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Ordre du Jour - ordre du jour cm 25 03 2021
Document publié le Jeudi 25 mars 2021 par la commune de Montélimar.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm 25 03 2021)
Thèmes du document : Fiscalité, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
Ordre du jour C.M. du 25.03.2021 - Page 1 sur 2
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 25 MARS 2021
ORDRE DU JOUR
- Ouverture de la séance et appel des membres - pouvoirs
- Adoption du procès-verbal de la séance du 25 février 2021
- Désignation d'un secrétaire de séance
1 – AFFAIRES GÉNÉRALES ET RESSOURCES HUMAINES
1.00 J. CORNILLET Action Cœur de Ville – Approbation de l’avenant à la convention cadre
1.01 N. GRAVES Fixation du taux d’imposition 2021
1.02 N. GRAVES Remboursement par l’État de l’indemnité au régisseur de la police municipale
2 – ENVIRONNEMENT ET DÉMOCRATIE LOCALE
2.00 M.C. M AGNANON Dénomination des voies et espaces publics
3 – URBANISME ET TRAVAUX
3.00 K. OUMEDDOUR
Acquisition d’emprises de terrains nécessaires à
l’aménagement du carrefour à l’intersection de l’Avenue J.F.
Kennedy et de l’Avenue d’Aygu – Parcelle AT 91
3.01 K. OUMEDDOUR Alignement de voirie – Rue Maréchal de Lattre de Tassigny
3.02 K. OUMEDDOUR Convention de servitude de réseau avec ENEDIS sur la parcelle communale cadastrée ZK 55 – Rue Louis Aragon
4 – SANTÉ, SOCIAL ET SÉNIORS Ordre du jour C.M. du 25.03.2021 - Page 2 sur 2
4.00 C. HÉROUM Élection des administrateurs élus du Centre Communal d’action Social
o Relevé de décisions
o Questions diverses au sens du règlement intérieur
o Questions écrites