Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 12+04+2019 ODJ12
Déliberation - 04 05 16 ODJ15
Déliberation - 12+04+2019 ODJ13
Déliberation - 21 12 2017 ODJ15
Déliberation - 26 04 2013 ODJ15
Déliberation - 25092009 ODJ15
Déliberation - CM+18+12+2019 ODJ15
Déliberation - 12+04+2019 ODJ11
Déliberation - 12+04+2019 ODJ17
Déliberation - 12+04+2019 VOEU
Déliberation - 12+04+2019 ODJ15
Document publié le Vendredi 12 avril 2019 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - 12+04+2019 ODJ15)
Thèmes du document : Éducation, Famille, Institutions publiques,
CSS Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 12 avril 2019 — Feuillet n°2019/
VILLE DE CLERMONT
AN
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 12 avril 2019 à 18 h 00
AUJOURD'HUI douze avril deux mille dix neuf
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le
Maire le 05 avril 2019, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l'appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e)}s : Olivier BIANCHI, Françoise NOUHEN, Christine DULAC-ROUGERIE,
Monique BONNET, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Simon
POURRET, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Cécile AUDET, Jérôme GODARD,
Cyril CINEUX, Jérôme AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Saïd Akim BARA, Gérard
BOHNER, Nicolas BONNET, Dominique ADENOT, Géraldine BASTIEN, Valérie
BERNARD, Christophe BERTUCAT, Pascaline BIDOUNG, Jean-Luc BLANC, Jean-
Pierre BRENAS, Edith CANDELIER, Jean-Christophe CERVANTES, Louis
COUSTÉES, Sandrine DUBOC-GEAY, Sondès EL HAFIDHI, Magali GALLAIS, Nadia GUERMIT-MAFFRE, Pascal GUITTARD, Djamel IBRAHIM-OUALI, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Jean-Pierre LAVIGNE, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL, Fabienne MONTEL, Didier MULLER, Florent NARANJO, Christian PORTEFAIX, Nicole PRIEUX, Dominique ROGUE-SALLARD, Laurence SCHLIENGER, Sylviane TARDIEU
Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Marion CANALES à Nicaise JOSEPH, Dominique
BRIAT à Pascal GUITTARD, Alparslan COSKUÜN à Marianne MAXIMI, Patricia
GUILHOT à Laurence SCHLIENGER, Odile VIGNAL à Dominique ROGUE-
SALLARD
Excusé(e)s : François BARRIÈRE
Absent(e}s : Anne FAUROT, Isabelle PADOVANI, Antoine RECHAGNEUX
Secrétaire : Marianne MAXIMI
Mme Pascaline BIDOUNG arrive avant le vote de la question n°1.
M. Jean-Pierre LAVIGNE arrive pendant la présentation du diaporama relatif à la
question n°2.
M. Jérôme GODARD était absent pour le vote de la question n°3.
Mme Valérie BERNARD quitte la séance pendant la présentation de la question n°5 et
donne pouvoir à M. Gérard BOHNER.
M. Nicolas BONNET quitte la séance avant le vote de la question n°34.
Mme Isabelle LAVEST quitte la séance avant le vote du vœu et donne pouvoir à
M. Grégory BERNARD. Rapport N° 15
SUBVENTION LIÉE À LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC
LES FRANCAS
La Ville a fait de l'Enfance l'une de ses priorités. Ses objectifs ont été déclinés à travers le PEV
(Projet Educatif de la Ville), puis le PEV2, élaborés avec l'ensemble des acteurs de la
communauté éducative.
Dans ce contexte, les Fédérations d'éducation populaire représentent de véritables points d'appui
pattenariaux. C'est le cas en particulier des FRANCAS, Fédération laïque dont la vocation est à la
fois éducative, sociale et culturelle.
L'engagement et les actions que développe cette fédération, notamment autour des Droits de
l'Enfant et de la culture scientifique et technique peuvent être mis au service des équipes
d'animation en charge des accueils de loisirs péri et extra scolaires de la Ville. Elles correspondent
à des temps d'accompagnement et de soutien des équipes liées à ces 2 thématiques et la
préparation d’événementiels avec les enfants.
Afin de définir un partenariat pluriannuel, il a été mis en place une convention d'objectifs et de
moyens avec les FRANCAS, qui a été adoptée lors du Conseil Municipal du 14 avril 2017.
Au regard des missions réalisées par les FRANCAS dans le cadre de cette convention, la Ville
versera en 2019 une subvention annuelle de 15 000 €, en 2 versements.
Il vous est proposé, en accord avec votre commission, d'autoriser le versement d'une subvention
de 15 000 € à l'association.
Les crédits sont inscrits au budget 2019 (Chapitre 65 — Fonction 422 — Nature 6574 — Service
101).
DELIBERATION
Après en avoir délibéré, les propositions mises aux voix sont adoptées à l’unanimité.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 06 MAI 201
Pour le Maire,
L'Adjointe chargée de l'éducation,
de l'enfance et de la pet fance