Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations approuvees
Déliberation - Liste des deliberations approuvees
Déliberation - Liste des deliberations approuvees
Déliberation - Liste des deliberations approuvees
Déliberation - Liste des deliberations approuvees
Déliberation - Liste des deliberations approuvees
Déliberation - Liste des deliberations approuvees
Déliberation - Liste deliberation approuvee
Déliberation - Liste des deliberations approuvees
Déliberation - Liste des deliberations approuvees
Déliberation - Liste des deliberations approuvees
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Vitrolles.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations approuvees)
Thèmes du document : Énergies, Santé, Eau et assainissement,
Vitiôlles Vivre enseml
Conseil Municipal
LISTE DES DÉLIBERATIONS EXAMINÉES ET APPROUVÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DANS
Conformément à l'Ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 et au Décret n°2021-1331 du
7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales, ainsi qu'
SA SÉANCE DU 12 FEVRIER 2026
des Collectivités Territoriales
rticle L. 2121-15 du Code Général
N° DES
DELIBERATIONS
OBJETS DES DELIBERATIONS AVIS DU
CONSEIL
MUNICIPAL
26-01
MODIFICATION DES MEMBRES ELUS AU CONSEIL
D'ADMINISTRATION DU CCAS
APPROUVÉE
26-02
SIGNATURE DES CONVENTIONS AVEC LE
DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE POUR
LES SUBVENTIONS ACCORDEES A LA VILLE AU
COURS DU DEUXIEME SEMESTRE 2025
APPROUVÉE
26-03
SIGNATURE DE LA CONVENTION ATTRIBUTIVE
D'UNE AIDE EUROPEENNE FEDER POUR LE
GRAND PARC DU CENTRE VILLE
APPROUVÉE
26-04
COMITE DES ŒUVRES SOCIALES (COS) -
PREMIER VERSEMENT SUBVENTION 2026
APPROUVÉE
26-05
PERSONNEL MUNICIPAL - CRÉATIONS,
TRANSFORMATIONS, SUPPRESSIONS DE POSTES
STATUTAIRES
APPROUVÉE
26-06
PERSONNEL MUNICIPAL - CONVENTION
D'ADHESION A L'OFFRE DE SERVICE DU PÔLE
SANTE DU CDG 13 - MEDECINE PREVENTIVE ET
PREVENTION ET SECURITE AU TRAVAIL —
COMMUNE DE VITROLLES / CCAS
APPROUVÉE
26-07
RAPPORT 2024 DE LA DÉLÉGATION DU SERVICE
PUBLIC DE L'EXPLOITATION DES MARCHES
FORAINS
APPROUVÉE
26-08
BILAN D'ACTIVITE DU SERVICE PUBLIC DE LA
RESTAURATION COLLECTIVE MUNICIPALE —
RAPPORT ANNUEL DU 1ER SEPTEMBRE 2024 AU
31 AOÛT 2025
APPROUVÉE
26-09
BILAN D'ACTIVITÉ DU SERVICE PUBLIC DE LA
FOURRIÈRE AUTOMOBILE -RAPPORT 2024
APPROUVÉE
Conseil Municipal du 12 février 2026 - Liste des délibérations26-10
APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL 2024 SUR
LE PRIX ET LA QUALITÉ DES SERVICES PUBLICS
DE L'EAU POTABLE ET DE L'ASSAINISSEMENT
APPROUVEE
26-11
APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL 2024 SUR
LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE
PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS
MÉNAGERS ET ASSIMILÉS
APPROUVÉE
26-12
ENGAGEMENT DE LA VILLE DE VITROLLES DANS
LE PROJET DE SOCIÉTÉ DE PRODUCTION
D'ÉNERGIE THERMIQUE PAR GÉOTHERMIE
PROFONDE AUX COTÉS DE LA SOCIÉTÉ GAÏA
ENERGY SYSTEMS ET DE LA MÉTROPOLE AIX-
MARSEILLE PROVENCE
APPROUVÉE
26-13
APPROBATION DU CHOIX DU DÉLÉGATAIRE ET
DU CONTRAT - AUTORISATION DE SIGNATURE
DU CONTRAT DE DÉLÉGATION DE SERVICE
PUBLIC POUR LA CRÉATION, LA RÉALISATION
ET L'EXPLOITATION D'UN RÉSEAU DE CHALEUR.
