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Déliberation - liste des deliberations 1
Document publié le Vendredi 16 juin 2023 par la commune de Forbach.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Culture et patrimoine,
E
4
>
VILLE DE
FORBACH
Forbach le, 16 juin 2023.
Vu le Code général des collectivités territoriales, conformément à l'article 40 de l'ordonnance n° 021-
1310 du 7 octobre 2021 et notamment l'article L 2121-25 entré en vigueur le 1er juillet 2022 ;
Considérant que dans un délai d'une semaine, la liste des délibérations examinées par le conseil
municipal est affichée à la mairie et mise en ligne sur le site internet de la commune ;
CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 16 JUIN 2023 A 18 HEURES
LISTE DES DELIBERATIONS
Approbation du Procès-Verbal de la séance du 24 mars 2023
APPROUVE A L’UNANIMITE
Délibération n° 20230616_2 : Décisions prises en vertu de l’art. L 2122-22 du Code Général des
Collectivités Territoriales
Le Conseil Municipal prend acte des décisions.
Délibération n° 20230616 3_1 Association Culturelle du Bassin Houiller Lorrain (ACBHL) :
Subvention de fonctionnement
APPROUVE A L’UNANIMITE
Délibération n° 20230616 _3_2: Forbach Action Culturelle (FAC): Subvention exceptionnelle
pour l'organisation de la 18*"° Biennale de Peinture
APPROUVE A L'UNANIMITE
Délibération n° 20230616_3_3 : Adhésion à Moselle Agence Culturelle
APPROUVE A L'UNANIMITE
Délibération n° 20230616_4_1 : Les Forb'estivales 2023
APPROUVE A L'UNANIMITE
Délibération n° 20230616_4_2 : Sport Jeunesse Forbach -saison 2023-2024
APPROUVE A L'UNANIMITE
Délibération n° 20230616_4_3 : Politique de la Ville : Rapport Dotation de Solidarité Urbaine
2022
Le Conseil Municipal prend acte du rapport.
Délibération n° 20230616_4_4 Politique de la Ville : Programme d'action 2023 — Financement
Ville
APPROUVE A L'UNANIMITE
Délibération n°20230616_6_1 : Cession et acquisition de parcelles — Rue de la Chapelle
APPROUVE A L'UNANIMITE
Délibération n° 20230616_6_2 : Cession et acquisition de parcelles - Rue Bauer
APPROUVE A L'UNANIMITEDélibération n° 20230616_6_3 : 2°" Débat sur le Projet d'aménagement et de Développement Durable (PADD)
Le Conseil Municipal prend acte du deuxième débat concernant le PADD
Délibération n° 20230616_7_1 : Action Cœur de Ville : Plan de financement
APPROUVE A L'UNANIMITE
Délibération n° 20230616_7_2 Patrimoine — Cession du Centre de Secours au Service Départemental
d'incendie et de Secours (SDIS)
APPROUVE A L’UNANIMITE
Délibération n° 20230616_7_3 Mise à disposition et servitude de passage ENEDIS
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Délibération n° 20230616_7_4 : Adhésion au CEREMA
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Délibération n° 20230616_8_1 : Eurogranulats : avis sur la durée d'exploitation de la Carrière
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Délibération n° 20230616_9_1 : Opération Jobs d'été
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Délibération n° 20230616_9_2 : Modification du tableau des effectifs
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Délibération n° 20230616_10_1 Sortie du Service Informatique Mutualisé (SIM)
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avec le CCAS
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