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Procès Verbal - PV CM 20.03.2026
Procès Verbal - PV CM du 20.03.2026
Procès Verbal - PV du 20.03.2026
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Montferrat.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 20.03.2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
fee
Mairie de Montferrat
%
150, Place CA Pégoud 38620
MONTFERRAT
PROCES
VERBAL
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20
MARS
2026
L'an
deux
mille
vingt-six
le
vingt
mars
à
dix-neuf
heures
trente,
le
Conseil
Municipal,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à la salle
des
fêtes
sous
la présidence
de
Monsieur
Michel
JAYET-DAUPHINEÉ,
Maire
Date
de
convocation
: 16/03/2026
PRÉSENTS
:
JAYET-DAUPHINÉ
Michel,
CALLEJON
Grégory,
ALESSI
Joséphine,
GARRIGUES
Alain,
MAZAUD
MOINDREAU
lessica,
SOFFRAY
Marie,
FUGIER
Alain,
DA
SILVA
Aline,
BUISSON
Jérôme,
LEMAIRE
Isabelle,
COMABRO
Jean
Pierre,
CHEFSON
Capucine,
ZANINO
Pascal,
HUMBERT
Laurence,
BELIERES
Pierre,
DAGND
Roxane,
JAYET-LAVIOLETTE
Jérémy,
SANTINELLI
Thibaud.
ABSENTS : - EXCUSES
:
FLICKER
Sylvie
donne
pouvoir
à CHEFSON
Capucine
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: ALESSI
Joséphine
NOMBRE
DE
MEMBRES
: EN
EXERCICE
:
19
PRESENTS :
18
VOTANTS
:
19
Le
quorum
étant
atteint,
la séance
est
déclarée
ouverte. ORDRE
DU
JOUR
Les
membres
présents
peuvent
valablement
délibérer
en
exécution
de
l'article
L.
2121-17
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Il
est
procédé,
en
conformité
de
l'article
L.
2121-15
du
code
précité,
à
la
désignation
d'un
secrétaire
pris
au
sein
du
Conseil
pour
la
présente
séance.
Joséphine
ALESSI
est
désignée
pour
remplir
ces
fonctions,
qu’elle
accepte.
Ordre
du
Jour
- ELECTION
DE
L’EXECUTIF
:
e
Délibération
20260301
: Election
du
Maire
e
Délibération
20260303
: Détermination
du
nombre
d’adjoints
e
Délibération
20260304
: Elections
des
Adjoints
e
Délibération
20260305
: Création
et nomination
d’un
Conseiller
Délégué
e
Délibération
20260306
: Lecture
et remise
d’une
copie
de
la chartre
de
l’élu
local
e
Délibération
20260307
: Constitution
des
commissions
communales
et Délégations
e
Délibération
20260308
: Indemnités
du
Maire,
Adjoints
et Conseiller
délégué
e
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
06
mars
2026.
Question
Diverses
| DELIBERATION
20260301
— Election
du
Maire
|
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
vingt
mars,
à
dix-neuf
heures
trente,
les
membres
du
conseil
municipal
proclamés
élus
à la suite des
récentes
élections
municipales
du
15
mars
2026
se
sont
réunis
dans
la
salle
des
fêtes
sur
la convocation
qui
leur a été
adressée
par
le Maire,
conformément
aux
articles
L 2122-7
et
L 2122-8
du
Code
général
des
collectivités
territoriales. Étaient
présents
Mesdames
et Messieurs
les
conseillers
municipaux
:
JAYET
DAUPHINE
Michel
COMBARO
Jean
Pierre
CALLEJON
Grégory
CHEFSON
Capucine
ALESSI
Joséphine
ZANINO
Pascal
GARRIGUES
Alain
HUMBERT
Laurence
MAZAUD
MOINDREAU
Jessica
BELIÈRES
Pierre
SOFFRAY
Marie
DAGAND
Roxane
FUGIER
André
JAYET-LAVIOLETTE
Jérémy
DA
SILVA
Aline
SANTINELLI
Thibaud
BUISSON
Jérôme
LEMAIRE
Isabelle
Absents
ayant
donné
procuration
à
: FLICKER
Sylvie
donne
pouvoir
à CHEFSON
Capucine
Absents
excusés
: néant
Absents
:néant
La
séance
a
été
ouverte
sous
la
présidence
de
Mr
FUGIER
André,
le
doyen
d'âge,
qui,
après
l'appel
nominal,
a
donné
lecture
des
résultats
constatés
aux
procès-verbaux
des
élections
et
a déclaré
installés
dans
leurs
fonctions
de
conseillers
municipaux :
JAYET
DAUPHINÉ
Michel
COMBARO
Jean
Pierre
CALLEJON
Grégory
CHEFSON
Capucine
ALESSI
Joséphine
ZANINO
Pascal
GARRIGUES
Alain
HUMBERT
Laurence
MAZAUD
MOINDREAU
Jessica
BELIERES
Pierre
SOFFRAY
Marie
DAGAND
Roxane
FUGIER
André
JAYET-LAVIOLETTE
Jérémy
DA SILVA Aline
FLICKER
Sylvie
BUISSON
Jérôme
SANTINELLI
Thibaud
LEMAIRE
Isabelle
Le
conseil
a choisi
pour
secrétaire
Mme
ALESSI
Joséphine.
