approuvée Unanimité
Révision libre de l'attribution de compensation de Roannais
Agglomération
Désignation du représentant à la Commission Intercommunale
pour l'accessibilité
Roannais Agglomération : Reversement d'une partie de la part
communale de la taxe d'aménagement
Roannais Agglomération : Avenant n°2 à la convention de
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Augmentation des tarifs communaux au 01/01/2023
SIEL : Mise en place de la coupure de nuit (OP25479)
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Réaménagement du bâtiment de l'école publique : Avenant
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Programme voirie 2023 : demande de subvention au
Département
SIEL : Aménagement des abords de l'école publique
(OP24951)
Date de la convocation : 04/11/2022
Aménagement des abords de l'école publique : Demande de
subvention au Département
Aménagement des abords de l'école publique : Demande de
subvention Amendes de Police
Aménagement des abords de l'école publique : Autorisation
dépôt et signature Déclaration Préalable
résultat du vote Intitulé de la délibération
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE LA LOIRE
ARRONDISSEMENT DE ROANNE
COMMUNE DE MONTAGNY
CONSEIL MUNICIPAL
Présents : PEUILLON Marcel - VERNAY Edgar - GREGORI Carole - MEDINA Florent - SAINT PAUL Delphine - BOURRAT Véronique - RAPEAUX Hervé - ANTOINE Séverine - PLASSE Yohan - GUERINONI Brice - BERUJAT Amandine - MOLLON MELLETON Monique - JAILLER Philippe - BERNARD COQUIN Florence - EXBRAYAT Maxime.
Absents : NEANT.
Secrétaire de séance : madame Carole GREGORI.
Séance du 10 novembre 2022
LISTE DES DELIBERATIONS
Date d'affichage de la convocation : 04/11/2022
L'an deux mil vingt-deux, le dix novembre à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune de MONTAGNY (Loire), dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la salle des réunions, sous la présidence de monsieur Marcel PEUILLON, Maire.
Page 1 N°
délibération Décision Pour Contre Abstention
2022/0056 Approuvée Unanimité
2022/0057 Approuvée Unanimité
2022/0058 Approuvée Unanimité
2022/0059 Approuvée Unanimité
2022/0060 Approuvée Unanimité
LISTE AFFICHEE LE 18 NOVEMBRE 2022
Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57
développée au 01/01/2023
résultat du vote
Roannais Agglomération : Avenant n°1 à la convention de
mise à disposition de services pour entretien PAV
Convention 2023-2026 relative à l'établissement des dossiers
CNRACL par le CDG42
demande de subvention au titre de l'enveloppe de solidarité :
Remplacement 5 châssis désenfumage SHV
Convention de prestation de service pour le contrôle et
l'entretien des poteaux incendie
Intitulé de la délibération
Page 2