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Déliberation - cms 12 election des adjoints tampon
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Quaix-en-Chartreuse.
Lien du pdf (Déliberation - cms 12 election des adjoints tampon)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 31/03/2026
Reçu en préfecture le 31/03/2026
Publié le
Libel ID : 038-213803281-20260320-2026 12-DE
pepe Bsare ; Egalité
Che UaiX er Fraternité
hartreuse
Arrondissement de GRENOBLE
Canton de SAINT EGREVE
Commune de QUAIX EN CHARTREUSE
EXTRAIT DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 20 MARS 2026
Nombre de conseillers en exercice : 15
Nombre de conseillers présents : 12
Nombre de conseillers votants : 14
Présents : Eric ROSSETTI, Alexia PROUST, Pierre FAURE, Emmanuelle PAQUIER, Alain MERLE, Mélanie
NAUTIN, Olivier FLAVEN, Sébastien FALCO, Jean-Christophe VILLAIN, Audrey BOUVIER, Thierry ROUZIER,
Sandrine PONCET
Absents ayant donné pouvoir : Fanny SOCQUET-JUGLARD a donné pouvoir à Mélanie NAUTIN, Anne MARECHAL a donné pouvoir à Alexia PROUST
Absents : Arnaud PITRE,
Par suite d’une convocation en date du seize mars deux-mille-vingt-six, les membres composant le conseil
municipal de QUAIX-EN-CHARTREUSE se sont réunis en mairie, le vingt mars deux-mille-vingt-six à vingt heures
trente minutes, sous la présidence de M. ROSSETTI Eric, Maire.
Le président ayant ouvert la séance et fait l'appel nominal. Il a été procédé, en conformité avec l'article L.2121-
15 du code général des collectivités territoriales, à l'élection d’un secrétaire pris au sein du conseil. Pierre FAURE
est désigné pour remplir cette fonction.
e 2026 12 : Election des adjoints
Vu la délibération 2026_08 en date du 20/03/2026 du Conseil Municipal, fixant le nombre d’adjoints au Maire
à quatre,
Conformément à l’article L2122-4 DU Code Général des Collectivités Territoriales, le Maire, M. ROSSETTI Eric,
propose de procéder à l'élection de la liste des adjoints.
Monsieur le Maire rappelle que l'élection des adjoints intervient par scrutins de liste paritaire. Il est dès lors procédé aux opérations de votes dans les conditions réglementaires.
Après un appel de candidature, le tableau des candidats est le suivant :
| Poste Nom Genre
| Candidat au poste de 1er | Mme Alexia CHANDOR-PROUST | Femme
adjoint
Candidate au poste de 2ème | M. Pierre FAURE Homme
adjoint
Candidat au poste de 3ème | Mme Emmanuelle PAQUIER Femme
adjoint Envoyé en préfecture le 31/03/2026
Reçu en préfecture le 31/03/2026
Publié le
Candidat au poste de 4ème | M. Alain MERLE Homo : 088-213803281-20260820-2026 12-DE
adjoint |
Chaque conseiller municipal a remis au président son bulletin de vote secret fermé et écrit sur papier blanc
Le dépouillement du scrutin donne les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 14
Nombre de bulletins à déduire (blancs ou nuls) :0
Suffrages exprimés : 14
Majorité absolue : 8
La liste de Mme Alexia CHANDOR-PROUST, M. Pierre FAURE, Mme Emmanuelle PAQUIER, M. Alain MERLE a
obtenu 14 voix
A l'issue du vote sont déclarés adjoints et immédiatement installés :
Mme Alexia CHANDOR PROUST, 1ère adjointe
- M. Pierre FAURE, 2ème adjoint
- Mme Emmanuelle PAQUIER, 3ème adjointe
M. Alain MERLE, 4ème adjoint
| ae
Le Maire < Le secrétaire de séance
Eric Rossetti| /$ LCL Pierre FAURE f
æ 3 L:
Fait et délibéré en mairie de QUAIX-EN-CHARTREUSE, les jour, mois et an ci-dessus,
Pour extrait conforme au registre des délibérations du conseil municipal.
Certifié exécutoire compte tenu de la transmission en préfecture, à la date ci-dessus mentionnée.