Il
est
dès
lors
procédé
aux
opérations
de
vote
dans
les
conditions
réglementaires.
Après
un
appel
de
candidature,
il est procédé
au
déroulement
du
vote.
Après
dépouillement,
les
résultats
sont
les
suivants
:
- nombre
de
bulletins
: 19
- bulletins
blancs
ou
nuls
: 1 blanc
- suffrages
exprimés
: 18
- majorité
absolue
: 10
Ont
obtenu
:
.
- M.
JAYET
DAUPHINÉ
Michel
: 18
voix
M
JAYET
DAUPHINÉ
Michel
ayant
obtenu
la majorité
absolue,
a été
proclamé
maire,
et a été
installé. M
JAYET
DAUPHINÉ
Michel
a déclaré
accepter
d’exercer
cette
fonction.
Le
20
Mars
2026,
JAYET
DAUPHINE
Michel,
Maire. Mr
le
Maire
fait
ses
remerciements
à
l’assemblée
et
à
Mr
Roland
PERRIN-COCON
pour
la
transmission
des
informations.
Mr
Roland
PERRIN-COCON
remet
symboliquement
à Mr
le Maire
l’écharpe
tricolore
et les clés
de
la mairie,
Mr
le Maire
informe
des
premiers
projets
à poursuivre
sur
le site
FUGAIN
et
l’enquête
publique
pour
la
modification
du
PLU.
Les
nouveaux
projets
verront
le jour
par
la
suite
et
en
fonction
du
budget. | Délibération
20260303
: Détermination
du
nombre
d’adjoints
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
l’article
L.2122-2 :
Considérant
que
le conseil
municipal
détermine
le nombre
des
adjoints
au
maire
sans
que
ce
nombre
puisse
excéder
30
%
de
l'effectif légal
du
conseil
municipal
;
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
A
L'UNANIMITE,
DECIDE
la création
de
4 postes
d'adjoints.
Délibération
20260304
—
Election
des
adjoints
Le
conseil
municipal,
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
et notamment
l’article
L.2122-7-2
;
Considérant
que,
dans
les communes
de
1 000
habitants
et plus,
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
de
liste
à
la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel.
La
liste
est
composée
alternativement
d'un
candidat
de
chaque
sexe.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste
n'a
obtenu
la
majorité
absolue,
il
est
procédé
à un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
les
candidats
de
la liste
ayant
la moyenne
d'âge
la plus
élevée
sont
élus
;
Le
Maire
a constaté
qu’une
liste de
candidats
aux
fonctions
d’adjoints
avait
été
déposée.
Le
dépouillement
du
vote
a donné
les
résultats
ci-après
:
Nombre
de
bulletins
: …
19
À
déduire
(bulletins
blancs
ou
ne
contenant
pas
une
désignation
suffisante)
:
0
Reste,
pour
le nombre
de
suffrages
exprimés
: …
19
Majorité
absolue
: …
10
A
obtenu
:
Liste
CALLEJON
Grégory
: 19
voix
- La
liste CALLEJON
Grégory
ayant
obtenu
la majorité
absolue,
ont
été
proclamés
adjoints
au
maire
:
* CALLEJON
Grégory
* ALESSI
Joséphine
* GARRIGUES
Alain
* MAZ AUD
MOINDREAU
Jessica Délibération
20260305
- Création
et nomination
d’un
Conseiller
Délégué
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
son
article
L
2122-18
lequel
permet
au
Maire
de
déléguer
par
arrêté
une
partie
de
ses
fonctions
aux
adjoints
et aux
conseillers
municipaux,
VU
la
loi
du
13
août
2004
relative
aux
lois
et
responsabilités
locales
laquelle
permet
aux
conseillers
municipaux
de
recevoir
des
délégations
de
fonctions
dès
lors
que
chaque
adjoint
est
titulaire
d’une
ou
plusieurs
délégations.
