Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - cr 221213
Conseil Municipal - cm du 02 06 20
Compte-Rendu - cr 07 12 20
Compte-Rendu - cr 27 aout 2020
Compte-Rendu - cr 29 02 2024
Compte-Rendu - CR du 20 02 2020
Compte-Rendu - CR du 20 02 2020
Compte-Rendu - cr 03 03 2020
Compte-Rendu - 160704 compte rendu de la rc3a9union du 4 juillet
Procès Verbal - pv cm 02 12 2024
Compte-Rendu - cr 20 02 2020
Document publié le Mardi 4 février 2020 par la commune de Plantay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 20 02 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Collectivités territoriales,
Convocation
et affichage
le 04.02.2020
Etaient
présents
: Tous
les
conseillers
sauf
Mrs
de
Pompignan,
Maisson
et
Rosinski
Madame
BROYER
est
élue
secrétaire
de
séance
Début
de
séance
20h
laires
- unanimité
e de
Madame
l’Inspectrice
de
l’Académie
— DASEN
de
renouvellement
de
l’organisation
du
temps
scolaire
de
l’école
de
LE
PLANTAY.
Elle
informe
que
les trois
Communes
du
RPI
doivent
délibérer,
afin
de
transmettre
une
réponse
à Madame
l’Inspectrice
avant
le 1°
mars
2020.
Madame
le Maire
demande
à l'assemblée
de
se
prononcer
sur
le
renouvellement
des
rythmes
scolaires,
soit
un
maintien
de
la semaine
de
4 jours
à partir
de
la rentrée
de
septembre
2020,
et de
maintenir
les
horaires
actuels.
Lundi
8h45-11h45
13h15
—-16h15
Mardi
8h45-11h45
13h15
— 16h15
Jeudi
8h45-11h45
13h15
-
16h15
Vendredi
8h45-11h45
13h15
-
16h15
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
se
prononce
à l’unanimité.
QUESTIONS DIVERSES Présentation
du
personnel
du
secrétariat
Madame
le Maire
fait part
à l'assemblée
de
la
nouvelle
organisation
de
la
Mairie
(nouveaux
horaires
d'ouverture)
Madame
le Maire
présente
un
courrier
de
la Communauté
de
Communes.
Monsieur
Pottier
fait
part
à l'assemblée
de
l'étude
engagée
par
la
Communauté
de
Commune
et
de
son
avancement
concernant
le transfert
de
compétence
de
l'assainissement.
La
Communauté
de
communes
a décidé
d'aboutir
la démarche
afin
de
pouvoir
percevoir
la subvention
de
l'Agence
de
l’eau.
Monsieur
Pottier
communique
à
l'assemblée
le devis
pour
des
travaux
au
Lieu
dit La
Vavre.
L'assemblée
est
d'accord
pour
inscrire
ce
montant
au
budget.
Madame
le Maire
présente
le courrier
du
Département
de
l'Ain
qui
accorde
la subvention
à
la commune
pour
les
travaux
sur
la route
de
Marlieux
d'un
montant
de
6444€.
La
prochaine
séance
du
Conseil
aura
lieu
le mardi
3 mars
2020
à
20h.
Le
Maire,
D
OTHEGUY