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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Huisserie.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Jeunesse,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
8
e
| 053-215301193-20240321-20240201AGPC-DE
HUISS
CRIE.
Accusé
certifié
exécutoire
2
L'HUBSE
ans
Le
Vivre
entre
Bois
et
Rivière
Mairie
de
l'Huisserie
Centre
administratif
municipal
17
place
de
l'église
53970
L'HUISSERIE DÉLIBÉRATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
21
mars
2024
Date
de
convocation
:
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le
vingt-et-un
mars
à
vingt
heures,
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
L'HUISSERIE,
15
mars
2024
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire
sous
la
présidence
de
Jean-Pierre
THIOT,
maire.
Date
d'affichage :
Présent(e)
Absent(e)
Présent(e)
Absent(e)
15
mars
2024
Thierry
BAILLEUX
0
DA
Fabienne
LEMONNIER
x
Û
Gwendoline
BERNARD
x
[]
Marie-Ange
MARGUERITE
x
[
Nombre
de
conseillers
Régis
BOUGLÉ
9
Ü
Nicolas
MOREL
Û
en
exercice
: 27
Jean-Marc
BOUHOURS
x
[1
Maryvonne
OGER
DA
O
Émily
CHATELLIER
0
Chantal
PLACÉ
=
O1
Présents : 21
André CHAUVIN
O
Monique
PORTIER
O
Absentes
: 02
Anthony
CIVET
Da
O
Claire
QUINTON
[1
Noëlle
DELAHAIE
D
[1
Éliane
RENOUARD
A
Q
Pouvoirs
: O4
Valérie
FOUCHER
Ü
nm
Stanislas
SALMON
nm
O1
Emmanuel
HAMON
O1
x
Guylène
THIBAUDEAU
CO
Votants
: 25
:
:
_
Fabrice
HUMEAU
D
=
Jean-Pierre
THIOT
C9
CI
Secrétaire
de
séance
:
Anne-Marie
JANVIER
[
Olivier
TRICOT
x
0
Marie-Ange
MARGUERITE
Marc
LANDSHEERE
D
[1
René
VAUCORET
DE
Cl
Nathalie
LE
ROUX
Xl
[1
Ont
donné
pouvoir
: Thierry
BAILLEUX
a
donné
pouvoir
à
André
CHAUVIN,
Nicolas
MOREL
a
donné
pouvoir
à
René
VAUCORET,
Emmanuel
HAMON
a
donné
pouvoir
à
Nathalie
LE
ROUX,
Valérie
FOUCHER
a
donné
pouvoir
à
Anne-Marie
JANVIER.
Absent
excusé
:
Absentes
: Emily
CHATELLIER,
Claire
QUINTON
PERSONNEL
COMMUNAL
—
MISE
À
JOUR
DU
TABLEAU
DES
EMPLOIS
PERMANENTS
RAPPORTEUR
: JEAN-PIERRE
THIOT
Délibération
2024-AGPC-02-01
Annexe
4
: Tableau
des
emplois
permanents
(1
document)
Conformément
à
l'article
L.
313-1
du
code
général
de
la
fonction
publique,
les
emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
l'organe
délibérant
de
la
collectivité
ou
de
l'établissement.
Il
appartient
donc
au
conseil
municipal
de
fixer
l'effectif
des
emplois
à
temps
complet
et
à
temps
non
complet
nécessaire
au
fonctionnement
des
services.
Il
est
proposé
au
conseil
municipal
d'adopter
le
tableau
des
emplois
permanents
comprenant
12
créations
de
poste
et
9
suppressions
de
postes
dont
le
détail
est
le
suivant
:
-
10
créations
de
postes
à
temps
complet ;
-
1]
création
de
poste
à
80
%
;
-
1]
création
de
poste
à
73
%
;
-
5
suppressions
de
poste
à
temps
complet
;
-
3
suppressions
de
poste
à
80
%
;
-
1
suppression
de
poste
à
69,28
%.
Vu
le
Code
Général
de
la
Fonction
publique
;
Vu
l'avis
favorable
du
comité
social
territorial
du
22
février
2024
;
Vu
l'avis
favorable
de
la
commission
finances
du
13
mars
2024
;
Délibération
2024-AGPC-02-01
Conseil
municipal
du
21
mars
2024
1/2 Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
par
20
voix
POUR,
5
ABSTENTIONS,
(M.
BOUHOURS,
M.
HAMON,
Mme
LE
ROUX,
Mme
THIBAUDEAU,
Mme
RENOUARD),
>
APPROUVE
le
tableau
des
emplois
permanents
tel
qu'annexé
à
la
présente
délibération ;
»
PRÉCISE
que
les
crédits
nécessaires
à
la
rémunération
et
aux
cotisations
des
agents
nommés
dans
ces
emplois
sont
prévus
au
budget.
L'Huisserie,
le
25
mars
2024
[
La
présente
délibération
peut,
si
elle
est
contestée
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
ou
de
son
affichage
ou
de
sa
notification
aux
intéressés,
faire
l'objet
d'un
Le
maire
recours
administratif
gracieux
auprès
de
la
commune
de
L’Huisserie
ou
d'un
recours
‘
contentieux
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Nantes.
Jean-Pierre
THIOT
Délibération
2024-AGPC-02-01
Conseil
municipal
du
21
mars
2024
2/2