Procès Verbal - 1614m0riccod0l7

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Procès Verbal - 1614m0riccod0l7 Document publié le Lundi 11 avril 2011 par la commune de Dainville. Lien du pdf (Procès Verbal - 1614m0riccod0l7)Thèmes du document : Sécurité sociale, Famille, Handicap et inclusivité, ORDRE DU JOUR

REUNION ORDINAIRE DU CONSEIL

MUNICIPAL EN DATE du 11 avril 2011

Ordre du jour :

1. Désignation d’un secrétaire de séance – Art. L.2121-15 CGCT)

2. Approbation du procès verbal – Réunion du 14 février 2011

3. Ordre du jour

a. 11D018 - Décisions du Maire (Art. L. 2122-22 du CGCT)

 Décision 11DM005 du 16 février 2011 – Fourniture de produits phytosanitaires pour l’année 2011 - Attribution des marchés

 Décision 11DM006 du 17 février 2011 – Nettoyage des caniveaux pour l’année 2011 - Attribution du marché

 Décision 11DM007 du 15 janvier 2011 – Stage escrime du 28 février au 3 mars 2011 – Fixation de la participation des familles

 Décision 11DM008 du 11 mars 2011 – Assistance à maîtrise d’ouvrage pour la mise en cohérence du système téléphonique et informatique de la commune – Attribution du marché

 Décision 11DM009 du 18 mars 2011 – Fourniture et installation de mobilier pour le projet d’extension et de rénovation de la mairie et du Foyer des Aînés - Attribution du marché

 Décision 11DM010 du 28 mars 2011 – Travaux de réfection du réseau d’assainissement des sanitaires filles de l’école Montesquieu - Attribution des marchés  Décision 11DM011 du 1er avril 2011 – Stage canoë kayak du 26 au 28 avril 2011 – Fixation de la participation des familles

b. du conseil municipal

 11D019 – Modification des compétences statutaires de la Communauté Urbaine d’Arras  11D020 – Dotation d’équipement des territoires ruraux – Exercice 2011  11D021 – Remplacement d’une aire de jeux destinée aux enfants – Demande d’aide à l’investissement auprès de la Caisse d’Allocations Familiales

 11D022 – Création d’un verger conservatoire et d’un rucher école à vocation pédagogique – Demande de financement auprès de la Région dans le cadre de la stratégie régionale d’éco-citoyenneté tout au long de la vie

 11D023 – Admission en non valeur 2011

 11D024 – Budget 2011 – Vote des taux des trois taxes locales

c. Questions diverses