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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Quaix-en-Chartreuse.
Lien du pdf (Déliberation - cms 22 maison emploi tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 31/03/2026
Reçu en préfecture le 31/03/2026
Publié le
d ID : 038-213803281-20260331-2026 22-DE
es > \ Liberté
che UaiX en Méca { artreuse Fraternité
Arrondissement de GRENOBLE
Canton de SAINT EGREVE
Commune de QUAIX EN CHARTREUSE
EXTRAIT DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 20 MARS 2026
Nombre de conseillers en exercice : 15
Nombre de conseillers présents : 12
Nombre de conseillers votants : 14
Présents : Eric ROSSETTI, Alexia PROUST, Pierre FAURE, Emmanuelle PAQUIER, Alain MERLE, Mélanie
NAUTIN, Olivier FLAVEN, Sébastien FALCO, Jean-Christophe VILLAIN, Audrey BOUVIER, Thierry ROUZIER,
Sandrine PONCET
Absents ayant donné pouvoir : Fanny SOCQUET-JUGLARD a donné pouvoir à Mélanie NAUTIN, Anne
MARECHAL a donné pouvoir à Alexia PROUST
Absents : Arnaud PITRE,
Par suite d’une convocation en date du seize mars deux-mille-vingt-six, les membres composant le conseil
municipal de QUAIX-EN-CHARTREUSE se sont réunis en mairie, le vingt mars deux-mille-vingt-six à vingt heures trente minutes, sous la présidence de M. MERLE Alain.
Le président ayant ouvert la séance et fait l'appel nominal. Il a été procédé, en conformité avec l'article L.2121-
15 du code général des collectivités territoriales, à l'élection d’un secrétaire pris au sein du conseil. Pierre FAURE
est désigné pour remplir cette fonction.
2026_22 : désignation d’un représentant de la commune au sein de la maison de l'emploi et de l’entreprise
du Néron (MEEN) et de la mission locale
Considérant que la commune est membre gestionnaire la MEEN et de la mission locale, dénommée M2E
MIFE Isère ci-après,
Considérant qu'il y a lieu de désigner un représentant,
Le maire propose de nommer Mme Alexia PROUST en qualité de représentant de la commune de Quaix-en- Chartreuse au sein de la M2E MIFE Isère,
La proposition du Maire est mise aux voix.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal
DECIDE
De désigner Mme Alexia PROUST comme représentant du conseil municipal au sein de la M2E MIFE Isère,
Par 14 voix pour, O voix contre, O abstention. Envoyé en préfecture le 31/03/2026
Reçu en préfecture le 31/03/2026
Publié le
. , ID : 038-213803281-20260331-2026 22-DE
Le Maire Le secrétaire 0e SEantE
Eric ROSSETTI Pierre FAURE
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PS
Fait et délibéré en mairie de QUAIX-EN-CHARTREUSE, les jour, mois et an ci-dessus,
Pour extrait conforme au registre des délibérations du conseil municipal.
Certifié exécutoire compte tenu de la transmission en préfecture, à la date ci-dessus mentionnée.