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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Vitrolles.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations approuvees)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
Vit rolles Vivre 1SS
Conseil Municipal
LISTE DES DÉLIBERATIONS EXAMINÉES ET APPROUVÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DANS SA SÉANCE DU 05 JUIN 2026
Conformément à l'Ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et au Décret n°2021-1331 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales, ainsi qu'à l'article L. 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales
N° DES OBJETS DES DELIBERATIONS AVIS DU
DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL.
COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES “APPROUVÉE
26-103 PUBLICS LOCAUX (CCSPL) - CONSTITUTION ET COMPOSITION
CONSTITUTION DE LA COMMISSION APPROUVEE
26-104 COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS (CCID)
GARANTIE D'EMPRUNT GRAND DELTA HABITAT APPROUVÉE 26-105 POUR L'OPERATION D'ACQUISITION RESIDENCE
LA CHÊNAIE
GARANTIE D'EMPRUNT GRAND DELTA HABITAT APPROUVEE
26106 POUR L'OPERATION D'ACQUISITION RESIDENCE LE MAILLANE
APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE | APPROUVÉE
26-107 2025 - BUDGET PRINCIPAL
APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE | APPROUVÉE
26108 2025 - BUDGET ANNEXE CIMETIERES
AFFECTATION DÉFINITIVE DES RESULTATS DE APPROUVÉE
26-109 L'EXERCICE 2025 - BUDGET PRINCIPAL
AFFECTATION DÉFINITIVE DES RESULTATS DE APPROUVÉE
26-110 L'EXERCICE 2025 - BUDGET ANNEXE
CIMETIERES
RAPPORT D'ACTIVITÉ EN MATIERE DE APPROUVÉE 26-111 DEVELOPPEMENT DURABLE
CRÉATION D'UN SERVICE INDIVIDUALISE — APPROUVEE
26-112 ACTIVITÉ DE PRODUCTION D'ÉLECTRICITÉ
PHOTOVOLTAÏQUE
Conseil Municipal du 05 juin 2026 - Liste des délibérations26-113
MISE À JOUR DE L'ANNEXE DE LA DÉLIBÉRATION
N° 21-162 EN DATE DU 7 OCTOBRE 2021
MODIFIÉE, RELATIVE À LA LISTE DES
DIRECTIONS ET SERVICES CONCERNÉS PAR LE
DISPOSITIF DES ASTREINTES
APPROUVEE
26-114
COMITE DES ŒUVRES SOCIALES (COS) - SOLDE
SUBVENTION 2026
APPROUVÉE
26-115
COMPOSITION DU COMITE SOCIAL
TERRITORIAL ET DE LA FORMATIONS
SPECIALISEE EN MATIERE DE SANTE, SECURITE
ET CONDITIONS DE TRAVAIL, MAINTIEN DU
PARITARISME ET RECUEIL DU VOTE DES
REPRESENTANTS DE L'EMPLOYEUR- COMMUNE,
C.C.AS. ET CAISSE DES ECOLES
APPROUVEE
26-116
PERSONNEL MUNICIPAL - CREATIONS,
TRANSFORMATIONS, SUPPRESSIONS DE POSTES
STATUTAIRES
APPROUVEE
26-117
CONVENTION-CADRE DE MANDAT ET DE
FOURNITURE DE PRESTATIONS DE VENTES AUX
ENCHÈRES PUBLIQUES EN LIGNE AVEC LA
SOCIÉTÉ AGORASTORE
APPROUVÉE
26-118
VENTE COMMUNE DE VITROLLES / SOCIETE
PROGRESS HOMES - CM 44P ET CM 45P - ROUTE
DU CHEMIN DE FER
APPROUVÉE
26-119
VENTE COMMUNE DE VITROLLES 7 GROUPE
PICHET - PARCELLES CADASTREES SECTION BR
752P - BR 645P - BANDE DE TERRAIN AV.
YITZHAK RABIN
APPROUVÉE
26-120
SUBVENTION ASSOCIATION FONCIERE DE
REMEMBREMENT - ANNEE 2026
APPROUVÉE
26-121
CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UN
LOGEMENT À TITRE GRATUIT AU PROFIT DU
PERSONNEL RECRUTE POUR LA SURVEILLANCE DE LA PLAGE DES MARETTES SAISON ESTIVALE
2026 ET SAISONS ESTIVALES À VENIR
APPROUVÉE
26-122
CONVENTION DE MISE À DISPOSITION A TITRE
GRATUIT - IMMEUBLE 26 BIS AVENUE CAMILLE PELLETAN - COMMUNE DE VITROLLES /
ASSOCIATION PROPAGANDAZ LE OAI CAFE
ASSOCIATIF VITROLLAIS
APPROUVÉE
26-123
CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE - MISE
À DISPOSITION ENTITE 14 - RELAIS DU
GRIFFON - COMMUNE DE VITROLLES/MISSION
LOCALE EST ETANG DE BERRE
APPROUVÉE
26-124
MISE EN PLACE DU DROIT DE PREEMPTION SUR
LES CESSIONS DE FONDS DE COMMERCE, DE
FONDS ARTISANAUX DE BAUX COMMERCIAUX ET
DE TERRAINS PORTANT OU DESTINES A PORTER
DES COMMERCES
APPROUVÉE
26-125
AVENANT N°1 AU CONTRAT DE CONCESSION DE
SERVICE PUBLIC POUR LA RESTAURATION
COLLECTIVE MUNICIPALE
APPROUVÉE
Conseil Municipal du 05 juin 2026 - Liste des délibérations26-126
AVENANT N°2 À LA CONVENTION ANNUELLE APPROUVÉE
D'OBJECTIFS (DELIB N° 25-164 du 18
DECEMBRE 2025) - ORGANISATION DU CHARLIE
JAZZ FESTIVAL DU 2 AU 5 JUILLET 2026
26-127
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC APPROUVÉE
L'ASSOCIATION MUSICAL RIOT POUR
L'ORGANISATION DU DUB STATION FESTIVAL
LES 26 ET 27 JUIN 2026
26-128
CONVENTION DE COPRODUCTION AVEC LA APPROUVEE
LIBRAIRIE QUARTIERS LIBRES ET
L'ASSOCIATION "LES BOUQUINEURS.EUSES ONT
QUARTIERS LIBRES” POUR L'ORGANISATION DU
FABULEUX FESTIVAL DU 6 AU 7 JUIN 2026
26-129
CONVENTION DE MANDAT DE VENTE DE BILLETS | APPROUVÉE
AVEC OZZAK
26-130
MISE À DISPOSITION DE LA SALLE OBINO LES 6 | — APPROUVÉE
ET 7 JUIN 2026 POUR L'ASSOCIATION STUDIO À
26-131
DON DU MOBILIER DE LA MEDIATHEQUE G. APPROUVÉE
BRASSENS
Joris COPPENS
Secrétaire de séance
À
Fait à VITROLLES,
Le 08 juin 2026
Mis en ligne le :
Loïc ÉACHON
Mairé de Vitrolles
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Conseil Municipal du 05 juin 2026 - Liste des délibérationsTRI