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Document publié le Lundi 11 décembre 2023 par la commune de Forbach.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 0)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Environnement,
VILLE DE
FORBACH
Forbach le, 11 décembre 2023.
Vu le Code général des collectivités territoriales, conformément à l'article 40 de l'ordonnance n° 021-1310 du 7 octobre 2021 et notamment l’article L 2121-25 entré en vigueur le 1er juillet 2022 ;
Considérant que dans un délai d’une semaine, la liste des délibérations examinées par le conseil municipal est affichée à la mairie et mise en ligne sur le site internet de la commune ;
CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 08 DECEMBRE 2023 À 18 HEURES
LISTE DES DELIBERATIONS
Délibération n° 20231208_1 : Approbation du Procès-Verbal de la séance du 22 septembre 2023 APPROUVE A L'UNANIMITE
Délibération n° 20231208_2 : Décisions prises en vertu de l'art. L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Le Conseil Municipal prend acte des décisions.
Délibération n° 20231208_3.1 : Subvention de fonctionnement — Acompte pour le Centre Communal d'Action Sociale Ne participent pas au vote : MMES MERABTINE - KORINEK - ZURBACH
MM CASSARO - SPRENGER - SAIM - LORIER
DELIBERATION ADOPTEE
Délibération n° 20231208_3.2 : Participation aux frais de rémunération des postes d'éducateurs sportifs APPROUVE A L'UNANIMITE
Délibération n° 20231208_4.1 Association Artistique et Théâtrale de l'Est Mosellan (AATEM) - LE CARREAU : Convention Pluriannuelle d'Objectifs 2023 — 2026
Ne participent pas aux votes : MM CASSARO - AHR
DELIBERATION ADOPTEE
Délibération n° 20231208_4.2 : Subventions aux associations bénéficiant de plus de 1000 € - Versement d'acompte Ne participent pas au vote : MMES HAGENBOUGER-LORIA-MANCK
MM CASSARO - AHR — SPRENGER - BOTZ - LABIS
DELIBERATION ADOPTÉE
Délibération n° 20231208_5.1 : Cession d'un logement - Copropriété le Kappelberg APPROUVE A L'UNANIMITE
Délibération n° 20231208_5.2 : Cession d'un bâtiment communal - Rue de l'Eglise APPROUVE A L'UNANIMITE
Délibération n° 20231208_5.3 : Opération Ravalement de façades APPROUVE A L'UNANIMITE
Délibération n° 20231208_6.1 : Avenant n°1 à la Convention foncière F09FB700010 du 21 mars 2019 — Forbach — Îlot de la Tuilerie — Square et logements - F
APPROUVE A L'UNANIMITE
Délibération n° 20231208_6.2 : Convention avec l'Etablissement Public Foncier de Grand Est (EPFGE) - les Dahlias APPROUVE A L'UNANIMITEDélibération n° 20231208_6.3 : Approbation du programme Action Cœur de Ville 2 pour la période 2023-2026
Votent contre : MME KOENIGSECKER
MM HOMBERG - GIUNTA
DELIBERATION ADOPTEE
Délibération n° 20231208_6.4 : Politique de la Ville: Signature du 3è"e avenant à la Convention sur les Taxes
Foncières des Propriétés Bâties (TFPB) pour l'année 2024
APPROUVE A L'UNANIMITE
Délibération n° 20231208_7.1 : Renouvellement des baux de chasse 2024-2033 : Consistance du lot de chasse
communale, modalités de mise en location et convention de gré à gré
APPROUVE A L'UNANIMITE
Délibération n° 20231208_7.2 : Cartographie des Zones d'Accélération des Energies Renouvelables (ZAER)
APPROUVE A L'UNANIMITE
Délibération n° 20231208_7.3 : Aménagement de la RD603-Avenue St Rémi au droit du carrefour avec la rue Bauer
APPROUVE A L'UNANIMITE
Délibération n° 20231208_7.4 : Convention de partenariat entre la ville de Forbach, l'Association d'Action Sociale et
Sportive du Bassin Houiller (ASBH) et ENEDIS
Ne participent pas au vote : MME LORIA-MANCK
MM CASSARO - SAIM
DELIBERATION ADOPTEE
Délibération n° 20231208_8.1 : Modification du tableau des emplois
APPROUVE A L'UNANIMITE
Délibération n° 20231208_8.2 : Adhésion à la prestation d'accompagnement au dispositif de rupture
conventionnelle par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Moselle (CDG57)
APPROUVE A L'UNANIMITE
Délibération n° 20231208_9.1 : Décision modificative n°2
APPROUVE A L’'UNANIMITE
Délibération n° 20231208_9.2 : Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
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Délibération n° 20231208_9.3 : Autorisation d'ouverture des crédits en section d'investissement pour 2024
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Délibération n° 20231208_9.4 : Nomenclature M57 - Amortissements
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Délibération n° 20231208_9.5 : Garantie d'emprunt VIVEST — Rue d'Emmersweiler
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Délibération n° 20231208_10.1 : Moselle l'Eurodépartement — Retour du ferroviaire en Moselle : Adoption d'une
motion
APPROUVE A L’UNANIMITE