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Compte-Rendu - ODJ et cr 24 06 16
Ordre du Jour - odj CM 01.12.20
Ordre du Jour - Conseil Municipal du 02.11.23 Odj
Ordre du Jour - odj conseil municipal du 20 12 16
Ordre du Jour - OdJ conseil municipal 13 01 17
Arrêté - conseil du 13.04.21
Ordre du Jour - ODJ Conseil 07.12.21
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Valenciennes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ Conseil 07.12.21)
Thèmes du document : Démocratie, Budget, Aménagement du territoire,
Conseil
Municipal
du
mardi
7 décembre
2021
à 17h00
Ordre
du
Jour
Etat
des
décisions
prise
en
vertu
de
la
délégation
de pouvoir
donnée
par
le
Conseil
Municipal
en
application
des
délibérations
n°3
du
26
mai
2020
et n°3
du
02 juillet
2020,
et par
arrêtés
de
subdélégation
du
03 juin
2020,
du
H
juin
2020
et
15 février
2021
: mois
de
novembre
DÉLÉGATION
DE
SERVICE
PUBLIC
1
Approbation
de
l’avenant
n°1
au
contrat
d’affermage
pour
la gestion
du
stationnement
payant
en
voirie
et en
parc
clos
du
3 juillet
2019
et
de
l’avenant
n°1
au
contrat
d’affermage
pour
la
gestion
du
parking
de
l’ Arsenal
du
30
novembre
2021
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
2
Construction
d’un
Hôtel
des
Polices
à
Valenciennes-
Organisation
de
la
procédure
de
consultation-
Elections
des
membres
du
jury
- Détermination
du
montant
de
la
prime
versée
aux
candidats-
Détermination
des
indemnités
attribuées
aux
membres
du
jury
ayant
une
qualification
particulière.
FINANCES 3
Adoption
du
règlement
budgétaire
et financier
de
la ville
de
Valenciennes.
4
Provision
pour
risques
et charges
de
fonctionnement
5
Vote
des
taux
des
impôts
directs
locaux
2022
6
Clôture
de
l’autorisation
de
programme
2017-01
«
Centre
Aquatique»
-
budget
annexe
«
Centre
Aquatique
» - BP
2022
7
Création
d'un
budget
annexe
"Parcs
de
stationnement"
8
Actualisation
du
régime
d’amortissement
des
immobilisations
- Nomenclatures
comptables
M57
et M4
par
la ville
de
Valenciennes
- Budget
principal
et budgets
annexes
9
Vote
du
budget
primitif 2022
- Budget
principal
10
Vote
du
budget
primitif 2022
- Budget
annexe
rénovation
urbaine
11
Vote
du
budget
primitif 2022
- Budget
annexe
centre
aquatique
12
Vote
du
budget
primitif 2022
- Budget
annexe
"Parcs
de
stationnement"
13
Mise
à la réforme
de
biens
SUBVENTIONS 14
Attribution
des
subventions
aux
associations
de
plus
de
23.000
euros
et
conventionnement
-
Exercice
2022