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Déliberation - Liste deliberation approuvee
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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Vitrolles.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations approuvees)
Thèmes du document : Consommateurs, PME, commerce et artisanat, Investissement et développement économique,
ST
Vitrolle Vivre ensemble
Conseil Municipal
LISTE DES DÉLIBERATIONS EXAMINÉES ET APPROUVÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DANS SA SÉANCE DU 09 OCTOBRE 2025
Conformément à l'Ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et au Décret n°2021-1331 du
7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoi insi qu'à l'article L. 2121-15 du Code Général
des Collectivités Territoriales
N° DES OBJETS DES DELIBERATIONS AVIS DU
DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL
ORGANISATION DU RECENSEMENT DE LA APPROUVÉE
POPULATION 2026
NOMINATION DU COORDONNATEUR COMMUNAL DU | APPROUVEE
RECENSEMENT DE LA POPULATION ET DU
COORDONNATEUR COMMUNAL DU REPERTOIRE
D'IMMEUBLES LOCALISES POUR L'ANNEE 2026
MODIFICATION DES MEMBRES TITULAIRES DU APPROUVÉE COMITE CONSULTATIF DE CONCERTATION SUR LE
RESEAU D'ANTENNES RELAIS - ABROGE ET
REMPLACE LA DELIBERATION 20-96
MODIFICATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION | APPROUVEE 25-119 DE DÉNOMINATION DES VOIES - ABROGE ET
REMPLACE LA DELIBERATION 21-160
APPROBATION DES RAPPORTS DE LA CLECT APPROUVEE
PORTANT EVALUATION DES CHARGES
25-120 TRANSFEREES ENTRE LA METROPOLE ET SES COMMUNES MEMBRES AU TITRE DES TRANSFERTS
ET RESTITUTION DE COMPETENCES
ALIENATION DE MATERIEL ET SORTIE APPROUVÉE
D'INVENTAIRE
CESSION A TITRE GRATUIT D'UN VEHICULE À APPROUVÉE
L'ASSOCIATION "SOCIETE DE CHASSE ET DE
PROTECTION DU MILIEU NATUREL DE VITROLLES
LOU ROUCAS
DECISION MODIFICATIVE N°1 - BUDGET APPROUVÉE PRINCIPAL
ADHESION DE LA COMMUNE AU SICTIAM APPROUVÉE
25-116
25-117
25-118
25-121
25-122
25-123
25-124
PERSONNEL MUNICIPAL - CRÉATIONS, APPROUVÉE
25-125 TRANSFORMATIONS, SUPPRESSIONS DE POSTES
STATUTAIRES
PERSONNEL MUNICIPAL - VERSEMENT D'UNE APPROUVÉE
PRIME DE FIN D'ANNEE 2025 25-126
Conseil Municipal du 09 octobre 2025 -- Liste des délibérations25-127
CONVENTION DE PARTENARIAT À CARACTÈRE
PÉDAGOGIQUE ENTRE LE RAID ET LA MAIRIE DE
VITROLLES
APPROUVÉE
25-128
CONVENTION DE MISE À DISPOSITION
D'INSTALLATIONS ENTRE L'ECHELON ZONAL SUD
DU RAID ET LA MAIRIE DE VITROLLES
APPROUVÉE
25-129 PLAN D'AMENAGEMENT FORESTIER DU PLATEAU DE VITROLLES
APPROUVÉE
25-130 BILAN DES CONSOMMATIONS 2024 DANS LE CADRE DU LABEL EUROPÉEN CLIMAT-AIR-ENERGIE APPROUVÉE
25-131 PLAN D'ACTIONS DU LABEL CLIMAT/AIR/ENERGIE (CAE)
