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Conseil Municipal - CM 26 09 2022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bono.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 26 09 2022)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Golfe
du
Morbihan
Mairie B.P.
T
Place
Joseph
Le
Clanche
56400
LE
BONO
Téléphone
: 02
97
57
88
98
Courriel
: accueil@lebono.fr
CONSEIL
MUNICIPAL
- SEANCE
DU
26/09/2022
LISTE
DES
DELIBERATIONS
2022/67
- Approbation
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
27
juin
2022
Pour
Contre
Abstention
N'ayant
pas
voté
19
2022/68
- Convention
avec
la
paroisse
du
Bono
Majorité
Unanimité
des
suffrages
exprimés
Prend
acte
Contre
Abstention
N'ayant
pas
voté
Majorité
Unanimité
des
suffrages
exprimés
Prend
acte
Contre
Abstention
N'ayant
pas
voté
Majorité
Unanimité
des
suffrages
exprimés
Prend
acte
2022/70
-
Programme
de
voirie
2022
/ subventions
Pour
Contre
Abstention
N'ayant
pas
voté
19
Majorité
Unanimité
des
suffrages
exprimés
Prend
acte 2022/71
Travaux
de
réparation
du
vieux
pont
/ subventions
Pour
Contre
Abstention
N'ayant
pas
voté
19
-
-
-
Majorité
Sens
de
Se HineES
Prend
acte
exprimés
|
2022/72
=
Convention
Association
Sportive
Plougoumelen
Le
Bono
Pour
Contre
Abstention
N'ayant
pas
voté
19
-
-
-
Majorité
SREnniS
.
ee
eee
Prend
acte
exprimés
Subvention
exceptionnelle
-
Le
Forban
Bordereau
ajourné
2022/73
-
Mise
à jour
du
tableau
des
emplois
Pour
Contre
Abstention
N'ayant
pas
voté
19
-
-
-
exprimés
2022/74
-
Recyclage
des
appareils
mobiles
Pour
Contre
Abstention
N'ayant
pas
voté
19
-
-
-
exprimés
2022/75
-
Commission
vie
associative,
culturelle
et sportive
Pour
Contre
Abstention
N'ayant
pas
voté
19
_
-
-
Majorité
Annie
. se sise
Prend
acte
exprimés
Liste
affichée
aux
portes
de
la
mairie
et
sur
le
site
internet
communal
le
28
septembre
2022.
Le
procès-verbal
de
la
séance
sera
communiqué
suite
à
son
adoption
au
prochain
conseil
municipal.
Le
président
de
séance,
Le
Maire,
Yves
DREVES