ET DE FRAICHEUR - N°2025L001
APPROUVÉE
26-14
DEMANDE DE RECLASSEMENT DE LA RDSS F
DANS LA VOIRIE COMMUNALE
APPROUVÉE
26-15
CONVENTION D'OCCUPATION DE MISE À
DISPOSITION DE LOCAUX A USAGE EXCLUSIF 28
AV. CAMILLE PELLETAN - COMMUNE DE
VITROLLES AVEC LES ASSOCIATIONS DE
L'UNION FEDERALE DES ANCIENS
COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE (UFAC)
- MÉDAILLES MILITAIRES DE VITROLLES -
FEDERATION NATIONALE DES ANCIENS
COMBATTANTS D'ALGERIE, TUNISIE, MAROC
(FNACA) — SOUVENIR FRANCAIS FEDERATION
NATIONALE DES VETERANS OPEX —
ASSOCIATION REPUBLICAINE DES ANCIENS
COMBATTANTS (ARAC)
APPROUVÉE
26-16
FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE LOGIS
MEDITERRANEE PAR LA SOCIETE 1001 VIES
HABITAT - TRANSFERT DE GARANTIES
D'EMPRUNTS
APPROUVEE
26-17
MISE A DISPOSITION À TITRE PRÉCAIRE DE
LOCAUX COMMUNAUX AU PROFIT DU PLAN
LOCAL POUR L'INSERTION ET L'EMPLOI (PLIE) —
MÉTROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE
APPROUVÉE
26-18
SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT COMMUNE
DE VITROLLES / GIP - MISSION LOCALE EST
ETANG DE BERRE
APPROUVÉE
26-19
ASSOCIATION LEO LAGRANGE ANIMATION -
CENTRE SOCIAL CALCAIRA- SUBVENTION
FORFAITAIRE ANNUELLE 2026 ET CONVENTION
ANNUELLE D'OBJECTIFS
APPROUVÉE
26-20
TMPLICATION CITOYENNE — REGLEMENT
INTERIEUR DE L'APPEL A PROJETS CITOYENS APPROUVÉE
26-21
APPEL À PROJETS CITOYEN 2025 - SUBVENTION APPROUVEE
Conseil Municipal du 12 février 2026 - Liste des délibérations26-22
TARIFICATION DE LA FORMATION THEORIQUE
DU BAFA (BREVET D'APTITUDE AUX FONCTIONS
D'ANIMATEUR) - ANNEE 2026
APPROUVÉE
26-23
CONVENTION DE COPRODUCTION DE SPECTACLE AVEC L'ASSOCIATION PAREA PRODUCTION ET
LA SAS SAVON NOIRE - ORGANISATION DU
FESTIVAL BASSES FREQUENCES DU 10 AVRIL
2026
APPROUVÉE
26-24
CONVENTION DE COPRODUCTION AVEC
L'ASSOCIATION MAISON POUR TOUS VITROLLES
— EVENEMENTS PRINTEMPS 2026
APPROUVÉE
26-25
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC
L'ASSOCIATION MUSICAL RIOT -ORGANISATION
D'UNE SOIREE MUSICALE LE ‘14 MARS 2026 AU
STADIUM TRE
APPROUVÉE
26-26
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC
L'ASSOCIATION MONSTRES - CARNAVAL DU 21
MARS 2026
APPROUVÉE
26-27
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC
L'ASSOCIATION CHARIVARI - CARNAVAL DU 21
MARS 2026
APPROUVÉE
26-28
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE
DE VITROLLLES ET LA SOCIETE CARMILA
(CENTRE COMMERCIAL CARREFOUR GRAND
VITROLLES) - POUR LA MANIFESTATION
“VITROLLES, TERRE DE DINOSAURES"
APPROUVÉE
26-29
RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE
PARTENARIAT AVEC LE COLLÈGE SIMONE DE
BEAUVOIR - OPTION THEATRE SAISON
2025/2026
APPROUVEE
26-30
RECONDUCTION DU PARTENARIAT AVEC
L'ASSOCIATION CALMS ET LE FORUM CULTUREL
DE BERRE POUR « L'ORCHESTRE DES
COLIBRIS »
APPROUVÉE
26-31
CHARTE DOCUMENTAIRE DES MEDIATHÈQUES
DE VITROLLES
APPROUVÉE
26-32
CONVENTION RELATIVE À LA PARTICIPATION
FINANCIÈRE RÉGIONALE POUR L'UTILISATION
D'UN OU PLUSIEURS ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
MUNICIPAUX PAR LES LYCÉES PUBLICS SOUS
CONTRAT D'ASSOCIATION - ANNÉE SCOLAIRE
2025-2026
APPROUVÉE
26-33
CONVENTION RELATIVE À LA MISE À
DISPOSITION PAR LA VILLE DE VITROLLES DE
LA MISE A L'EAU DE LA BASE NAUTIQUE
MUNICIPALE AU PROFIT DU SDIS 13
APPROUVÉE
26-34
REGLEMENTS INTERIEURS DE L'ACCUEIL
SPORTIF MUNICIPAL (VACANCES SPORTIVES —
JUNIORS EN MOUVEMENT "J.E.M." - SENIORS EN
FORME)
APPROUVÉE
1 du 12 février 2026 - Liste des délibérationsFait à VITROLLES,
Le 13 février 2026
Mis en ligne le :
Malick SAHRAOUI c GACHON
Secrétaire de séance > Mdire He Vitrolles
Conseil Municipal du 12 février 2026 - Liste des délibérations