APPROUVÉE
25-132
RÉMUNÉRATION ACCESSOIRE DES PERSONNELS DE
L'EDUCATION NATIONALE — ANNÉE SCOLAIRE
2025-2026 : MISE À JOUR DE LA LISTE DES
ENSEIGNANTS
APPROUVÉE
25-133
ORGANISATION D'UNE SOIREE MUSICALE LE 29
NOVEMBRE 2025 AU STADIUM - CONVENTION DE
PARTENARIAT AVEC MUSICAL RIOT
APPROUVÉE
25-134
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC
L'ASSOCIATION CHARLIE FREE - SAISON
2025/2026
APPROUVÉE
25-135
CONVENTION DE COPRODUCTION AVEC LA
COOPERATIVE INTERNEXTERNE - FESTIVAL AVEC LE
TEMPS
APPROUVÉE
25-136
MISE EN PLACE D'UNE CONVENTION CADRE DE
PARTENARIAT ENTRE LE CONSERVATOIRE ET LES
ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES DE VITROLLES POUR
L'ANNEE SCOLAIRE 2025/2026 - PARCOURS
D'ÉDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE
APPROUVÉE
25-137
CONVENTION CADRE DE MISE À DISPOSITION
PRECAIRE DE LOCAUX OU D'EQUIPEMENTS
SPORTIFS
APPROUVÉE
25-138
DÉROGATION COLLECTIVE DU MAIRE AU PRINCIPE DE REPOS DOMINICAL: COMMERCES DE DÉTAIL,
HYPERMARCHES, CENTRES COMMERCIAUX ET
COMMERCES DE L'AUTOMOBILE - LISTE DES
DIMANCHES POUR L'ANNÉE 2026
APPROUVÉE
25-139 CONVENTION ENTRE LA VILLE DE VITROLLES ET LA FONDATION « 30 MILLIONS D'AMIS »
APPROUVÉE
25-140
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DE
L'ANNEE 2025 ET AVENANTS AUX CONVENTIONS
D'OBJECTIFS DES ASSOCIATIONS
SUBVENTIONNEES A PLUS DE 23 000C/AN
APPROUVÉE
25-141
APPROBATION DE LA CHARTE DES COLLECTIVITÉS
SOLIDAIRES ET ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION
À L'ASSOCIATION SOS MEDITERRANEE
APPROUVÉE
25-142
APPEL À PROJETS CITOYEN 2025 - SUBVENTIONS APPROUVÉE
25-143
AUPA (AGENCE D'URBANISME PAYS D'AIX -
DURANCE) - AVENANT ANNUEL CONVENTION
PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS 2024-2026 ET
VERSEMENT DE LA SUBVENTION 2025
APPROUVÉE
25-144
CONSTATATION ET DESAFFECTATION MATERIELLE
APRES DECLASSEMENT PAR ANTICIPATION DU
BIEN CADASTRE SECTION AN 32 - GRIFFON —
VENTE COMMUNE DE VITROLLES / SOCIETE ICADE
PROMOTION
APPROUVÉE
25-145
ECHANGE DE TERRAINS SANS SOULTE - COMMUNE
DE VITROLLES (ZB 77 - 2B 79) / AFR (28 81) -
CHEMIN DE L'INFERNET
APPROUVÉE
Conseil Municipal du 09 octobre 2025 - Liste des délibérationsVENTE À LA SPLA - BV 489 - RESIDENCE PREVERT - | _ APPROUVEE
25-146 NPNRU DU LIOURAT - PARTICIPATION DE LA
COMMUNE
VENTE COMMUNE DE VITROLLES / FABEMI — APPROUVÉE 25-147 PARCELLES CADASTREES AX 17 ET AX 56 - LES
BAGNOLS
APPROBATION DE L'AVENANT N°2 À LA APPROUVEE
25-148 CONVENTION CADRE DES CENTRES SOCIAUX DANS
LES BOUCHES DU RHÔNE 2024 - 2027
Fait à VITROLLES,
Le 10 octobre 2025
Mis en ligne le :
Malick SAHRAOUI
Secrétaire de séance
Conseil Municipal du 09 octobre 2025 - Liste des délibérations