CONSIDERANT
que
Monsieur
le
Maire
propose
à
l’Assemblée
de
créer
un
poste
de
conseiller
municipal
délégué
en charge
de
la commission
sport,
animation
communale,
vie associative
et culturelle
CONSIDERANT
que
Monsieur
le Maire
souhaite
donner
cette
délégation
à Mme
Marie
SOFFRAY;
Il est proposé
au
Conseil
Municipal,
après
en
avoir délibéré,
vote
À
L'UNANIMITE
:
DE
CREER
un
poste
de
Conseiller
délégué
;
DE
DONNER
tous
pouvoirs
à Monsieur
le Maire
pour
signer
les
pièces
à intervenir
dans
le cadre
de
la
mise
en
œuvre
et à la
bonne
exécution
de
la
présente
décision.
Lecture
de
la
chartre
de
l’élu
local
Mr
le Maire
fait
lecture
de
la
chartre
de
l’élu
local
et la distribue
aux
conseillers
municipaux.
Délibération
20260307
— Constitution
des
commissions
communales
et délégations
Conformément
à
l’article
L
2121-22
du
CGCT,
le
conseil
municipal
peut
former,
au
cours
de
chaque
séance,
des
commissions
chargées
d’étudier
les
questions
soumises
au
conseil
soit par
l’administration,
soit
à l’initiative
d’un
de
ses
membres.
La
composition
des
différentes
commissions
doit
respecter
le
principe
de
la
représentation
proportionnelle
pour
permettre
l’expression
pluraliste
des
élus
au
sein
de
l’assemblée
communale.
Le
maire
est
le président
de
droit
de
toutes
les
commissions.
En
cas
d’absence
ou
d’empêchement,
les
commissions
sont
convoquées
et
présidées
par
le vice-président
élu
par
celles-ci
lors
de
leur
première
réunion. Aussi,
Mr
le
Maire
propose
de
créer
cinq
commissions
municipales
chargées
d’examiner
les
projets
de
délibérations
qui
seront
soumis
au
conseil
:
Article
1
: Le
Conseil
Municipal
adopte
la
liste
des
commissions
municipales
suivantes
:
- 1-
Commission
affaires
sociales
et
logement
-2-
Commission
bâtiment
public,
voirie,
mobilité
et environnement
- 3 -
Commission
enfance-jeunesse
et scolaire
- 4 -
Commission
urbanisme
et sécurité
des
biens
et des
personnes
-5-
Commission
sport,
animation
communale,
vie
associative
et
culturelle
Article
2
: Les
commissions
municipales
comportent
au
maximum
sept
membres,
chaque
membre
pouvant
faire
partie
de
une
à cinq
commissions.
Article
3
: après
appel
à candidatures,
considérant
la
présence
d’une
seule
liste
pour
chacune
des
commissions,
et
en
conformité
avec
les
dispositions
du
code,
notamment
de
l’article
L2121-21
du
CGCT,
le Conseil
Municipal,
après
avoir
décidé
à l’unanimité
de
ne
pas
procéder
au
scrutin
secret,
désigne
au
sein
des
commissions
suivantes
: 1 - Commission
affaires
sociales
et logement
- Mme
Isabelle
LEMAIRE
- Mme
Laurence
HUMBERT
- Mme
Aline
DA
SILVA
- Mme
FRICKER
Sylvie
2-
Commission
bâtiment
public,
voirie,
mobilité
et environnement
- Mr
Jérôme
BUISSON
- Mr
Jean-Pierre
COMBARO
- Mr
André
FUGIER
- Mr
Pascal
ZANINO
- Mme
Roxane
DAGAND
- Mr
Pierre
BELIERES
3 - Commission
enfance-jeunesse
et scolaire
- Mr
Jean-Pierre
COMBARO
- Mme
Capuicine
CHEFSON
- Mr
Jérémy
JAYET-LAVIOLETTE
4 - Commission
urbanisme
et sécurité
des
biens
et des
personnes
—
- Mme
Laurence
HUMBERT
- Mr
André
FUGIER
- Mr
Pascal
ZANINO
- Roxane
DAGAND
- Pierre
BELIERES
- Thibaud
SANTINELLI
5 - Commission
sport,
animation
communale,
vie
associative
et
culturelle
- Mme
Isabelle
LEMAIRE
- Mme
Capucine
CHEFSON
- Mr
Thibaud
SANTINELLI
- Mme
Aline
DA
SILVA
- Mr
Jérémy
JAYET-LAVIOLETTE
Délibération
20260308
— Indemnités
du
Maire,
Adjoints
et Conseiller
Délégué
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
les
articles
L
2123-20
à
L
2123-24 ;
Vu
le
décret
n°
2022-994
du 7
juillet
2022
revalorisant
l’indice
brut
terminal
de
la
fonction
publique
depuis
le
1° juillet
2022
;
Vu
le
budget
communal
;
Considérant
que
lorsque
le conseil
municipal
est renouvelé,
les indemnités
de
ses
membres,
à l'exception
de
l'indemnité
du
maire,
sont
fixées
par
délibération.
