Procès Verbal - 0jck1vl9s092e7

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Procès Verbal - 0jck1vl9s092e7 Document publié le Lundi 9 décembre 2019 par la commune de Dainville. Lien du pdf (Procès Verbal - 0jck1vl9s092e7)Thèmes du document : Sécurité routière, Sécurité sociale, Famille, ORDRE DU JOUR

REUNION ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL

EN DATE du 9 DECEMBRE 2019

1. Désignation d’un secrétaire de séance – Art. L.2121-15 CGCT

2. Approbation du procès-verbal – Réunion du 7 octobre 2019

3. Questions

a. Question n°1 – 19D072 - Décisions du Maire (Art. L. 2122-22 du CGCT)

• Décision 19DM027 du 3 octobre 2019 – Travaux d’effacement des réseaux allée des Lilas – attribution du marché ;

• Décision 19DM028 du 4 octobre 2019 – Organisation d’une soirée Théâtre le 24 novembre 2019 – contrat d’engagement et fixation du tarif d’entrée ;

• Décision 19DM029 du 8 octobre 2019 – Fourniture et remplacement de lanternes par LEDS (programme 2019) – attribution du marché ;

• Décision 19DM030 du 8 octobre 2019 – Remplacement du mode de chauffage de la salle d’exposition de la maison des associations - attribution du marché ;

• Décision 19DM031 du 10 octobre 2019 - Organisation d’un repas exceptionnel au foyer des ainés du 16 octobre 2019 – fixation de la participation financière ;

• Décision 19DM032 du 31 octobre 2019 – Construction d’un pôle enfance jeunesse - travaux de désamiantage-démolition (lot 1) - attribution du marché ;

• Décision 19DM033 du 5 novembre 2019 – Cérémonie des vœux à la population du 11 janvier 2020 - attribution du marché ;

• Décision 19DM034 du 12 novembre 2019 – Organisation d’un repas pour l’anniversaire des 30 ans du Jumelage Dainville-Whitstable le 16 novembre – fixation de la participation financière ; • Décision 19DM035 du 13 novembre 2019 - Organisation d’un repas exceptionnel au foyer des ainés du 19 novembre 2019 – fixation de la participation financière ;

• Décision 19DM036 du 25 novembre 2019 – Entretien du Talus SNCF – convention pour l’entretien du talus de la rue de la Gare jusqu’au pont de Berneville - attribution du marché ; • Décision 19DM037 du 25 novembre 2019 - Déchets verts – Convention relative à la collecte sur la période du 23 mars au 2 novembre 2020 ;

b. du conseil municipal

N° ORDRE N° QUESTION OBJET DE LA QUESTION

Question n°2 19D073 ASSURANCE STATUTAIRE - ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES DU CDG 62

Question n°3 19D074 PERSONNEL - CONVENTION CDG62 – ACFI (AGENT CHARGE D’UNE MISSION D’INSPECTION)

Question n°4 19D075 PROLONGATION DE LA CONVENTION ENTENTE INTERCOMMUNALE RELAIS ASSISANT MATERNEL

Question n°5 19D076 DELIBERATION MODIFICATIVE - RENOUVELLEMENT DU CONTRAT ENFANCE JEUNESSE

Question n°6 19D077 ACCUEIL DE LOISIRS FEVRIER ET AVRIL 2020

Question n°7 19D078 CONTRAT COLONIE - SIGNATURE D’UN AVENANT AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES (CAF)

Question n°8 19D079 DEROGATION AU REPOS DOMINICAL

Question n°9 19D080 GARANTIE D’EMPRUNT

Question n°10 19D081 ADMISSION EN NON-VALEURQuestion n°11 19D082 OUVERTURE ANTICIPEE DE CREDITS D’INVESTISSEMENT POUR 2020

Question n°12 19D083 DEMANDE DE SUBVENTION DETR-DSIL 2020 POUR POLE ENFANCE JEUNESSE

Question n°13 19D084 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE

Question n°14 19D085 DBM 3

Question n°15 19D086 CANDIDATURE AU LABEL « TERRE DE JEUX 2024 »

Question n°16 19D087

SIGNATURE DE LA CONVENTION PARTICULIERE POUR LA MISE EN

SOUTERRAIN DES RESEAUX AERIENS DE COMMUNICATIONS D’ORANGE -

ALLEE DES LILAS

Question n°17 19D088

DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU

PAS-DE-CALAIS POUR L’INSTALLATION D’EQUIPEMENTS DE SECURITE

ROUTIERE SUR ESPACES PUBLICS

c. Questions diversesPOUVOIRS (1)

Conseil Municipal du _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _

NOM PRENOM :

DONNE POUVOIR A :

Pour le (la) représenter et prendre part à toutes les délibérations, émettre tout

vote sur les questions à l’ordre du jour.

Fait à

Dainville, le _ _ _ _ _ _ _ _ _

Signature

1 Merci de bien vouloir informer de votre absence et éventuelle délégation de pouvoir, préalablement à la réunion, en

retournant ce bulletin en mairie de Dainville ou par fax au 03.21.21.30.01