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Compte-Rendu - 2017 02 09 CR CM
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Alzon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2017 02 09 CR CM)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Économie et finances,
PROCÈS-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
9
FEVRIER
2017
Présents
:
Mme
Delphine
DI
MAIO,
Mrs
Roger
LAURENS,
Claude
VIVENS,
Alain
BOUTONNET,
Patrick
REILHAN,
Gérard
ABRIC,
Christian
SALZE.
Procuration
:Mme
Elodie
DURAND
donne
procuration
à
Mme
Delphine
DI
MAIO,
M.
Dominique
CAUVAS
donne
procuration
à
M.
Alain
BOUTONNET.
Absente
: Mme
Monique
OERLEMANS.
Secrétaire
de
séance
: M.
Alain
BOUTONNET.
1.
VALIDATION
DU
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
DU
11
JANVIER
2017
Le
conseil
municipal
:
Par
9
voix
POUR
Par
Abstentions
Par
voix
contre
VALIDE
le procès-verbal
du
11
janvier
2017.
2.
VOTE
DES
COMPTES
DE
GESTION
2016
COMMUNE
&
A.E.P.
Au
regard
de
l'ensemble
des
opérations
effectuées
du
1%
janvier
au
31
décembre
2016,
des
exécutions
des
budgets
de
la
commune
et
A.E.P.
sur
l'exercice
2016
en
ce
qui
concerne
les
différentes
sections
budgétaires,
de
la
comptabilité
des
valeurs
inactives,
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
Par
9
voix
POUR
Par
Abstentions
Par
voix
contre
DECLARE
que
les
comptes
de
gestion
de
la
commune
et
A.E.P.
dressés
pour
l'exercice
2016
par
Mme
DEBONO
et
M.
SICART,
comptables
du
Trésor,
visés
et
certifiés
conformes
par
l'ordonnateur,
n'appellent
ni
observation
ni
réserve
de
sa
part.
3.
VOTE
DES
COMPTES
ADMINISTRATIFS
2016
COMMUNE
&
A.E.P.
Le
Compte
Administratif
2016
de
la
commune
présente
les
résultats
suivants
:
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
Excédent
2015
reporté
...................
244
847,60
€
Excédent
2015
CCAS
434,07
€
Dépenses
de
l'exercice
2016
ETES
370
126,47
€
Recettes
de
l'exercice
2016
dences eee
423
687,19
€
Excédent
de
fonctionnement
2016
298
842,39
€ SECTION
D’INVESTISSEMENT
Excédent
2015
reporté...
46
662,61
€
Dépenses
de
l'exercice
2016
deeereer
een
nereesee
223
267,97
€
Recettes
de
l'exercice
2016
..................
204
934,65
€
Excédent
d'investissement
2016
28
32
9,
29
€
Le
Compte
Administratif
2016
du
budget
A.E.P.
présente
les
résultats
suivants
:
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
Déficit
2015
reporté...
- 7
023,74
€
Dépenses
de
l'exercice
2016
..................
69
350,55
€
Recettes
de
l'exercice
2016
...................
79
506,00
€
Excédent
de
fonctionnement
2016
3
131
; 71€
SECTION
D’INVESTISSEMENT
Déficit
2015
reporté...
- 12
248,18
€
Dépenses
de
l'exercice
2016
..................
59
071,83
€
Recettes
de
l'exercice
2016
....................
43
947,13
€
Déficit
d'investissement
2016
- 27
372,88
€
M.
Roger
LAURENS
sort
de
la
salle
et
la
présidence
est
confiée
à
M.
Alain
BOUTONNET,
adjoint
chargé
du
budget.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
Par
8
voix
POUR
Par
Abstentions
Par
voix
contre
APPROUVE
les
Comptes
Administratifs
2016
commune
et
A.E.P.
conformes
aux
comptes
de
gestion.
4.
AFFECTATION
DES
RESULTATS
2016
=
COMMUNE
&
A.E.P.
COMMUNE
Le
résultat
de
l'exercice
2016
fait
apparaître
un
excédent
de
298
842,39
€
en
fonctionnement
qui
sera
inscrit
en
recettes
de
fonctionnement
sur
la
ligne
budgétaire
002.
Du
budget
2017.
Le
résultat
de
l’exercice
2016
fait
apparaître
un
excédent
de
28
329,29
€
en
investissement
qui
sera
inscrit
en
recettes
d'investissement
sur
la
ligne
budgétaire
001
du
budget
2017
A.E.P.
Le
résultat
de
l'exercice
2016
fait
apparaître
un
excédent
de
3
131,71
€
en
section
d'exploitation
qui
sera
inscrit
obligatoirement
en
recettes
d'investissement
sur
la
ligne
budgétaire
1068
du
budget
2017.
Le
résultat
de
l'exercice
2016
fait
apparaître
un
déficit
de
—
27
372,88
€
en
investissement
qui
sera
inscrit
en
dépenses
d'investissement
sur
la
ligne
budgétaire
001
du
budget
2017.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
:
Par
9
voix
POUR
Par
Abstentions
Par
voix
contre
mix APPROUVE
les
affectations
des
résultats
de
fonctionnement
et d'investissement
pour
les
budgets
de
la
commune
&
A.E.P.
tels
que
présentés
ci-dessus.
5.
ACHAT
D'EQUIPEMENTS
MOBILIERS
= VALIDATION
DEVIS
COMAT
&
VALCO
En
raison
d'une
offre
de
déstockage
importante
proposée
par
l'entreprise
de
matériels
et
équipements
professionnels
COMAT
&
VALCO,
le
maire
informe
les
membres
du
conseil
qu'il
convient
de
renouveler
les
chaises
de
la
salle
des
fêtes
qui
sont,
pour
la
plupart
anciennes,
détériorées,
voire
dangereuses
pour
certaines
(assises
cassées,
bouts
de
plastique
apparents...).
Par
ailleurs,
la
commune
portera
en
2017
la
réalisation
du
projet
du
parking
en
lieu
et
place
de
la
gendarmerie
impériale
et
l'aménagement
du
parc
attenant
à
ce
parking
en
face
de
l'hôtel
restaurant
Le
Cévenol.
Des
barrières,
bancs
et
autres
potelets
seront
indispensables
pour
sécuriser
les
futurs
emplacements.
Le
devis
présenté
inclue
donc
tous
ces
équipements
mobiliers
pour
un
montant
de
3
960,00
€
H.T.
soit
4 752,00
€.
Après
en
avoir
délibéré,
les
membres
du
conseil :
Par
8
voix
POUR
Par
1
Abstention
(Mme
Elodie
DURAND)
Par
voix
contre
VALIDENT
le
devis
COMAT
&
VALCO
pour
un
montant
de
3
960,00
€
H.T.
soit
4
752,00
€,
AUTORISENT
le
maire
ou
son
représentant
à
inscrire
la
dépense
en
investissement
sur
le
Budget
Primitif
2017. LE MAIRE
LES
CONSEILLERS
<<