Cette
délibération
intervient
dans
les
trois
mois
suivant
l'installation
du
conseil
municipal
;
Considérant
que
toute
délibération
du
conseil
municipal
concernant
les
indemnités
de
fonction
d'un
ou
de
plusieurs
de
ses
membres,
à l'exception
du
maire,
est
accompagnée
d'un
tableau
annexe
récapitulant
l'ensemble
des
indemnités
allouées
aux
autres
membres
du
conseil
municipal
;
Considérant
que
les
assemblées
délibérantes
sont
tenues
de
fixer
les
indemnités
de
fonctions
des
élus
concernés
dans
la
limite
des
taux
maxima
prévus
par
la loi
;
Considérant
que
le conseil
municipal
peut,
par
délibération,
fixer
une
indemnité
de
fonction
inférieure
au
barème
applicable,
à la demande
du
maire
;
Considérant
que
M.
le maire
a demandé
expressément
à cette
assemblée
de
percevoir
une
indemnité
de
fonction
inférieure
au
barème
légal
; M.
le
maire
donne
lecture
au
conseil
municipal
des
dispositions
relatives
au
calcul
des
indemnités
de
fonction
des
maires
et
des
adjoints,
et
l'invite
à délibérer
;
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
décide
à l'UNANIMITE
Que
le
montant
des
indemnités
de
fonction
des
adjoints
et
du
conseiller
délégué
est,
dans
la
limite
de
l'enveloppe
budgétaire
constituée
par
le montant
des
indemnités
maximales
susceptibles
d'être
allouées
aux
titulaires
de
mandats
locaux
par
l'article
L
2123-23
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
fixé
aux
taux
suivants
:
- Maire
: 51.60
%
de
l'indice
brut
terminal
de
la
fonction
publique
- 1‘‘'adjoint
: 19.80
%
de
l'indice
brut
terminal
de
la
fonction
publique
- 2ème adjoint
: 19.80
%
de
l'indice
brut
terminal
de
la
fonction
publique
- 3%
adjoint
: 19.80%
de
l'indice
brut
terminal
de
la
fonction
publique
- 4"
adjoint
: 19.80%
de
l'indice
brut
terminal
de
la
fonction
publique
- conseiller
délégué
: 19.80%
de
l'indice
brut
terminal
de
la
fonction
publique
Que
l'ensemble
de
ces
indemnités
ne
dépasse
pas
l'enveloppe
globale
prévue
aux
articles
L
2123-
22
à
L
2123-24
du
code
général
des
collectivités
territoriales
;
Que
les
indemnités
de
fonction
seront
automatiquement
revalorisées
en
fonction
de
l'évolution
de
la valeur
du
point
de
l'indice
et
payées
mensuellement
;
Que
les
crédits
budgétaires
nécessaires
au
versement
des
indemnités
de
fonction
sont
inscrits
au
budget
communal.
Mr
le
Maire
précise
que
la
valorisation
de
8%
des
indemnités
des
élus
prévues
au
1°/01/26
n’est
pas
prise
en
compte
dans
les
pourcentages
pré-cités
et
permet
une
économie
de
près
de
7 000€
au
budget
2026.
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
23
Janvier
2026
Le
Conseil
approuve
le procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
23/01/26.
VOTE
A
L’UNANIMITE
! QUESTIONS
AU
PUBLIC
L
]
1/IlLest
constaté
qu’il
n’y
a pas
de
commission
finances.
Mr
le Maire
répond
que
les
finances
sont
suivies
par
le maire
et ses
adjoints
en
réunion
d’exécutif.
2/Ilest
constaté
qu’il
n’y
a
pas
non
plus
de
commission
environnement
et communication.
Mr
le
Maire
répond
que
l’environnement
sera
rattaché
à
la
commission
sport,
animation
communale,
vie
associative
et
culturelle.
S’agissant
de
la
communication,
elle
sera
à charge
de
chacun
des
conseillers.
Mr
le
Maire
informe
qu’il
souhaite
un
mandat
de
proximité
et
que
le conseil
municipal
sera
bien
présent
dans
le village.
Fin
de
séance
à 20h31.
Le
Maire,
La
Secrétaire
de
séance,
Michel
JAYET-DAUPHI?
Joséphine
ALESSI